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Document publié le Mercredi 19 mai 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 221 514)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sport, Aménagement du territoire,
Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 12 mai 2021
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la 8ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 19 mai 2021 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte-rendu
1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 7ème bureau du 24 mars 2021
2. Communications officielles
3. Administration générale
4. Personnel
5. Finances
5.1. Animations du territoire : demande de subvention
6. Economie
6.1. Boulangerie Gaunet de Septmoncel-Les Molunes : avenant n°4 de prolongation du bail de location
6.2. Plan de soutien aux forces vives jurassiennes – Volet intercommunalité : demande de la commune des Bouchoux
6.3. Plan de soutien aux forces vives jurassiennes – Volet intercommunalité : demande de la commune de La Pesse
6.4. Plan de soutien aux forces vives jurassiennes – Volet intercommunalité : demande de la commune de Coyrière
7. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS
7.1. MDS de Saint-Claude : avenants n°1 mission de contrôle technique et mission de coordination SSP - Socotec Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
7.2. MDS de Saint-Claude : avenant n°3 lot n°09 « Menuiseries Intérieures Bois » - entreprise Lançon
7.3. MDS de Saint-Claude : avenant n°1 lot n°06 « Serrurerie » - entreprise Canier
8. Environnement / SPANC
9. Patrimoine / Bâtiments
9.1. Acquisition Immeuble 4, place de l’Abbaye à Saint-Claude
9.2. Bâtiment Carnot : convention de transfert avec la ville de Saint-Claude
10. Tourisme
10.1. Création d’un nouveau jeu découverte en famille
10.2. VTTAE : convention de mise à disposition
10.3. Office de Tourisme : Mission d’Accompagnement, de Soutien et de Conseil aux Offices de Tourisme (MASCOT) - adhésion et convention avec Bourgogne-Franche- Comté Tourisme
10.4. Ligne des hirondelles : remboursement de chèques cadeaux
10.5. Point Information Lajoux : avenant à la convention de participation technique et financière pour l’aménagement d’un pôle de services publics
11. Sports et Associations
11.1. Restructuration du stade Edouard Guillon : attribution des marchés 11.2. FCSC Rugby de Saint-Claude : renouvellement de la convention de fonctionnement
12. Culture
12.1. Médiathèque : approbation de la convention avec l’Association Saint-Michel-Le-Haut
13. Communication
14. Questions diverses et informations
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président,
Raphaël PERRIN