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Déliberation - deliberation du 9 09 24
Document publié le Lundi 9 septembre 2024 par la commune de Sampans.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation du 9 09 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
SANPANS LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 9 SEPTEMBRE 2024 L'an deux mil vingt-quatre, le 9 septembre à 19 H 00, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Gérard GINET. Nombre de conseillers en exercice : 13 Nombre de présents : 10 Nombre de votants : 13 Date de la convocation : 29/08/2024 Date d'affichage de la liste des délibérations : 10/09/2024 Présents : GINET Gérard, HOLTZ Hubert, BESANCON Chantal, MURA Anne-Maud, Michelle GUERILEOT, GUERIAUD Didier, Laurent PANNAUX, GAUTROT Delphine, BERNARDIN Jean-Pierre, Charline DELVAL Procuration de MITT AINE Jean-Marie à Hubert HOLTZ Procuration de LANG Anthony à BERNARDIN Jean-Pierre Procuration de Mireille LENZI à Chantal BESANCON Mme BESANCON Chantal est élue secrétaire de séance. N° Délibération Objet de la délibération décision 2024-38 Création poste rédacteur Approuvée à l'unanimité 2024-39 RIFSEEP Approuvée à l'unanimité 2024-40 Amortissement Approuvée à l’unanimité 2024-41 Décision modificative Approuvée à l'unanimité 2024-42 Bail emphytéotique Approuvée à l'unanimité 2024-43 DETR fenêtres écoles Approuvée à l’unanimité 2024-44 Travaux dos d'âne rue Sainte Anne Approuvée à l’unanimité 2024-45 Travaux eaux pluviales rue du Mont Approuvée à l’unanimité Roland 2024-47 Location de salle Approuvée à l’unanimité 2024-48 Colis de Noël Approuvée à l'unanimité 2024-49 Encaissement chèque Approuvée à l’unanimité 2024-50 Chèques cadeaux Approuvée à l’unanimité 2024-51 DETR Pumptrack Approuvée à l’unanimité 2024-52 Fonds de concours Grand Dole Approuvée à l'unanimité fenêtres écoles Le Maire, Gérard GINET