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Déliberation - DEL09032023 005 Composition Commissions Communales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, PME, commerce et artisanat,
VILLE
DE
SAINT-SAU
VEUR-
Délibération
2023-005
LE-VICOMTE
SEANCE
DU
09
MARS
2023
Date
de
la convocation
: jeudi
02
mars
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Nombre
de
conseillers
présents
: 13
Nombre
de
conseillers
votants
«15
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le jeudi
neuf
mars,
à dix-neuf
heures
trente
minutes,
s'est
réuni
en
séance
publique
et
ordinaire,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
le
Conseil
Municipal
de
Saint-
Sauveur-le-Vicomte,
sous
la présidence
de
Monsieur
Eric
BRIENS,
Maire.
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
BRIENS
Eric,
LACOLLEY
Daniel,
LEVOYER
Thérèse,
HAIRON
Josiane,
RIES
Stéphanie,
LEJOLLY
Annie,
MAUGER
Sylvie,
SOURD
Annie,
OHEIX
Yoann,
LELUBEZ
Marlène,
VASSELIN
Denise,
DUPONT
Joël,
BEHELLE
Anthony.
Pouvoirs
: HAVARD
Georges
(pouvoir
à LACOLLEY
Daniel),
BURNEL
Sébastien
(pouvoir
à BRIENS
Eric).
Absents
_excusés:
GALLUET
Bruno,
ROUXEL
Dominique,
LELANDAIS
Guillaume,
TRAVERT
Dominique
Secrétaire
de
séance
: BEHELLE
Anthony
Objet
: COMPOSITION
COMMISSIONS
COMMUNALES
Monsieur
le Maire
fait part
au
Conseil
Municipal
que
Madame
Catherine
Langrez,
conseillère
municipale
démissionnaire,
avait
été désignée
membre
de
plusieurs
commissions
communales,
à savoir :
Commission
Affaires
Agricoles,
Commerce
et Artisanat
Commission
Culture,
Tourisme,
Associations
Commission
Finances
Comité
de
pilotage
étude
de
programmation
urbaine
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
- commissaire
titulaire
: renseignements
pris
auprès
de
la
DGFIP,
le
renouvellement
ne
s’impose
qu’en
cas
de
décès,
de
démission
ou
de
révocation
d’au
moins
trois
commissaires
titulaires.
Il n’est
donc
pas
nécessaire
de
procéder
au
remplacement
de
Madame
Langrez.
1/2
Accusé de réception en préfecture 050-215005513-20230309-DELCOM2023-005-DE Date de télétransmission : 10/03/2023 Date de réception préfecture : 10/03/2023 Afin
de
la
remplacer,
il
demande,
structure
par
structure,
les
éventuels
candidats
afin
de
procéder
au
vote
:
Commission
Affaires
Agricoles,
Commerce
et Artisanat
: M.
Anthony
Behelle
présente
sa candidature Commission
Culture,
Tourisme,
Associations :
M.
Anthony
Behelle
présente
sa
candidature Commission
Finances
: M.
Anthony
Behelle
présente
sa
candidature
Comité
de
pilotage
étude
de
programmation
urbaine
: aucun
candidat
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
par
vote
à main
levée :
_
Accepte
la
candidature
de
Monsieur
Anthony
Behelle
au
sein
des
commissions
communales
citées
ci-dessus.
Autorise
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
autre
document
se
rapportant
à cette
décision. Ainsi
délibéré
les jours,
mois
et an
susdits
212
Accusé de réception en préfecture 050-215005513-20230309-DELCOM2023-005-DE Date de télétransmission : 10/03/2023 Date de réception préfecture : 10/03/2023