unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 221 512

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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 221 512 Document publié le Mercredi 17 février 2021 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 221 512)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Histoire et mémoire, Logement, Communauté de Communes

Haut-Jura Saint-Claude

13 bis, Boulevard de la République

CS60013

39206 SAINT-CLAUDE

Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90

contact@hautjurasaintclaude.fr

www.hautjurasaintclaude.fr

A l’attention des membres du bureau,

Saint-Claude, le 10 février 2021

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

J’ai le plaisir de vous inviter à la 6ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :

Le mercredi 17 février 2021 18h30

Siège de la Communauté de Communes – salle -3

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Approbation du compte-rendu

1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 5ème bureau du 20 janvier 2021

2. Communications officielles

3. Administration générale

4. Personnel

5. Finances

5.1. Mission Locale Sud Jura : participation financière

5.2. Animations du territoire : Moto Club EXO 7 – demande de subvention

6. Economie

6.1. Plan de soutien aux forces vives jurassiennes – Volet intercommunalité : demande de la commune de Leschères

6.2. Champfrevan 2 – Chassal-Molinges : acquisitions de parcelles réalisation plateforme JB Technics

6.3. Achetez à Saint-Claude : adhésion à la plateforme en 2021

6.4. Achetez à Saint-Claude : convention d’adhésion avec les commerçants 6.5. ZA Planchamp : extension de la zone – examen préalable au titre des prescriptions archéologiques

7. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADSCommunauté de Communes

Haut-Jura Saint-Claude

13 bis, Boulevard de la République

CS60013

39206 SAINT-CLAUDE

Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90

contact@hautjurasaintclaude.fr

www.hautjurasaintclaude.fr

7.1. Zone du Curtillet – Lavans-lès-Saint-Claude : cession au Département du Jura 7.2. Commune de Chassal-Molinges : vente de 2 parcelles de terrain à bâtir 7.3. Espace tiers-lieu : convention de mise à disposition des locaux avec La Fraternelle 7.4. Espace tiers-lieu : demande de subvention fonctionnement

7.5. La Maison pour Tous : avenant à la convention d’utilisation de l’abattement de THPB dans les quartiers prioritaires de la ville

8. Environnement / SPANC

9. Patrimoine / Bâtiments

9.1. CAMSP – 2, rue Bonneville à Saint-Claude : avenant n°1 au bail de location 9.2. MDS de Saint-Claude : entretien des communs – choix du prestataire

10. Tourisme

10.1. Route de la Borne au Lion : étude de faisabilité – choix du cabinet d’études 10.2. Activités nordiques : damage des pistes de téléski - convention avec les mairies de La Pesse, Les Moussières et Lajoux et vente de pass Découverte

10.3. Activités nordiques : mise à disposition des fils neige de Lajoux et de Les Moussières à l’ESF et damage des pistes de fils neige - convention avec l’ESF

10.4. Activités nordiques : damage de la piste de Snow tubing - convention avec Michel Sports

10.5. Lignes des Hirondelles : refacturation des impressions des flyers 10.6. Taxe de séjour : choix du prestataire

11. Sports et Associations

11.1. Haut-Jura Ski – course des Bellecombes : participation financière

12. Culture

13. Communication

14. Questions diverses et informations

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Président,

Raphaël PERRIN