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Acte - DEC23 0114
Acte - DEC23 0086
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Lien du pdf (Acte - DEC23 0086)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Enseignement supérieur,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE | 2023 | 022
DÉPARTEMENT LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
DU CONVENTION
VAL-DE-MARNE
Activités vacances été 2023
IN VILLE DE SAINT-MAU R-D E SLE ETS qécutoire
SERVICE JEUNESSE
S — R a Préfecture
| 094 - 2194 - 202308 { | DEC23D O286 RELO22
{17 AU 2023
Date de réception : | 1 AQU 2023
Le Maire de la Ville de Saint-Maur-des-Fossés, |
| Date de transmission :
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2122-22,
| Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 5 juillet 2020 portant délégation | d’attributions du Conseil Municipal au Maire,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 8 avril 2021 approuvant le règlement du Service Jeunesse,
Vu l'arrêté de délégation de signature à Monsieur Julien KOCHER en date du 10 juillet 2020
| Vu le Budget de la Ville,
Considérant qu'il y a lieu de fixer le montant des inscriptions et les modalités d'organisation des stages durant les vacances d'été 2023,
Sur proposition de Monsieur le Directeur Général des Services,
DECIDE
ARTICLE |:
Le montant des droits d'inscriptions et les modalités d'organisation des stages organisés par la Ville
pendant les vacances d'été 2023 sont fixées en fonction de la nature des activités proposées, comme suit:
- Un stage d’'Athlétisme de cinq demi-journées pour un effectif de 18 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Multisports extérieur de cinq demi-journées pour un effectif de 16 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage « Chantier Ado » de cinq demi-journées et une nocturne pour un effectif de 14 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de « Lego architecte » de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Tennis de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Course à pied de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
Hôtel de Ville d 1 AOÿt 202) Téléphone : 01 45 11 65 65 Toute correspondance doit être adressée à Courriel : nouscoMB BU mRPIBIlEHN SRE. com Monsieur le Maire de Saint-Maur - Hôtel de Ville - 94107 SAINT MAUR DES FOSSES CEDEX Domaine: Tarification Date de publication électronique
Nomenclature : 3.5.5 2023 022
CONVENTION
Activités vacances été 2023
du 26 juin au 1°’septembre
De la certification exécutoire
- Un stage de « Création Florales » de cinq demi-journées pour un effectif de 8 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Circuit VTT de cinq journées pour un effectif de 10 jeunes maximums, dont le
montant est fixé à 40 € par participant ;
-‘ Un stage de Tennis de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Kayak de cinq demi-journées pour un effectif de 10 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Football de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Natation de quatre demi-journées pour un effectif de 10 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 35 € par participant ;
- Un stage de Course à pied de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Manga de quatre demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 35 € par participant ;
- Un stage de Ping pong de quatre demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 35 € par participant ;
- Un stage de Renforcement musculaire de quatre demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 35 € par participant ;
- Un stage de Sport US de quatre demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 35 € par participant ;
- Un stage de Multi-raquettes de quatre demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 35 € par participant ;
- Un stage de Peinture Dessin de quatre demi-journées pour un effectif de 7 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 35 € par participant ;
- Un stage de Football de cinq demi-journées pour un effectif de 24 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Multi-raquettes de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Course à pied de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage d’Athlétisme de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Handball et Basketball de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de « Stand up » de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de « Danse Afro et sophrologie » de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
Service: Relai Jeunesse f 1 AQUI 2099
Domaine : Tarification Date de publication électronique ‘
Nomenclature: 3.5.5 2023 022
CONVENTION
Activités vacances été 2023
du 26 juin au 1”*septembre
De la certification exécutoire
- Un stage de Circuit VTT de cinq demi-journées pour un effectif de 10 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Sport de lancer de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Multisports intérieur de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Voile de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Voile de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Natation de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage d'Escalade de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Circuit VTT de cinq demi-journées pour un effectif de 10 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de « Lego Architecte » de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de « Peinture Dessin » de cinq demi-journées pour un effectif de 7 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Tennis de cinq demi-journées pour un effectif de 12 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de natation de cinq demi-journées pour un effectif de 10 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Multisports extérieur de cinq demi-journées pour un effectif de 18 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
- Un stage de Multisports intérieur de cinq demi-journées pour un effectif de 18 jeunes maximums, dont le montant est fixé à 40 € par participant ;
Les participants doivent être en possession d’une carte Réduc'Jeune, en cours de validité, pour participer aux stages organisés par R.E.L.A.I. Jeunesse.
Sur décision d'une commission, composée de l'élu délégué à la Jeunesse, du Directeur de l'Animation, de la Jeunesse, des Relations Internationales et des Sports et du Chef du service R.E.L.A.. Jeunesse, une exonération totale ou partielle peut être accordée.
ARTICLE Il : Frais d'annulation
Le paiement des activités doit être fait dans la semaine qui suit l'inscription. Faute de quoi la place sera remise à disposition des usagers.
En cas d'annulation d'un participant après paiement, la place sera remise à disposition des usagers.
ANNULATION ET MODALITES DE REMBOURSEMENT
Service: Relai Jeunesse
Domaine: Tarification Date de publication électronique 1 ] ADUI 2023 Nomenclature: 3.5.5 2023 022
CONVENTION
Activités vacances été 2023
du 26 juin au 1*’septembre
De la certification exécutoire
En cas d'absence du jeune, aucune demande de remboursement ne pourra être faite. Si le stage n'est
pas commencé et sur présentation d’un certificat médical d'inaptitude à la pratique du sport pour lequel le jeune est inscrit, une demande de remboursement pourra être émise auprès du Trésor Public.
En cas de cas-contact ou cas avéré à la covid-19 et sur présentation d'un justificatif, une demande de remboursement pourra être émise auprès du Trésor Public.
ARTICLE III : La Ville peut être exceptionnellement contrainte d'annuler son programme si le nombre de participants n'est pas atteint où en cas d'évènement imprévisible. En cas d'annulation totale du stage, la Ville s'engage alors à rembourser intégralement les sommes versées par les participants à la personne désignée lors de l'inscription. En cas d'annulation partielle, le remboursement s'effectuera au prorata des séances annulées.
ARTICLE IV : Pendant ces activités les jeunes seront sous la coresponsabilité du prestataire et de la ville qui se réserve le droit de les renvoyer dans leur famille pour des raisons de santé ou en cas de problèmes de comportement, dans ce dernier cas le retour et les frais engagés restent à la charge des parents.
Aucun remboursement, total ou partiel, ne pourra être demandé.
ARTICLE FINAL : Monsieur le Maire et Monsieur le Directeur Général des Services, sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'application de la présente
En application des dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision sera portée à la connaissance de l’Assemblée Municipale.
Copie de la présente décision sera adressée à :
- Madame la Préfète du Val-de-Marne,
- Madame la Trésorière Principale
- Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie,
- Chacun des fonctionnaires et agents chargés de son exécution.
La présente décision peut faire l'objet :
- d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de MELUN, 43, rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630 - 77008 Melun Cedex - Téléphone : 01 60 56 66 30 - Télécopie : 01 60 56 66 10, ou par Télé recours
Citoyen (https://citoyens.telerecours.fr), dans un délai maximal de deux mois, à compter de publication électronique ou de la notification de la présente, conformément aux articles R.421-1 et R421-2 du Code de justice administrative ;
- d'un recours gracieux formulé auprès de Monsieur le Maire — Hôtel de Ville — Place Charles de Gaulle — 94107
Saint-Maur-des-Fossés cedex. Un tel recoufs gracieux emporte des effets de droits et la suspension du délai de recours contentieux dans des conditions conformes aux règles de la procédure contentieuse administrative.
| ‘ | 7 … _ Fait en Mairie de Saint-Maur-des-Fossés,
Le "7 Ai Le Maird ads ué à l'Enseignement, à
la Jeunesse et au
Service : Relai Jeunesse
Domaine : Tarification Date de publication électronique ñ 1 MU 202
Nomenclature : 3.5.5