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Déliberation - DEL20240130 004 Composition Commissions Communales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse,
VILLE
DE
SAINT-SAUVEUR-
Délibération
2024-004
LE-VICOMTE
SEANCE
DU
30
JANVIER
2024
Date
de
la convocation
: vendredi
26 janvier
2024
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Nombre
de
conseillers
présents
: 12
Nombre
de
conseillers
votants
:18
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le mardi
trente janvier,
à dix-neuf heures
trente
minutes,
s'est réuni
en séance
publique
et ordinaire,
au lieu habituel
de
ses
séances,
le Conseil
Municipal
de
Saint-
Sauveur-le-Vicomte,
sous
la présidence
de
Monsieur
Eric
BRIENS,
Maire.
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
BRIENS
Eric,
LACOLLEY
Daniel,
LEVOYER
Thérèse,
HAVARD
Georges,
GALLUET
Bruno,
LEJOLLY
Annie,
ROUXEL
Dominique,
MAUGER
Sylvie,
SOURD
Annie,
OHEIX
Yoann,
VASSELIN
Denise,
MAUROUARD
Arnaud.
Pouvoirs
:
HAIRON
Josiane
(pouvoir
à
HAVARD
Georges),
RIES
Stéphanie
(pouvoir
à
LEVOYER
Thérèse),
LELUBEZ
Marlène
(pouvoir
à GALLUET
Bruno),
BURNEL
Sébastien
(pouvoir
à
LACOLLEY
Daniel),
LELANDAIS
Guillaume
(pouvoir
à
LEJOLLY
Annie),
BEHELLE
Anthony
(pouvoir
à BRIENS
Eric).
Excusée
: TRAVERT
Dominique.
Secrétaire
de
séance
: MAUGER
Sylvie
Objet
: COMPOSITION
COMMISSIONS
COMMUNALES
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
que
Monsieur
Joël
Dupont,
conseiller
municipal,
avait
été
désigné
membre
de
plusieurs
commissions
communales,
à savoir
:
-
Commission
Affaires
Agricoles,
Commerce
et Artisanat
-
Commission
Culture,
Tourisme,
Associations
-
Commission
Finances
-
Commission
Communication
-
Commission
Affaires
Scolaires
/ Conseil
des
Jeunes
-
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
: commissaire
titulaire
-
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales
-
Comité
de
pilotage
étude
de
programmation
urbaine
Afin
de
le
remplacer,
il
demande,
structure
par
structure,
les
éventuels
candidatures
afin
de
procéder
au
vote
:
-
Commission
Affaires
Agricoles,
Commerce
et Artisanat
: Monsieur
Arnaud
Maurouard
présente
sa
candidature
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Accusé de réception en préfecture 050-215005513-20240130-DEL2024-004-DE Date de télétransmission : 05/02/2024 Date de réception préfecture : 05/02/2024 Commission
Culture,
Tourisme,
Associations
: Monsieur
Arnaud
Maurouard
présente
sa candidature Commission
Finances
: Monsieur
Arnaud
Maurouard
présente
sa
candidature
Commission
Communication
: aucun
candidat
Commission
Affaires
Scolaires
/ Conseil
des
Jeunes
: aucun
candidat
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
: renseignements
pris
auprès
de
la DGFIP,
le renouvellement
ne
s’impose
qu’en
cas
de
décès,
de
démission
ou
de
révocation
d’au
moins
trois
commissaires
titulaires.
Il
n’est
donc
pas
nécessaire
de
procéder
au
remplacement
de
Monsieur
Dupont.
Commission
de
contrôle
des
listes
électorales:
M.
Arnaud
Maurouard
remplace
Monsieur
Joël
Dupont,
membre
titulaire
Comité
de
pilotage
étude
de
programmation
urbaine
: Monsieur
Arnaud
Maurouard
présente
sa candidature
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
Accepte
les
candidatures
présentées
au
sein
des
commissions
communales
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
autre
document
se
rapportant
à cette
décision. Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et an
susdits
Pour
extrait
conforme,
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Accusé de réception en préfecture 050-215005513-20240130-DEL2024-004-DE Date de télétransmission : 05/02/2024 Date de réception préfecture : 05/02/2024