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Déliberation - 27.2026 Composition Commissions Communales
Document publié le Samedi 19 septembre 2026 à 01h58 par la commune de Corneville-sur-Risle.
Lien du pdf (Déliberation - 27.2026 Composition Commissions Communales)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
__________________________________________________________________________________________ MAIRIE
2621 Chemin de la Vierge
27500 CORNEVILLE SUR RISLE
tel : 02.32.57.00.44
mail : secretariat@corneville-sur-risle.fr
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
L'an deux mille vingt-six, le quatre mai, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BOUET Benoit.
Etaient présents :
Mme AUBRÉE Loreena, Mme BOUCHER Sylvie, M. BOUET Benoit, Mme BRODIN Manuela, M. COUREL Francis, M. DESERT Cyrille, M. DHOMMEE Thierry, Mme DUTOT Catherine, Mme FUSSIEN Catherine, Mme HURAY Nathalie, M. JARZEBOWSKI Léonard, M. MASSON Vincent, M. MOTTE Manuel, M. SIARD Benjamin
Procuration(s) :
Mme COLOMBIER Dominique donne pouvoir à Mme HURAY Nathalie
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
Mme COLOMBIER Dominique
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BOUCHER Sylvie
Numéro interne de l'acte : 27/2026
Objet : Composition des commissions communales
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l'article L.2121-22,
Considérant la nécessité de constituer des commissions municipales afin d'assurer le bon fonctionnement des affaires communales,
Après en avoir délibéré :
Le Conseil Municipal décidé :
Article 1 : Création des commissions
Il est créé les commissions municipales suivantes :
- Commission de l'urbanisme et développement durable
- Commission des travaux
- Commission fiscalité et économie
- Commission prévention et sécurité
- Commission enseignement et école
- Commission action sociale
- Commission culture et communication
- Commission contrat et entretien
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 04/05/2026
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 15
Présents : 14
Nombre de suffrages : 15
Date de convocation
27/04/2026
Date d'affichage
27/04/2026
../../....
../../.... __________________________________________________________________________________________ MAIRIE
2621 Chemin de la Vierge
27500 CORNEVILLE SUR RISLE
tel : 02.32.57.00.44
mail : secretariat@corneville-sur-risle.fr
Article 2 : Composition
Commission de l'urbanisme et développement durable :
Chemin de randonnée - Fleurissement - Mobilité - Natura 2000 - Parc des Boucles de la Seine Normande - Précoval
Présidente : Sylvie BOUCHER
Membres : Loreena AUBREE - Catherine DUTOT - Manuela BRODIN - Francis COUREL - Léonard JARZEBOWSKI
Commssion travaux :
Travaux des bâtiments - Travaux de voirie - Création d'une aire de camping car - Cimetière
Président : Francis COUREL
Membres : Vincent MASSON - Catherine FUSSIEN - Manuel MOTTE - Thierry DHOMMEE
Commission fiscalité et économie :
Finances - Budget - Patrimoine - Prêt
Président : Benoit BOUET
Membres : Thierry DHOMMEE - Catherine FUSSIEN - Manuel MOTTE - Catherine DUTOT
Commission prévention et sécurité
Défense incendie - Campagne voisins vigilants - sécurité routière
Président : Francis COUREL
Membres : Vincent MASSON - Benjamin SIARD
Commission enseignement et école
Présidente : Nathalie HURAY
Membres : Loreena AUBREE - Francis COUREL - Léonard JARZEBOWSKI - Cyrille DESERT
Commission action sociale
Lien social avec la population - Soutien à la population - Repas des Aînés - Associations
Présidente : Nathalie HURAY
Membres : Dominique COLOMBIER - Manuela BRODIN - Sylvie BOUCHER
Commission culture et communication
Renouvellement du Conseil Municipal des Jeunes - Modernisation du site internet - Création d'une application mobile - Poursuite du bulletin communal - Développement de projet culturel ou sportif
Présidente : Nathalie HURAY
Membres : Loreena AUBREE - Manuela BRODIN - Catherine FUSSIEN - Cyrille DESERT
Commission contrat et entretien
Entretien des bâtiments - Contrats de maintenance - (Téléphonie - SIEGE 27 - Eure Normandie Numérique...) - Entretien des espaces publics - Gestion du personnel - Marchés publics
Président : Vincent MASSON
Membres : Manuel MOTTE - Catherine FUSSIEN - Francis COUREL - Benjamin SIARD
Article 3 : Fonctionnement
Les commissions se réunissement sur convocation de leur président et émettent des avis consultatifs sur les affaires relevant de leur compétence. __________________________________________________________________________________________ MAIRIE
2621 Chemin de la Vierge
27500 CORNEVILLE SUR RISLE
tel : 02.32.57.00.44
mail : secretariat@corneville-sur-risle.fr
Article 4 : Durée
La composition des commissions est valable pour la durée du mandat municipal, sauf modification décidée par le Conseil Municipal
Artcile 5 : Exécution
Le Maire est chargé de l'exécution de la présente délibération.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Le Secrétaire de séance,
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à CORNEVILLE SUR RISLE
Le Maire,
Mention des voies et délais de recours
La présente délibération peut faire l'objet :
- D'un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification ; - D'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Rouen, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou notification, ou à compter de la réponse explicite ou,implicite au recours gracieux.