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Document publié le Mercredi 15 décembre 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 221 520)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Logement,
Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 8 décembre 2021
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la 14ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 15 décembre 2021 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte-rendu
1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 13ème bureau du 24 novembre 2021
2. Communications officielles
3. Administration générale
4. Personnel
5. Finances
5.1. Animation du territoire : demande de subvention
5.2. SICTOM : convention pour la mise en place de conteneurs semi-enterrés avec la commune de Septmoncel-Les Molunes
6. Economie
6.1. AIE : convention avec la Région Bourgogne Franche-Comté
6.2. Région Bourgogne Franche-Comté : appel à projet territoires « Intelligents et durables
7. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
8. Environnement / SPANC
8.1. SPANC : choix du logiciel
8.2. CPIE : projet La Biclouterie Jurassienne
9. Patrimoine / Bâtiments
9.1. Bâtiment Cortinovis : bail de location
9.2. Bâtiment Cortinovis : sous-location à la CMARC de BFC – bail dérogatoire 9.3. Zone du Curtillet à Pratz : avenant au bail Lépine
10. Tourisme
10.1. ASF : horaires 2022
10.2. ASF : tarifs 2022
10.3. ASF : convention de partenariat avec les artisans pour les ateliers jeunes publics 10.4. ASF : vente d’un four cuisson céramique
10.5. Jura Tourisme : convention de droits et d’utilisations de photographies 10.6. Ligne des Hirondelles : tarifs
11. Sports et Associations
11.1. Restructuration du Stade Edouard Guillon : avenant n°01 du lot n°12 « Ventilation/Climatisation » – entreprise Picard
11.2. Restructuration du Stade Edouard Guillon : avenant n°01 du lot n°6 « Menuiseries intérieures » – entreprise Capelli Berrod
12. Culture
12.1. Musée de l’Abbaye : horaires 2021/2022
12.2. Musée de l’Abbaye : maîtrise d’œuvre travaux façade
13. Communication
13.1. Hebdo du Haut-Jura : reconduction des parutions mensuelles
14. Questions diverses et informations
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président,
Raphaël PERRIN