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Déliberation - Liste des deliberations 16122024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montgeron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 16122024)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sécurité sociale,
Ville
de
MONTGERON
LISTE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
DECEMBRE
2024
A
19H30
— SALLE
DES
MARIAGES
Présents
:
Mme
Sylvie
CARILLON,
Maire,
M.
FERRIER,
Mme
NICOLAS,
M.
GOURY,
Mme
DOLLFUS,
M.
CORBIN,
Mme
GARTENLAUB,
M.
LEROY,
M.
KNAFO,
M.
LE
TADIC,
Mme
NOURRY,
M.
NOEL,
Mme
MOISSON,
Mme
DALAIGRE,
M.
MATTENET,
Mme
MORIN,
M.
MAGADOUX,
Mme
CARLOS,
Mme
BENZARTI,
Mme
TOUCHON,
M.
LE
MEUR,
Mme
GUERY,
M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADJI,
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
(jusqu'à
la délibération
24/101)
Absents
ayant
donné
procuration :
Mme
RAUNIER
ayant
donné
procuration
à
Mme
GARTENLAUB
Mme
PLECHOT
ayant
donné
procuration
à
Mme
DOLLFUS
M.
DUROVRAY
ayant
donné
procuration
à
Mme
Sylvie
CARILLON
M.
SALL
ayant
donné
procuration
à M.
GOURY
M.
SOUMARE
ayant
donné
procuration
à
M.
LEROY
Mme
DE
SOUZA
ayant
donné
procuration
à
M.
FERRIER
Absent
:
M.
MILOSEVIC
(à partir de
la délibération
24/102)
Secrétaire
de
séance
: Mme
GUERY
Délibération
n°24/92
- Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
18
novembre
2024
Approuvée À
la majorité
absolue,
Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT,
M.
CROS,
Mme
NADII
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
Délibération
n°24/93
-
Autorisations
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
(AP/CP)
—
Création
et
modification
Approuvée À
l'unanimité,
Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°24/94
- Adoption
du
budget
primitif
2025
du
budget
principal
Approuvée À
la majorité absolue,
Contre
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Abstentions
: M.
CROS,
Mme
NADII
M.
VEYRAT,
M.
MILOSEVIC
Délibération
n°24/95
-
Versement
d'un
acompte
de
subvention
au
Centre
communal
d'action
sociale
de
Montgeron
pour
l'année
2025
Approuvée À l'unanimité, Délibération
n°24/96
- Présentation
du
rapport
social
unique
(RSU)
2023
de
la
ville
de
Montgeron
Prend
acte
Délibération
n°24/97
- Mise
à
jour
du
tableau
des
effectifs
: créations
et
suppressions
d'emplois
Approuvée À
l'unanimité,
Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKI,
Mme
BILLEBAULT
Délibération
n°24/98
- Instauration
du
régime
indemnitaire
des
agents
de
la filière
Police
municipale
—
Indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
(ISFE)
Approuvée À
unanimité,
Délibération
n°24/99
- Participation
financière
de
la collectivité
à
la prévoyance
à compter
du
1° janvier
2025
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°24/100
-
Bilan
relatif
à
l’artificialisation
des
sols
sur
le
territoire
de
la
commune
de
Montgeron
Approuvée AN unanimité,
Délibération
n°24/101
- Rapport
annuel
d'activité
2023
— DSP
Marché
Saint-Hubert
Prend
acte
Délibération
n°24/102
- Renouvellement
de
la
convention
territoriale
globale
(CTG)
pour
la période
2024-2028
Approuvée À l'unanimité,
Délibération
n°24/103
- Renouvellement
de
l'agrément
du
Lieu
d'Accueil
Enfants-Parents
(LAEP)
«
1,2,3
Soleil
»
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°24/104
- Validation
du
nouveau
projet
de
fonctionnement
du
Relais
Petite
Enfance
dans
le cadre
du
renouvellement
d'agrément
par
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
l'Essonne
Approuvée À
l'unanimité,
Délibération
n°24/105
- Remplacement
d'un
représentant
du
Conseil
municipal
au
sein
du
Conseil
d'école
maternelle
Jean
Moulin
Approuvée À
l'unanimité,
Abstentions
: M.
HACKERT,
Mme
CIEPLINSKT,
Mme
BILLEBAULT
Mme
Caroline
TOUCHON
est élue.
E Montgero E
Montgeron ère
régionale
d'Ile-de-France