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Document publié le Vendredi 8 avril 2016 par la commune de Rivière-Drugeon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 573 view)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Fiscalité,
Mairie de La Rivière - Drugeon
COMPTE-RENDU
du CONSEIL MUNICIPAL
du 08 Avril 2016
Sur convocation du 31 Mars 2016
Etait excusé Emmanuel REDOUTEY
secrétaire de Séance : Carine BOURDIN
I) Approbation du compte rendu précédent.
Le compte rendu du 04 mars est adopté à l’unanimité.
II) Approbation des comptes de gestion et comptes administratifs 2015 Le conseil, à l’unanimité des présents, constate la concordance entre les comptes de gestion et les comptes administratifs 2015.
Ces comptes sont votés à l’unanimité tels que présentés par le maire.
III) Vote des budgets primitifs 2016
Le conseil vote, à l’unanimité des présents, les budgets 2016.
Budget Cimetière Dépenses Investissement : 8 945 €
Recettes Investissement : 8 945 €
Budget Bois Dépenses Fonctionnement : 79 000 €
Recettes Fonctionnement : 79 000 €
Dépenses Investissement : 7 000 €
Recettes Investissement : 7 000 €
Budget Assainissement Dépenses Fonctionnement : 70 404,01 € Recettes Fonctionnement : 70 404,01 €
Dépenses Investissement : 346 995,17 €
Recettes Investissement : 346 995,17 €
Budget Communal Dépenses Fonctionnement : 719 908,51 €
Recettes Fonctionnement : 781 219.51 €
Dépenses Investissement : 404 168,84 €
Recettes Investissement : 404 168,84 € €
IV) Vote des 4 taxes
Le Conseil municipal, décide, à l’unanimité de ne pas augmenter les taux d’imposition
pour 2016. V) Vote des subventions annuelles
Le Conseil municipal vote les montants de subventions 2016 pour les différentes
associations.
VI) Vote du prix de l’assainissement
Le Conseil municipal décide de ne pas augmenter les tarifs d’assainissement.
Monsieur le maire informe que la part intercommunale risque d’augmenter.
Monsieur le maire fait part des résultats d’appel d’offres pour les deux tranches de
travaux prévus sur 2016 : Le lot n°1 Faubourg d’Arlin est attribué à Boucard TP pour
64 697 € et le lot 2 Chemin du groseillier et Ruelle de la Fenette à STPI pour 69 634 €.
Le conseil valide le principe d’emprunter environ 25 000 € selon les taux de subvention
accordés.
VII) Autres délibérations
- Le conseil accepte de valider les admissions en non-valeur pour des créances irrécouvrables (790,70 € sur le budget assainissement et 310 € sur le budget communal).
- Le conseil accepte de contracter un emprunt pour les travaux relatifs à l’éclairage public (60 000 €)
VIII) Questions et informations diverses
- Présentation des tarifs pour les travaux sylvicoles et de maintenance en forêt suite à
la consultation : le conseil retient l’entreprise la moins disante à savoir l’entreprise
Coulet Eric de Levier.
- Demande de l’association Le Foyer pour installer le Bal à l’entrée du village le 16 avril
2016 : accord du conseil.
- L’exposition sur le Grand Tétras est installée dans l’espace culturel de la mairie où
elle sera visible jusqu’en juillet 2016.
- Journée Nettoyage de printemps le samedi 23 avril. RDV pour tous à 8 h 30 sur la
place de l’Eglise.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 20.
Le Maire,
Christian VALLET