Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 23032023
Déliberation - Liste des deliberations 16122024
Déliberation - Liste des deliberations 11 07 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CCAS 10102023 signee
Déliberation - liste des deliberations 20 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 16 decembre 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CCAS 03 10 2024
Déliberation - Liste des deliberations 05022024
Déliberation - Liste des deliberations CA 27092022 1
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil dAdlinistration
Déliberation - CM11042023 Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montgeron.
Lien du pdf (Déliberation - CM11042023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Démocratie,
Ville
de
F
MONTGERON
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
AVRIL
2023
A
19H30
-— SALLE
DES
MARIAGES
Présents
:
Mme
Sylvie
CARILLON,
Maire,
Mme
NICOLAS,
M.
GOURY,
Mme
DOLLFUS,
M.
CORBIN,
Mme
GARTENLAUB,
M.
LEROY,
Mme
RAUNIER,
Mme
PLECHOT,
M.
LE
TADIC,
Mme
NOURRY,
M.
NOEL,
M.
FERRIER,
Mme
MOISSON,
Mme
DALAIGRE,
Mme
MORIN,
M.
MAGADOUX,
Mme
CARLOS,
Mme
TEIXEIRA,
Mme
BENZARTI,
Mme
TOUCHON,
M.
LE
MEUR,
Mme
DE
SOUZA,
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
M.
CROS,
Mme
NADJI,
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
Absents
ayant
donné
procuration :
M.
DUROVRAY
ayant
donné
procuration
à
Mme
CARILLON
M.
KNAFO
ayant
donné
procuration
à
M.
GOURY
M.
MATTENET
ayant
donné
procuration
à
Mme
NICOLAS
M.
SALL
ayant
donné
procuration
à
M.
CORBIN
M.
SOUMARE
ayant
donné
procuration
à
Mme
DOLLFUS
Mme
BILLEBAULT
ayant
donné
procuration
à
Mme
CIEPLINSKI
Secrétaire
de
séance
: Mme
DE
SOUZA
Délibération
n°23/11
- Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
07
février
2023
Approuvée À la majorité absolue, Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADIT,
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
Délibération
n°23/212
- Approbation
du
compte
de
gestion
2022
- Budget
principal
Approuvée À la majorité absolue, Contre
: M.
MILOSEVIC
Abstentions
:
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADII,
M.
VEYRAT
Délibération
n°23/13
- Approbation
du
compte
administratif
2022
—
Budget
principal
Approuvée À la majorité absolue, Ne
participent
pas
au
vote
: Mme
CARILLON,
Maire,
M.
DUROVRAY
Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
MILOSEVIC
Abstentions
: M.
CROS,
Mme
NADII
M.
VEYRAT,
Délibération
n°23/14
- Affectation
des
résultats
de
l'exercice
2022
—
Budget
principal
Approuvée À
l'unanimité, Abstentions
:
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADII,
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
Délibération
n°23/15
- Vote
des
taux
d'imposition
2023
Approuvée À
l'unanimité,
Abstentions
:
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADII,
M.
VEYRAT
Délibération
n°23/16
- Admission
de
titres
de
recettes
en
non-valeur
Approuvée À l'unanimité, Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°23/17
- Attribution
d'une
subvention
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Montgeron
pour
l'année
2023
Approuvée À l'unanimité,
Délibération
n°23/18
-
Fixation
de
la
règle
des
amortissements
au
prorata
temporis
et
validation
de
la fongibilité
des
crédits
- M57
Approuvée À l'unanimité, Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°23/19
- Création
des
autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiement
(APCP)
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°23/20
- Vote
du
budget
supplémentaire
2023
Approuvée À la majorité absolue, Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Abstentions
: M.
CROS,
Mme
NADII,
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
Délibération
n°23/21
- Conventions
de
gestion
et
de
service
relatives
à
l’Astral
et
à
la
médiathèque
à intervenir
entre
la CAVYVS
et la ville
de
Montgeron
Approuvée À l'unanimité,
Délibération
n°23/22
- Convention
de
garantie
d'emprunts
au
profit d'Immobilière
3F
pour
la
construction
de
31
logements
et
un
commerce
au
101
avenue
Jean
Jaurès
Approuvée À l'unanimité, Abstentions
:
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADIT,
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
Délibération
n°23/23
- Cession
de
la
propriété
communale
située
75
avenue
Jean
Jaurès,
cadastrée
section
AY
n°106,
au
bailleur
social
Vilogia
—
Modification
du
prix
de
cession
Approuvée À
la majorité
absolue,
Contre
: M.
MILOSEVIC
Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT Délibération
n°23/24
- Acquisition
des
parcelles
cadastrées
section
AV
n°47
et AV
n°111
lot
1,
sises
18-20
avenue
de
la
République,
auprès
de
la
Région
Ile-de-France,
dans
le
cadre
de
l'aménagement
du
parking
de
la
place
des
Tilleuls
Approuvée À
la majorité absolue, Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°23/25
- Possibilité
de
recrutement
d'un
agent
contractuel
sur
un
emploi
permanent
de
catégorie
B
(chargé(e)
des
instances
et
des
actes)
Approuvée À
l'unanimité,
Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°23/26
- Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Approuvée À l'unanimité, Abstentions
: M,
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°23/27
-
Adhésion
au
socle
commun
de
compétences
du
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
de
la
Grande
Couronne
de
la
région
d'Ile-de-France
Approuvée À l'unanimité,
Délibération
n°23/28
-
Convention
de
partenariat
«
séjours
enfants
et
adolescents
-
dispositif
Aide
aux
Vacances
Enfants
(AVE)
»
avec
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
l'Essonne
Approuvée À l'unanimité,
Délibération
n°23/29
-
Avenant
n°1
à
la
convention
d'occupation
de
locaux
au
sein
de
l'école
élémentaire
Jean-Charles
Gatinot
sise
place
Joffre
entre
la
ville
de
Montgeron
et
l'association
Langage
et Intégration
Approuvée À
la majorité
absolue,
Ne
participent
pas
au
vote
: M.
CROS,
Mme
NADJI,
M.
VEYRAT,
Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT
Abstentions
: M.
MILOSEVIC
Délibération
n°23/30
-
Adhésion
à
la
compétence
«
développement
des
usages
et
services
numériques
»
du
Syndicat
Mixte
Ouvert
Essonne
numérique
Approuvée À
l'unanimité,
Maire
de
Conseillère
régionale
d'Ile-de-France