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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Grand Verdun - cr 28IX21)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Sport,
Compte rendu sommaire du conseil municipal du 28 septembre 2021 20h
L'an deux mille vingt, le vingt huit septembre à vingt heures, le conseil municipal de la Ville de Verdun
s'est réuni en séance publique, légalement convoqué le vingt deux septembre deux mille vingt, à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M. Hazard, Maire.
Délégation pouvoir
Présent Excusé article L2121-20 CGCT Observation
Monsieur HAZARD X
Monsieur GOEURIOT X
Madame DE PALMA ANCEL X
Monsieur STCHERBININE X Arrivé à 20h05
Madame PROT x
Monsieur JACQUINOT X
Madame BOURDIN WATRIN x
Monsieur WEISSE x
Madame MOUNZER x
Monsieur LAVINA x
Madame COLLIGNON X
Monsieur CORTIAL x
Monsieur GRIGGIO X Départ à 20h11
Monsieur BAL X
Madame BRABANT X
Monsieur DEHAND x
Madame JACQUINET
DEBEAUMOREL x
Madame BATTOU x
Monsieur COLAUTTI X
Monsieur ROUARD x
Madame CASAGRANDE x
Monsieur THOMAS X
Madame SCHWEITZER X
Madame GRETZ x
Monsieur HOUSSON X
Madame HAROS X
Monsieur LAHAUSSE X Arrivé à 20h04
Madame GHEWY x
Madame RICHARD x
Monsieur BROCHET x Secrétaire de séance
Madame ANRIFIDINE x
Monsieur WEITEN x
Madame RENAUD x Le conseil municipal constate que le Quorum est atteint. I| nomme Monsieur BROCHET en qualité de
secrétaire de Séance et Freddy KESSEL, DGS, en qualité d’auxiliaire de séance.
Le conseil s’est ouvert à 20h00.
Ordre du jour
Monsieur le Maire introduit la séance.
Monsieur Griggio étant attendu à une autre réunion, les points relatifs au domaine de la culture et de la communication sont examinés en premier.
Le Procès Verbal de séance du 06 juillet 2021 est adopté.
Demande de subvention pour des opérations de restauration au musée de la Princerie
Rapporteur Monsieur Griggio
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Pas de débat
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter une aide financière, au taux le plus élevé possible et à
signer tous les documents relatifs à ces opérations.
Convention de mécénat du Faubourg du Blues 2021
Rapporteur Monsieur Griggio
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Pas de débat
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
AUTORISE le Maire à signer une convention de mécénat avec la Maison du Tourisme et à
percevoir les montants proposés par le mécène. Tarifs Faubourg du Blues
Rapporteur Monsieur Griggio
Pour Abstention Contre
Unanimité 1 /
Arrivée de monsieur Lahausse, à 20h04, qui participe à ce vote.
Pas de débat
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à appliquer Les tarifs d'entrée proposés pour Les concerts donnés
dans le cadre du festival « Faubourg du Blues » à partir de l'édition 2021 :
- Pass festival (entrées pour les concerts du vendredi, samedi et dimanche) : 35 €/personne
- Entrée pour une soirée (Vendredi, Samedi et Dimanche) : 14€/personne
- Les concerts du jeudi seront gratuits sur réservation, ainsi que le spectacle jeune public du
mercredi.
Convention de mise à disposition d’une façade dans Le but d’y faire réaliser une fresque
Rapporteur Monsieur Griggio
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Arrivée de monsieur Stcherbinine, à 20h05, qui participe donc à ce vote.
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer l’ensemble des actes et conventions permettant l'aboutissement du
projet conformément aux principes fixés par la présente délibération.
Mise en oeuvre du Pass Culture
Rapporteur Monsieur Griggio
Pour Abstention Contre
Unanimité / / Pas de débat
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à prendre les mesures nécessaires à la mise en œuvre du Pass Culture et à signer tous les documents relatifs à cette opération
Décision Modificative Générale de Crédits n°1 - Budget Principal
Rapporteur Monsieur Goeuriot
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Départ de monsieur Griggio, à 20h11, qui ne participe donc pas à ce vote.
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
ADOPTE la Décision Modificative Générale de crédits N° 1 du Budget Principal.
Subvention exceptionnelle au Comité de la Voie Sacrée et de la Liberté
Rapporteur Monsieur Jacquinot
Pour Abstention Contre
Unanimité f /
Pas de débat
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à verser une subvention de 4 000€ au Comité de la Voie Sacrée
Nationale et de la Voie de la liberté
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette subvention
Sports - Versement des subventions d’aide à la professionnalisation
Rapporteur Monsieur Lavina Pour Abstention Contre
Unanimité / |
Pas de débat
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
VOTE les subventions d'aide à la professionnalisation aux associations sportives verdunoises
mentionnées et selon les montants mentionnés dans le tableau ci-dessus pour un montant total de 10
472,66 €
Sports - Versement d’une subvention exceptionnelle à l'association LA ZINTRIE
Rapporteur Monsieur Lavina
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Pas de débat
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
DECIDE l'attribution d’une subvention exceptionnelle à LA ZINTRIE d’un montant de 1 200,00€,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous documents s’y rapportant.
Sports - Versement d’une subvention exceptionnelle pour la SAVB FOOT - FCVB GRAND VERDUN
Rapporteur Monsieur Lavina
Pour Abstention Contre
Unanimité | |
Pas de débat
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
DECIDE l'attribution des subventions exceptionnelles au SAV/B section Foot dont le versement
sera effectué au FCVB GRAND VERDUN en vertu du transfert des droits sportifs et patrimoniaux
avec le SAV. comme suit :
- 6 000,00€ à titre de soutien financier au regard de l'impact financier de la crise sanitaire, - 3 000,00€ à titre de soutien financier pour le Trophée de la Paix,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document s’y rapportant.
Suivi informatisé de la reprise des stocks de subventions - budget Principal
Rapporteur Monsieur Goeuriot
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
DECIDE la création d'une fiche immobilisation par nature et fixe la durée d'amortissement de celle-ci à 25 ans.
Remboursement du stationnement
Rapporteur Monsieur Le Maire
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Le Conseil municipal, à l'unanimité,
AUTORISE le remboursement de la majoration du forfait de post stationnement à l'attention de madame Gerodel Axelle.
Précision concernant le coût de dépollution des sols de l'emprise Miribel
Rapporteur Monsieur Le Maire
Pour Abstention Contre
Unanimité / /
Le Conseil municipal, à l'unanimité, CONFIRME que le montant de l'opération de dépollution du site Miribel se chiffre à 3 383 552,50 € HT et décide ne ne pas tenir compte du montant initial indiqué pour les fouilles archéologiques de 160 000 €. Ce montant global sera donc apprécié pour attribuer les marchés de travaux