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Déliberation - 119 d1597911447904
Document publié le Mercredi 15 juillet 2020 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 119 d1597911447904)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Bois et produits du bois,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 15 juillet 2020 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 30/06/2020
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 13/07/2020
SEANCE DU 6 JUILLET 2020
Délibération n° D-2020-214
Port-Boinot - Marché de maîtrise d'œuvre : avenant n°6 -
Marchés de travaux - Lot DO3 : avenant n°2 - Lot C04 :
avenant n°3 - Lots C03/DO2 : avenant n°4 - Lots
1/C02/C05/D01 : avenant n°5 - Lots 4/C01 : avenant n°6 - Lot
B04 : avenant n°8 - Lot 6 : avenant n°10
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Bastien MARCHIVE, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Gerard LEFEVRE, Madame Aurore NADAL, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur François GUYON, Madame Lydia ZANATTA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Monsieur Hervé GERARD, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur David MICHAUT, Madame Aline DI MEGLIO, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Monsieur Jérémy ROBINEAU, Madame Elsa FORTAGE.
Secrétaire de séance : Yvonne VACKER
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Rose-Marie NIETO, ayant donné pouvoir à Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Romain DUPEYROU, ayant donné pouvoir à Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Lydia ZANATTA CONSEIL MUNICIPAL DU 6 juillet 2020
Délibération n° D-2020-214
Direction de l'Espace Public Port-Boinot - Marché de maîtrise d'œuvre : avenant n°6 - Marchés de travaux - Lot DO3 : avenant n°2 -
Lot C04 : avenant n°3 - Lots C03/DO2 : avenant n°4 -
Lots 1/C02/C05/D01 : avenant n°5 - Lots 4/C01 :
avenant n°6 - Lot B04 : avenant n°8 - Lot 6 : avenant
n°10
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Par délibération en date du 12 octobre 2015, le Conseil municipal s’est engagé dans une procédure de concours de maîtrise d’œuvre pour la reconquête du site de Port-Boinot. La désignation du lauréat au concours, à savoir l’équipe PHYTOLAB, a ensuite été entérinée par Monsieur le Maire suivant l’avis du jury. Lors du Conseil municipal du 22 mai 2017, l’avant-projet définitif a été approuvé.
Dans le cadre de la réhabilitation du séchoir et des ateliers ainsi que pour l’aménagement du parc et des espaces publics, le Conseil municipal a, par délibérations des 23 avril, 4 et 26 juin et 19 octobre 2018 approuvé les marchés de travaux faisant l’objet de 14 lots pour la réhabilitation des bâtiments et 6 lots pour les aménagements extérieurs.
Lors des séances des 17 décembre 2018, 11 février, 11 mars, 15 avril, 20 mai, 17 juin, 16 septembre, 14 octobre, 25 novembre, 17 décembre 2019 et 3 février 2020 ainsi que par décision n° 2020-188 des avenants aux marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux ont été approuvés.
Aujourd’hui, de nouvelles adaptations sont nécessaires :
Pour le marché de maîtrise d’œuvre - Avenant n° 6
Prestation d’accompagnement afin d’assurer la cohérence entre les aménagements proposés par l’Office du Tourisme au rez-de-chaussée du Séchoir et le parti pris architectural initial du bâtiment.
Le coût de ces missions complémentaires s’élève à : 16 950,00 € HT, soit 20 340,00 € TTC.
Pour les lots travaux
- Lot 1 : Terrassement - Dépollution - Voirie - Assainissement - Avenant n° 5
Dans le cadre de la crise du COVID-19, il a été nécessaire de modifier la base vie du chantier Port Boinot pour répondre aux mesures de sécurité sanitaire. Montant de la plus-value : 19 605,85 € HT.
Afin d’améliorer la continuité visuelle sur le Pont Main, prolongement de la bande cyclable au niveau des arrêts de bus : Montant de la plus-value : 9 388,55 € HT.
Montant total de la plus-value : 28 994,40 € HT, soit 34 793,28 € TTC.
- Lot 4 : Ouvrages métalliques - Avenant n° 6
Complément d’aménagements pour la mise en conformité PMR de la serre.
Montant de la plus-value : 510,00 € HT, soit 612,00 € TTC.
- Lot 6 : Espaces verts et arrosage - Avenant n° 10
Complément d’aménagements pour la mise en conformité PMR de l’accès au séchoir - Montant de la plus-value : 2 744,63 € HT.
Dans le cadre de la crise du COVID-19 :
- le retard engendré sur le plan de charge des équipes municipales des espaces verts ne leur permet plus d’assurer les plantations des bassins botaniques, ni d’assurer l’entretien d’été jusqu’à l’ouverture du site. Ces missions seront donc confiées à l’entreprise - Montant de la plus-value : 7 988,21 € HT.
- remplacement du gazon de placage par un gazon traditionnel - Montant de la moins-value : - 8 008,00 € HT.
Montant total de la plus-value : 2 724,84 € HT, soit 3 269,81 € TTC.
- Lot B04 : Menuiserie extérieures – Avenant n° 8
Motorisation des stores du séchoir
Montant de la plus-value : 7 805,22 € HT, soit 9 366,26 € TTC
- Lot C01 : Cloisons - Doublages - Faux plafonds - Avenant n° 6
Adaptation de l’encoffrement suite aux précédentes modifications de la charpente métallique du Hangar.
Montant de la plus-value : 2 858,10 € HT, soit 3 429,72 € TTC.
- Lot C02 : Menuiseries intérieures - Avenant n° 5
Ultimes travaux dans les bâtiments Séchoir et Hangar en plus et moins-value pour finitions et parachèvement de la banque d’accueil.
Montant de la plus-value : 3 190,00 € HT, soit 3 828,00 € TTC.
- Lot C03 : Métallerie - Serrurerie - Avenant n° 4
Suppression de la prestation de dépose de la Croix de St André sur Hangar
Montant de la moins-value : - 3 180,00 € HT, soit - 3 816,00 € TTC
- Lot C04 : Revêtements de sol - Avenant n° 3
Remplacement de la peinture au sol dans les locaux « poubelles » et « stockage » par du carrelage plus adapté à la destination des locaux.
Montant de la plus-value : 2 325,61 € HT, soit 2 790,73 € TTC.
- Lot C05 : Peinture - Avenant n° 5
Prestation de peinture de la charpente métallique du hangar déjà prise en compte dans le lot B01, suppression des travaux de peinture suite à décision de modification des revêtements de sol prévus initialement dans les locaux « poubelles » et « stockage », suppression de travaux dans les locaux techniques du hangar et divers travaux de finition complémentaires.
Montant de la moins-value : - 12 122,54 € HT, soit – 14 547,05 € TTC.
- Lot D01 : CVC - Plomberie - Avenant n° 5
Modification dans le Hangar des alimentations en eau et évacuations pour installation des matériels de la cuisine du snack.
Montant de la plus-value : 1 057,39 € HT, soit 1 268,87 € TTC.
- Lot D02 : Electricité – courant forts – courants faibles - Avenant n° 4
Ultimes travaux dans le Hangar en plus et moins-value pour finitions et parachèvement avant réception.
Montant de la moins-value : - 159,31 € HT, soit - 191,17 € TTC.
- Lot D03 : Appareils élévateurs - Avenant n° 2
Ajout d’une carte de programmation sur les commandes de l’ascenseur du Séchoir.
Montant de la plus-value : 750,00 € HT, soit 900,00 € TTC. L’incidence financière des avenants de maîtrise d’œuvre et de travaux cités ci-avant est la suivante :
N°
lot Attributaire
Montant
marchés
initiaux
en € HT
Montant
marchés
incluant
avenants
précédents
en € HT
N°
avenant
Montant
avenants
en € HT
% total
avenants
par rapport
au marché
initial
Nouveau
montant des
marchés
en € HT
Nouveaux
montants des
marchés
en € TTC
MOE PHYTOLAB (mandataire) 1 101 847,50 1 215 558,77 6 16 950,00 11,86 1 232 508,77 1 479 010,52
1 COLAS 1 944 855,87 2 203 772,95 5 28 994,40 14,80 2 232 767,35 2 679 320,82
4
BOIS
LOISIRS
CREATIONS
862 737,39 917 803,99 6 510,00 6,44 918 313,99 1 101 976,79
6
POITOU
PAYSAGE
(mandataire)
713 258,12 768 957,57 10 2 724,84 8,19 771 682,41 926 018,89
B04 BGN 983 551,15 1 036 086,89 8 7 805,22 6,14 1 043 892,11 1 252 670,53
C01 GIRARD 185 710,66 200 551,76 6 2 858,10 9,53 203 409,86 244 091,83
C02 GIRARD 212 079,98 191 857,77 5 3 190,00 - 8,03 195 047,77 234 057,32
C03 BGN 57074,61 66 754,67 4 - 3 180,00 11,39 63 574,67 76 289,60
C04 NAUDON PENOT 61 676,68 61 846,91 3 2 325,61 4,05 64 172,52 77 007,02
C05 ARMONIE DECO 125 101,91 124 555,20 5 - 12 122,5 4 - 10,13 112 432,66 134 919,19
D01 HERVE THERMIQUE 741 983,57 791 068,29 5 1 057,39 6,76 792 125,68 950 550,82
D02 INEO ATLANTIQUE 314 775,30 366 809,19 4 - 159,31 16,48 366 649,88 439 979,86
D03 OTIS 25 900,00 26 500,00 2 750,00 5,21 27 250,00 32 700,00
A noter que suite à une modification du linéaire du fait de l’optimisation du réseau, le lot 2 - Eclairage, réseaux souples et eau potable fait l’objet d’une moins-value de 650,00 € HT qui apparaîtra dans le Décompte Général Définitif.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les avenants aux marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux, comme indiqué ci-avant ; - autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer, ainsi que les pièces afférentes.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Lucien-Jean LAHOUSSE NIORT
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE NIORT
(DEUX SEVRES)
Marché de maîtrise d'œuvre urbaine,
architecturale et paysagère du site « Port-
Boinot »
Marché n°16211A001 notifié le 06/10/2016
Avenant n° 6
Entre :
la Ville de Niort, représentée par le Maire en exercice, Monsieur Jérôme BALOGE, agissant en vertu de la délibération du Conseil municipal en date du ……………………….,
d'une part,
Et :
le maître d’œuvre, groupement conjoint constitué des cotraitants ci-après désignés :
Agence PHYTOLAB (mandataire) représenté par Monsieur Loïc MARESCHAL en qualité de gérant Hôtel Arnous Rivière
4 bis rue du général Leclerc de Hauteclocque
44000 NANTES
FRANKLIN AZZI ARCHITECTURE, 2ème co-traitant
13 rue d’Uzès
75002 PARIS
ARTELIA VILLE ET TRANSPORT, 3ème co-traitant
8 avenue des Thébaudières
44815 SAINT HERBLAIN
STUDIO VICARINI, 4ème co-traitant
10 Ter rue Bisson
75020 PARIS
CABINET PHILIPPE COLAS, 5ème co-traitant
140 Avenue Roger Salengro
94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE
d'autre part, Il est rappelé ce qui suit :
Le marché de maîtrise d’œuvre a été notifié au groupement le 06 octobre 2016. L’avenant n°1, notifié le 7 juin 2017 est venu fixer le forfait définitif de rémunération du maître d’œuvre. L’avenant n°2 avait pour objet l’intégration d’une étude complémentaire concernant les passerelles et l’élaboration du permis d’aménager.
L’avenant n°3 concernait une étude d’éclairage.
L’avenant n°4 concernait une étude d’adaptation de la voirie pour rendre compatible l’aménagement avec le futur projet de l’IIBSN sur la Cale du Port et une étude complémentaire sur les aménagements cyclables. L’avenant N°5 concernait la mise en œuvre de plusieurs études portant sur : la modification du contresens cyclable
l’installation de conteneurs enterrés Boulevard Main
la récupération des eaux pluviales de toiture de la Fabrique
la conception de panneaux explicatifs à implanter aux 3 entrées du site
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
L’avenant a pour objet la reprise d’étude de l’aménagement du rez-de-chaussée du Séchoir, en vue de l’installation de l’Office de Tourisme.
Cette missioncomprend deux sous-missions complémentaires :
1. La reprise du dessin de la borne d’Accueil
2. L’accompagnement architectural du projet scénographie pour le Séchoir.
Ces missions s’accompagnent de réunions complémentaires auprès du Comité Technique.
Le coût de cette missioncomplémentaire s’élève à 16 950.00 € HT, soit 20 340.00 € TTC
ARTICLE 2 – REMUNERATION DE LA MAITRISE D’OEUVRE
La rémunération du maître d’œuvre est la suivante :
REMUNERATION INITIALE EN HT 1 101 847,50 €
AVENANT 1 73 123,77 € AVENANT 2 8 475,00 € AVENANT 3 16 450,00 € AVENANT 4 6 450,00 € AVENANT 5 9 212,50 € AVENANT 6 16 950,00 € REMUNERATION EN HT 1 232 508,77
TVA 20 % 246 501,67 € TOTAL REMUNERATION EN TTC 1 479 010,44 €
L’annexe au présent avenant indique la répartition des prestations par co-traitant.
ARTICLE 3 – AUTRES DISPOSITIONS
Le titulaire renonce à tous recours ultérieurs pour tout différent relatif à des faits antérieurs au présent avenant. ARTICLE 4 – FORCE EXECUTOIRE
Les dispositions du présent avenant seront exécutoires à compter de sa notification.
Fait en un exemplaire original
Fait à , le
La personne habilitée
(cachet et signature)
Le Pouvoir Adjudicateur,
Pour le Maire de Niort
Et par Délégation
#signature# Ÿ
phuyfolab paysage
>
environnement
PROPOSITION D'HONORAIRES
MODIFICATIVE OPTIMISEE suivant propositions du présent courrier
PHYTOLAB
FRANKLIN AZZ]
ACS
Directeur de projet
Chargé de production
Chef de projet
Chef de projet
Chargé de production
Chef de projet
Chargé de production
1050
€HT/jour
700 | EHT/jour
550 | EHT/jour | 1100 | EHT/jour
600
€HT/jour
750
€HT/jour
600
€HT/jour
Elaboration du nouveau plan de la banque d'accueil, transmission à l'entreprise pour élaboration du plan EXE et devis, validation du nouveau chiffrage, élaboration de la FIM correspondante et contrôle des travaux
0,00
0,50 |
350,00€ |
0
-
€
| 200
|
2200,00€
1,00
600,00 €
2,00
1 500,00 €
1,00
600,00 €
Prise de connaissance et analyse des différentes propositions d'aménagement (3 propositions) présentées par l'Office du Tourisme, rédaction d'une note d'observation précisant la compatibilité de ces propositions avec le concept architectural initial et propositions d'adaptations si nécessaire
0,00
1,00 |
700,00 €
3,00 |
3 300,00 €
1,00
600,00 €
1,50
1
125,00
€
| Réunions 3
réunions
2 100,00
€
-
€
| 200
|
2200,00€
-
€
2,00
1
500,00
€
-
€
Echanges téléphoniques avec l'agence Magenta
-
€ | 0,25
175,00 €
-
€
-
€
-
€
-
€
-
€
TOTAL €HT par cotraitant
3 325,00 €
8 900,00 €
4 725,00 €
TOTAL EHT MISSION
16 950,00 €
Au regard des inconnues quant aux implications en termes de réunions et de productions qui seront à réaliser par notre équipe, nous indiquons ci-dessous les coûts unitaires de réunions et productions supplémentaires qui pourront être déclenchés à la demande de la Ville de Niort :
Coût d'une réunion supplémentaire Phytolab / ACS : Coût d'une réunion supplémentaire Franklin Azzi : Coût d'une journée de production supplémentaire : Coût d’une réunion téléphonique
/ visio :
700,00 €HT par interlocuteur 1 100,00 €HT par interlocuteur 600,00 EHT par intervenant 150 EHT
Loïc MARESCHAL, à Nantes le 30 Mars 2020
@eurolsb
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Géré
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02
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HET ee
Siret
Hôtel Amous Rivière 4 Bis rue du Général Leclerc de Hauteclocque 44000 NANTES
T 02 40 20 38 39 F
02 40 89 45 12 contact@phytolab.fr Siret : 443.063.086.00039 APE : 7112B NIORT
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE NIORT
(DEUX SEVRES)
Marché n° 18223A001
MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DU PARC URBAIN PORT BOINOT
REHABILITATION DE BATIMENTS ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
LOT 1 – TERRASSEMENT, DEPOLLUTION, VOIRIE, ASSAINISSEMENT
Avenant n° 5
Entre :
La Ville de Niort, représentée par son Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal en date du ……………………………..
d'une part,
Et :
La société COLAS CENTRE OUEST située au 582 route de Paris – BP 20020 – 79 182 CHAURAY représenté par ………………………………………….
d'autre part,
Il est tout d’abord rappelé ce qui suit :
Le marché a été notifié le 13 juin 2018.
L’avenant n°1 concernait l’extraction d’éléments amiantés.
L’avenant n°2 concernait la démolition d’un regard d’alimentation générale du site en eau potable ainsi que le découpage d’un poteau béton dans le cadre de la mise en œuvre de l’escalier d’accès au jardin de la maison patronale.
L’avenant n°3 concernait la modification des aménagements cyclables, la démolition d’un ancien puisard, le changement du béton existant en béton désactivé sous la passerelle de l’aire de jeux du Moulin du Roc , la modification de la signalisation du contresens cyclable sur le quai Métayer et la réalisation d’une longrine béton coulée.
L’avenant n°4 concernait la mise en sécurité du site, la réalisation de revêtements provisoires et l’ajout de regards.
Un nouvel ajustement est nécessaire compte tenu d’une modification des travaux et compte tenu des mesures à mettre en œuvre dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID-19.
Il est en conséquence convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
L’avenant n° 5 a pour objet :
La prise en compte des mesures sanitaires nécessaires à la bonne gestion des entreprises et des agents afin de respecter les mesures barrières recommandées, dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID 19, pour un montant total de 19 605.85 € HT, soit 23 527.02 € TTC décomposé comme suit :
• Mise en place d’un nettoyage quotidien et une désinfection suivant les recommandations OPPBTP, phase 1, pour un montant de 5 798.10 € HT. • Mise en place d’un nettoyage quotidien et une désinfection suivant les recommandations OPPBTP, phase 2, pour un montant de 2 730.75 € HT
• Mise en œuvre d’une modification de l’aménagement de la base vie pour un montant de 3 718.00 € HT
• Prolongation de la location de la base vie pour un montant de 7 359.00 €HT
L’aménagement de la piste cyclable du pont Main pour un montant de 9 388.55 €HT, décomposé comme suit :
• Réalisation d’une bande cyclable avec des clous spécifiques pour un montant de 3587.22 €HT.
• Réalisation d’une piste cyclable au niveau des arrêts de bus, en résine gravillonnée pour un montant de 5 511.33 €HT
• Réalisation d’un marquage « arrêt de bus » à la résine pour un montant de 290.00 €HT.
ARTICLE 2 – MONTANT DU MARCHE
Le nouveau montant du marché est le suivant :
Montant initial €HT 1 944 855,87
Avenant n°1 €HT 130 616,40
Avenant n°2 €HT 2 880,00
Avenant n°3 €HT 99 716,80
Avenant n°4 €HT 25 703.88
Avenant N°5 €HT 28 994.40
Montant après avenant €HT 2 232 767.35
TVA 20% 446 553.47
Montant €TTC 2 679 320.82
Les devis en annexe décrivent les prestations objet du présent avenant.
ARTICLE 3-AUTRES DISPOSITIONS
Le titulaire renonce à tous recours ultérieurs pour tout différend relatif à des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE 4-FORCE EXECUTOIRE
Les dispositions du présent avenant seront exécutoires à compter de sa notification.
Fait en un exemplaire original
A Chauray, le A Niort, le
COLAS CENTRE OUEST
La personne habilitée
Le Pouvoir Adjudicateur,
Pour le Maire de Niort
Et par Délégation COLAS CENTRE OUEST - AGENCE NIORT
582 route de Paris - BP 20020
79182 CHAURAY
Tél : 05 49 0B 06 58
Fax : 05 49 08 06 72
SIRET : 32 933 888 300 989
Nos réf : OF-2018020002-0039
Dossier suivi par : Arnaud VIVIER
COMMUNE DE NIORT
1 PLACE MARTIN BASTARD
79000 NIORT
CHAURAY, le 30 avril 2020
Page 1/2
NIORT - VILLE DE NIORT- Aménagement de parc urbain Port Boinot réhabi
aménagements des espaces publics lot 1- terrassement - dépollution - voirie - assainissement Covid 19
DETAIL QUANTITATIF ESTIMATIF
tion de bâtiments et
01
01
02
02
03
NÉTTOYAGE BASE VIE
INéttoyage Base Vie
La quantité est par semaine
Entretien de la base vie avec 1 agent de 9h00 à 12h00 et de
4h à 17 h00
Durant cette plage Horaire l'agent fera l'entretien complet de
la base vie en incluant la désinfection de l'ensemble des
points de contact (avec un passage au maximum toutes les
2heures )
INéttoyage base vie Phase 2 :
4 néttoyage complet le matin plus un néttoyage uniquement
des sanitaire l'aprés-midi à partir du 01/07/2020
La quantité est par semaine
Reste à faire pour chaque personnel une désinfection des
(toilettes avant chaque usage avec le pulvérisateur mis à
disposition
SOUS-TOTAL - NÉTTOYAGE BASE VIE]
BASE VIE
Modification de la base vie
Location base vie
SOUS-TOTAL- BASE VIE
SE 7,00] 828.30 5 798,10 €
se 5,00| 546.16] 2730,75 €
8 528.85 €
U 1,00) 3 718.00] 3 718,00 €
MO 3,00 2 453.00 7 359,00 €)
11 077.00 €] OF-2018020002:0039 “ Page 2/2
Conditions de règlement : EFT (Virt) - 30 jours date de facture
Se référer à nos conditions générales de travaux
détaillées au verso de la première page
Fait à CHAURAY, le 30 avril 2020
Chef d'Agence
Maxime LE BRUN
‘SAS COLAS - Agence NIORT
582. route de Pad - BP 20020
MONTANT TOTAL H.T. 19 605,85 €
TVA 20% 3 921,17 €|
MONTANT TOTAL T.T.C. 23 527,02 €]
Date et Signature du client
Précédé de la mention "LU et APPROUVE,
BON pour ACCARD" CENTRE-OUEST
COLAS CENTRE OUEST - AGENCE NIORT
582 route de Paris - BP 20020
79182 CHAURAY
Tél: 05 49 08 06 58 COMMUNE DE NIORT
Fax : 05 49 08 06 72 »
SIRET : 32 933 888 300 989 4 PLACE MARTIN BASTARD 79000 NIORT
Nos réf: OF-2018020002-0040 CHAURAY, le 27 février 2020
Dossier suivi par : Arnaud VIVIER Page 1/1
NIORT- VILLE DE NIORT- Aménagement de parc urbain Port Boinot Pont Main Bande Cyclable clou D150 Quai Bus
DETAIL QUANTITATIF ESTIMATIF
PAPA TEE) ANCONITANI
01 PONT MAIN
02 Bande Cyclable
02.05 Clou Fonte d150 oxiru U 26,00 137.97 3 587,22 €]
Sous-Total - Bande Cyclablel 3 587.22 €
03 Résines
03.02 Résines gravillonné V2 Mélange 6/10 90% diorite6/10 10 % | M2 57,00! 96.69] 5 511,33 € Sous-Total - Résines| 5511.33 €]
ICO07 [Marquage à la resine à chaud,
c007-07 Arrêt de bus couleur jaune U 2,00] 145.00] 290,00 €| Sous-Total - Marquageà la resine à chaud 290.00 €|
Les Travaux devront être réalisés sous alternat pour assurer|
la sécurité du personnel
SOUS-TOTAL - PONT MAIN) 9 388.55 €
Conditions de règlement : EFT (Virt) - 30 jours date de facture MONTANT TOTAL HT. 9 388,55 € TVA 20% 1 877,71 €
Se référer à nos conditions générales de travaux " amèrepage MONTANT TOTAL T.T.C. 11 266,26 €] détaillées au verso de la première page
Signature du client
U et APPROUVE,
Fait à CHAURAY, le 27 février 2020
Chef d'Agence
PE 4212 9203 € - TVAFR73 329 338 853
COLAS CENTRE OUEST
Siège Social : 2. rue Gaspard Coriolis - 44300 Nantes / Adresse postale : 2. 11k
Tél. : 02 28 01 02 03- Fax, : 02 28 01 O1 49
SAS au capital de 7 449 383 € - 329 338 883 RCS Nantes - Siret : 329 338 883 0030?
colas.com
Les conditions générales de vente figurant au verso sont de rigueur et l'emporlerx sur toutes les autres conditions cénérales NIORT
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE NIORT
(DEUX SEVRES)
Marché n° 18223A006
MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DU PARC URBAIN PORT BOINOT
REHABILITATION DE BATIMENTS ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
LOT 6 – ESPACES VERTS ET ARROSAGE
Avenant n° 10
Entre :
La Ville de Niort, représentée par son Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal en date du ……………………………..
d'une part,
Et :
Le Groupement SARL POITOU PAYSAGE (mandataire) / BOUCHER TP PAYSAGE / EIVE situé à la ZI de la Naurais Bachaud – 86 530 NAINTRE
d'autre part,
Il est tout d’abord rappelé ce qui suit :
Le marché a été notifié le 12 juin 2018.
L’avenant n°1 met en cohérence certains prix du BPU avec le DQE.
L’avenant n°2 concerne le renforcement de la berge de la Sèvre par enrochements.
L’avenant n°3 concerne une moins value puisque certaines plantations seront réalisées par les équipes du service Jardin Espaces Naturels.
L’avenant n°4 modifie le nombre d’heures d’insertion prévu au contrat (sans incidence financière pour la Ville).
L’avenant n°5 concerne le déplacement du réseau d’arrosage et la mise en place de bastaings complémentaires.
L’avenant n°6 concernait le changement de gazon et la modification du système d’arrosage des plantes vivaces et arbustes.
L’avenant n° 7 concernait la pose de sous-compteurs et la modification du revêtement en périphérie des jeux d’eau pour éviter les ravinements.
L’avenant n°8 concernait l’adaptation de la végétalisation des gradins du bief et le renforcement de la végétation sur les berges.
L’avenant n°9 concernait l’installation de haubans, la modification des supports de plantes, la modification de la palette végétale, l’installation de plantations complémentaires, la mise en place de gazon fleuri, de programmateur d’arrosage et de bacs de plantations.
Un nouvel ajustement est nécessaire compte-tenu d’un complément d’aménagements, indispensable à la mise en conformité des accès aux personnes à mobilité réduite. Il est en conséquence convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 : OBJET DE L’AVENANT
L’avenant n°10 a pour objet :
• Une adaptation de la profondeur des conches au niveau des passerelles d’accès au Séchoir, pour mise en conformité avec les normes sur les hauteurs de chute pour un montant de 2 744,63 €HT
En raison de la crise du COVID :
• Les plantations des bassins botaniques sont prises en charge par l’entreprise titulaire pour un montant de 711,71 €HT
• Le gazon de placage est supprimé et remplacé par un gazon rustique de pré-verdissement , et un gazon traditionnel pour une moins value de - 8 008,00 € HT
• Il est nécessaire d’assurer l’entretien des espaces verts du site dans l’attente de son ouverture à la fin de l’été 2020 : tonte de la grande prairie, de la berge douce, fauchage du Jardin du Marais Mouillé pour un montant de 7 276,50 € HT.
ARTICLE 2 MONTANT DU MARCHE
Le nouveau montant du marché est le suivant :
Montant initial €HT 713 258,12
Avenant n°1 €HT 639,20
Avenant n°2 €HT 41 092,50
Avenant n° 3 €HT - 31 965,80
Avenant n°4 €HT /
Avenant n°5 €HT 3 482,32
Avenant n°6 €HT 14 417,20
Avenant n°7 €HT 6 491,90
Avenant n° 8 €HT 6 653.35
Avenant n° 9 €HT 14 888.78
Avenant n°10 €HT 2 724.84
Montant après avenant €HT 771 682.41
TVA 20% 154 336.48
Montant €TTC 926 018.89
Les devis en annexe décrivent les prestations objet du présent avenant.
ARTICLE 3-AUTRES DISPOSITIONS
Le titulaire renonce à tous recours ultérieurs pour tout différend relatif à des faits antérieurs au présent avenant. ARTICLE 4-FORCE EXECUTOIRE
Les dispositions du présent avenant seront exécutoires à compter de sa notification.
Fait en un exemplaire original
A Naintré, le A Niort, le
POITOU PAYSAGE (mandataire)
La personne habilitée
Le Pouvoir Adjudicateur,
Pour le Maire de Niort
Et par Délégation Poitou Paysage .
ZA. Naurais Bachaud - 86530 NAINTRE
Tél : 05 49 90 75 31 - Courriel : poitou.paysage@wanadoo.fr
Siret : 333 099 836 00038 - TVA INTRA : FR 88 333 099 836 - APE : 8130 Z
Sarl au capital de 103 320 €
VILLE DE NIORT
A l'Attention de Monsieur FRANCIS BONNIN
1 PLACE MARTIN BASTARD
SERV. MARCHES PUBLICS CS 58755
79027 NIORT CEDEX
Naintré, le 11-06-2020
REHAUSSEMENT FOND DE CONCHES
DEVIS N° 239
Réficlient : NIORT Affaire suivie par M CLAUDINE COUTURIER
1
| Désignation | TVA| Quantité| Unité | Prix unitaire == =
INTERVENTION SUR CONCHES
P gl Ÿ Remblaiement sous les 3 passerelles d'accés aux 3 1.00 ENS 2554.00 2554.00
à séchoir comprenant réalisation des plans d'exécution, fourniture
et pose de tuyaux PVC diamètre 80 (3 unités par passerelle),
Fourniture et mise en oeuvre de terre végétale à la brouette,
réglage avec forme de talus pour raccordement au fond de
conche, engazonnement. .
Epaisseur de rechargement entre 20 et 30cm.
- Passerelle coté bief: 2m3 de terre
- Passerelle coté marais mouillé: 3m3 de terre
- Passerelle coté prairie: 3.80 m3 de terre.
| OPTION FIBRE COCO POUR STABILISATION
6.3.1 Fourniture et mise en oeuvre de paillage en 3 31.25 M2 6.10 190.63 fibre coco pour berges et serre/préau, conformément aux documents
techniques et spécifications du maître d'œuvre sur site,
y compris : - Terrassements complémentaires en déblais-remblais
pour obtenir des formes de pentes douces, - Compactage léger,
- Fourniture et mise en oeuvre de géotextiles biodégradables
tissés en coco type H2M5 (SO.GE.BIO) de 740g/m?° - mailles
à reporter ... 2744.63
Mont HT Euro Devis N° 20000239 Page 22
|
Mont HT Euro |
- | :
| Désignation | TVA | Quantité | Unité | prix unitaire : | 1 1 | Report ... 2744.63
‘8x8/dm ou similaire, - Fourniture et mise en oeuvre d'agrafes
crantées en U diam. 4 mm, 20X20X20cm, 2U/m? - Enfouissement
du géotextile sur les bords, - Toute sujétion.
Montant INTERVENTION SUR CONCHES 2744.63
| Montant Devis ... __2744.63
Æ ejvironnement j Arnous Risrere
ge Hauttciouur
21, 02 40 20 36 39
jénaëlie DUBÉE
[___ Montant _] Montant HIT. nl % TVA | Montant T.V.A
Ï | | ses
C EURO
3 293. 56 2 744.63 2 744.63 | 20.00 — Poitou Paysage ON
ZA. Naurais Bachaud - 86530 NAINTRE
Tél : 05 49 90 75 31 - Courriel : poitou.paysage@wanadoo.fr
Siret : 333 099 836 00038 - TVA INTRA : FR 88 333 099 836 - APE : 8130 Z
Sarl au capital de 103 320 €
VILLE DE NIORT
A l'Attention de Monsieur FRANCIS BONNIN
1 PLACE MARTIN BASTARD
SERV. MARCHES PUBLICS CS 58755
79027 NIORT CEDEX
Naintré, le 16-06-2020
PLANTATION BASSINS BOTANIQUES
DEVIS N° 200000246
Réficlient : NIORT Affaire suivie par M CLAUDINE COUTURIER
——— D — a —
Désignation | TVA Quantité | Unité | Prix unitaire |Mont HT Euro
PLANTATION VEGETAUX AQUATIQUES
Plantation de plantes aquatiques dans les bassins
botaniques
pv q | -Godets {Camps garantie le 3 104.00 U 2.00 208.00
PN 120 | - conteneur 21 repos , Hradaux cle 3 42.00 U 3.80 159.60
PAJi£! | -Gonteneur de 121 Prachauemat, foute ajéto 3 4.00 U 8.90 35.60
PAILLAGE EN POUZOLANE 4/6 3 21.88 M° 14.10 308.51
; Fourniture et mise en oeuvre d'un paillage en pouzzolane
p\ Îl + en finition dans les bacs de plantation. Epaisseur 3cm - bac de diamètre 88 cm * 36u = 21.88 m2
| Montant PLANTATION VEGETAUX AQUATIQUES ... 711.71
Montant | | MontantHT. | % TVA
| 711.71 | 711.71 | 20.00
Montant TVA. | TTC EURO
142.34 L 854.05 Page 1
5 VILLE DE NIORT e] ve Place Martin Bastard
Pares & Jard Espaces Naturel CS 58755
Création et Entretien 79027 NIORT Cedex
Affaire suivie par Mr Ludovic THIOT
PORT BOINOT
GRANDE PRAIRIE
Niort, le 12 juin 2020
DEVIS ESTIMATIF N° 2020/0357
Désignation Quantité Unité |Prixunitaire | Mont HT€
Engazonnement juin
6.2 13 Labour, hersage amendement et nivelement
fin des surfaces à engazonner. 1200 M2 0,80 960,00
6 7 3 Réalisation d'engazonnement spécifique de
la grande prairie. 1200 M2 140 1680,00
Réserves : Au vue de la période d'intervention,
nous ne pouvons garantir la bonne levée et le développement homogène
du gazon.
Pour acceptation (le délai de validité de ce devis est de deux mois) :
. Retourner un exemplaire de ce devis après l'avoir signé
Bon pour accord Bon pour exécution
Signature + g d
Ga Directrice G$ ënices Techniques >
@À
*
Montant HT € % TVA Montant TVA. | Mont TTC €
2 640,00 2 640,00 | 20,00 528,00 3168,00 VILLE DE NIORT
Place Martin Bastard
Parcs & Jardins | Espaces Naturels
Création et Entretien
Affaire suivie par Mr Ludovic THIOT
PORT BOINOT
TRAVAUX D'ENTRETIEN
cs 58755
79027 NIORT Cedex
Niort, le 12 juin 2020
DEVIS ESTIMATIF N° 2020/0356
Désignation
Entretien de la berge Douce
Tonte des gazons avec ramassage
et évacuation des déchets de coupes y compris finition au rotofil. Pi at
Nettoyage du secteur comprenant le fraisage ?N L3
des parties non engazonnées.
Entretien du marais mouillé
Nettoyage du secteur comprenant la fauche
avec ramassage et le fraisage des parties prairie du marais mouillé.
Entretien de la grande prairie
Tonte des gazons avec ramassage
et évacuation des déchets de coupes y compris finition au rotofil et
roulage après la 1er tonte.
Entretien des abords de la base vie
Tonte des gazons avec ramassage
et évacuation des déchets de coupes y compris finition au rotofil.
pN Wu
PNUS
pN 6
Quantité Unité | Prix unitaire
Int
Int
Int
int
96,50
177,00
2540,00
215,00
125,00
Page 112
Mont HT €
482,50
354,00
5080,00
860,00
500,00 Désignation Quantité
Pour acceptation {le délal de validité de ce devis est de deux mois) :
. Retourner un exemplaire de ce devis après l'avoir signé
Bon pour accord Bon pour exécution
Signature Slgnature
Montant HT € | TVA | MontantT.VA.
7276,50 © 7276,50 20,00 1455,30
RM
|
| Unité |Prix unitaire |! Mont HT E
1
Mont TTC€
8 731,80
Page 2\2
eme
au
mb
roc
che non PlanEn
au an NIORT
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE NIORT
(DEUX SEVRES)
Marché n° 18223A004
MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DU PARC URBAIN PORT BOINOT
REHABILITATION DE BATIMENTS ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
LOT 4 – OUVRAGES METALLIQUES
Avenant n° 6
Entre :
La Ville de Niort, représentée par son Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal en date du ……………………………..
d'une part,
Et :
La société BOIS LOISIRS CREATIONS située à la Ceriseraie – 44 850 SAINT MARS DU DESERT représenté par ………………………………………….
d'autre part,
Il est tout d’abord rappelé ce qui suit :
Le marché a été notifié le 12 juin 2018.
L’avenant 1 concernait des études pour la modification des passerelles métalliques du jardin du marais mouillé suite aux préconisations de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).
L’avenant 2 portait sur des prescriptions en matière d’esthétique sur les gardes-corps des escaliers et les passerelles notamment suite aux recommandations de l’A.B.F. L’avenant 2 a également permis de compléter le dispositif de passage des câbles d’éclairage public sur les passerelles et des travaux de maçonnerie pour permettre l’implantation des poteaux d’appui de la passerelle longeant le pont Main.
L’avenant 3 concerne le remplacement d’une clôture.
L’avenant n° 4 avait pour objet le rehaussement de l’escalier du jardin de la Maison patronale dans l’alignement du Pont Main suite à des incohérences du plan topographique.
L’avenant n° 5 concernait l’habillage en sous-face de la passerelle du CAC.
Un nouvel ajustement est nécessaire compte-tenu d’un complément d’aménagements, indispensable à la mise en conformité des accès aux personnes à mobilité réduite.
Il est en conséquence convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
L’avenant n° 6 a pour objet la mise en place d’une main-courante sur les platelages de la serre pour un montant de 510.00 €HT. ARTICLE 2 – MONTANT DU MARCHE
Le nouveau montant du marché est le suivant :
Montant initial €HT 862 737,39
Avenant n°1 €HT 11 340,00
Avenant n°2 €HT 25 377,00
Avenant n° 3 €HT 6 947,00
Avenant n°4 €HT 5 825,00
Avenant n° 5 €HT 5 577.60
Avenant n°6 €HT 510.00
Montant après avenant €HT 918 313.99
TVA 20% 183 662.80
Montant €TTC 1 101 976.79
Le devis en annexe décrit les prestations objet du présent avenant.
ARTICLE 3-AUTRES DISPOSITIONS
Le titulaire renonce à tous recours ultérieurs pour tout différend relatif à des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE 4-FORCE EXECUTOIRE
Les dispositions du présent avenant seront exécutoires à compter de sa notification.
Fait en un exemplaire original
A Saint Marc du Désert, le A Niort, le
BOIS LOISIRS CREATIONS
La personne habilitée
Le Pouvoir Adjudicateur,
Pour le Maire de Niort
Et par Délégation BOIS LOISIRS
CREATIONS
La Ceriseraie
44 850 SAINT MARS DU DESERT
Tel: 02 40 52 77 29
Fax : 02 40 52 77 63
VILLE DE NIORT
BP 516
79022 NIORT CEDEX
Tel : 05 49 78 79 80
Fax : 05 49 78 7373
ST MARS DU DESERT ,le 11/06/2020
PROJET : 30429
AFFAIRE : LOT 4-TRAVAUX AMENAGEMENT PARC URBAIN PORT BOINOT REHABILITATION BATIM. ET AMENAGEMENT ESPACES PUBLI
LOT
DEVIS N° : 20060086
CHARGÉ D'ÉTUDE : Marie RIDEL
PROPOSITION DE PRIX
< Prix Montant Réf. Désignation Quantité | Un Unitaire HT.
FOURNITURE D'UNE MAIN COURANTE
D \ | b Fourniture d'une main courante supplémentaire 10| € 510,00 € 510,00 €
F sur escalier bois suile à la demande du bureau de contrôle
Total : FOURNITURE D'UNE MAIN COURANTE 510,00 €
Validité de l'offre : 3 mol =
Siacceptation du devis : nous retourner un exemplaire TOTAL GENERAL HT 510,00 € , signé précédé de la mention "b d"
den A decommandes ne sert TVA 20,00 % 102,00 € Conditions de règlement :
- Virement comptant TOTAL GENERAL TTC 612,00 € teEle-Niort.
Siret : 422 468 546 00011 APE NAF 3109B — N° TVA Intra C. FR 61 422 468 546 RCS NANTESB 422 468 546 S.A.S. au capital de 600 000 €
Page 1 sur 1 NIORT
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE NIORT
(DEUX SEVRES)
Marché n° 18223A013
MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DU PARC URBAIN PORT BOINOT
REHABILITATION DE BATIMENTS ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
LOT C04 – Revêtements de sols
Avenant n° 3
Entre :
La Ville de Niort, représentée par son Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal en date du ……………………………..
d'une part,
Et :
La société NAUDON PENOT, ZA Les Grands Ravards, 79410 SAINT GELAIS représentée par ………………………………………….
d'autre part,
Il est tout d’abord rappelé ce qui suit :
Le marché a été notifié le 16 juillet 2018.
L’avenant n°1 concernait la fourniture et pose de trappes à carreler dans 4 sanitaires du hangar.
L’avenant n°2 concernait des modifications des prestations au sol dans le Séchoir et le Hangar et diverses adaptations liées à la modification du Pôle des Itinérances pour permettre la création d’une seconde douche et transformer l’espace vestiaire en espace de stationnement vélos pour les itinérants.
Des nouveaux ajustements de travaux sont nécessaires.
Il est en conséquence convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
L’avenant n°3 a pour objet la fourniture et la pose d’un carrelage dans les locaux « poubelles » et « stockage » en lieu et place de la peinture initialement prévue, pour un montant de 2 325.61 €HT.
ARTICLE 2 – MONTANT DU MARCHE
Le nouveau montant du marché est le suivant :
Montant initial €HT 61 676,68
Avenant n°1 €HT 646,40
Avenant n°2 €HT -476.17
Avenant n°3 €HT 2 325.61
Montant après avenant €HT 64 172.52
TVA 20% 12 834.50
Montant €TTC 77 007.02
Le devis en annexe décrit les prestations, objet du présent avenant. ARTICLE 3-AUTRES DISPOSITIONS
Le titulaire renonce à tous recours ultérieurs pour tout différend relatif à des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE 4-FORCE EXECUTOIRE
Les dispositions du présent avenant seront exécutoires à compter de sa notification.
Fait en un exemplaire original
A Saint Gelais, le A Niort, le NAUDON PENOT
La personne habilitée
Le Pouvoir Adjudicateur,
Pour le Maire de Niort
Et par Délégation NIORT
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE NIORT
(DEUX SEVRES)
Marché n° 18223A015
MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DU PARC URBAIN PORT BOINOT
REHABILITATION DE BATIMENTS ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
LOT D02 – ELECTRICITE COURANTS FORTS, COURANTS FAIBLES
Avenant n° 4
Entre :
La Ville de Niort, représentée par son Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal en date du ……………………………..
d'une part,
Et :
La société INEO ATLANTIQUE située 7 rue Ampère – ZAC de la Gesvrine – 44 240 LA CHAPELLE SUR ERDRE représentée par ………………………………………….
d'autre part,
Il est tout d’abord rappelé ce qui suit :
Le marché a été notifié le 13 juillet 2018.
L’avenant n°1 concernait le remplacement du système du contrôle d’accès, l’ajout de divers contrôles d’accès, le remplacement de modèles de luminaires, la mise en peinture des chemins de câble et leurs supports ainsi que l’adaptation des luminaires dans le cadre de la mise en accessibilité des plafonds des circulations et de l’office de réchauffage du séchoir.
L’avenant n°2 concernait la mise en place d’une détection incendie dans le local technique de R+1 du Hangar, diverses mises au point techniques et la mise en place d’alimentation électrique pour les stores de l’atrium, des verrières et des lanterneaux ainsi que des ouvrants de désenfumage.
L’avenant n°3 concernait
La modification du système de contrôle anti-intrusion .
L’ajout d’un contrôle d’accès et d’un système anti-intrusion sur la porte d’accès au Pôle des Itinérances et sur les portes extérieures du local poubelles
L’ajout de luminaires et d’un dispositif de gradation dans la serre fermée.
Diverses adaptations liées à la modification du Pôle des Itinérances du Hangar .
Diverses modifications dans le Séchoir.
L’ajout de câblage et prise électrique dans le local arrosage .
L’adaptation et la modification des terminaux électriques dans le kiosque-bar .
Des nouveaux ajustements de travaux sont nécessaires. Il est en conséquence convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
L’avenant n° 4 a pour objet d’ultimes travaux, notamment la modification des baes dans le séchoir, la suppression de l’interphone de sécurité, la modification du dispositif pour les malentendants, la modification de la centrale de type 1 et de l’éclairage pour un montant en moins-value de -159.31 €HT.
ARTICLE 2 – MONTANT DU MARCHE
Le nouveau montant du marché est le suivant :
Montant initial €HT 314 775,30
Avenant n°1 €HT 845,29
Avenant n°2 €HT 34 958,91
Avenant n°3 €HT 16 229.69
Avenant n°4 €HT -159.31
Montant après avenant €HT 366 649.88
TVA 20% 73 329.98
Montant €TTC 439 979.86
Le devis en annexe décrit les prestations, objet du présent avenant.
ARTICLE 3-AUTRES DISPOSITIONS
Le titulaire renonce à tous recours ultérieurs pour tout différend relatif à des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE 4-FORCE EXECUTOIRE
Les dispositions du présent avenant seront exécutoires à compter de sa notification.
Fait en un exemplaire original
A La Chapelle sur Erdre, le A Niort, le INEO ATLANTIQUE
La personne habilitée
Le Pouvoir Adjudicateur,
Pour le Maire de Niort
Et par Délégation NIORT
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE NIORT
(DEUX SEVRES)
Marché n° 18223A011
MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DU PARC URBAIN PORT BOINOT
REHABILITATION DE BATIMENTS ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
LOT C02 – Menuiseries intérieures
Avenant n° 5
Entre :
La Ville de Niort, représentée par son Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal en date du ……………………………..
d'une part,
Et :
La société MENUISERIE GIRARD située 43 rue du Colombier – 79 200 LE TALLUD représentée par ………………………………………….
d'autre part,
Il est tout d’abord rappelé ce qui suit :
Le marché a été notifié le 13 juillet 2018.
L’avenant n°1 concernait le remplacement de deux portes bois du futur kiosque du Hangar.
L’avenant n°2 concernait la suppression de l’organigramme, des cylindres, des clés, de miroirs…
D’autres ajustements sont rendus nécessaires :
L’avenant n°3 concernait l’ajout de trappes d’accès aux coffres techniques dans le bâtiment du Séchoir, d’une bande medium et la modification de la finition du parquet du second étage du Séchoir.
L’avenant n°4 concernait la mise en œuvre de modifications diverses au niveau du Séchoir et du Hangar , des adaptations dans le kiosque-bar.
Des nouveaux ajustements de travaux sont nécessaires.
Il est en conséquence convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
L’avenant n°5 a pour objet :
D’ultimes travaux nécessaires au parachèvement des travaux dans les bâtiments séchoir et hangar pour un montant de 3 652.00 €HT.
L’adaptation de la banque d’accueil du séchoir entraînant une moins value de – 462.00 €HT. ARTICLE 2 – MONTANT DU MARCHE
Le nouveau montant du marché est le suivant :
Montant initial €HT 212 079,98
Avenant n°1 €HT - 666,20
Avenant n°2 €HT - 6 930,65
Avenant n°3 €HT - 11 747,31
Avenant n° 4 €HT - 878.05
Avenant n°5 €HT 3 190.00
Montant après avenant €HT 195 047.77
TVA 20% 39 009.55
Montant €TTC 234 057.32
Les devis en annexe décrivrent les prestations, objet du présent avenant.
ARTICLE 3-AUTRES DISPOSITIONS
Le titulaire renonce à tous recours ultérieurs pour tout différend relatif à des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE 4-FORCE EXECUTOIRE
Les dispositions du présent avenant seront exécutoires à compter de sa notification.
Fait en un exemplaire original
Au Tallud, le A Niort, le MENUISERIE GIRARD
La personne habilitée
Le Pouvoir Adjudicateur,
Pour le Maire de Niort
Et par Délégation NIORT
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE NIORT
(DEUX SEVRES)
Marché n° 18223M004
MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DU PARC URBAIN PORT BOINOT
REHABILITATION DE BATIMENTS ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
LOT C05 – Peinture, Revêtements muraux
Avenant n° 5
Entre :
La Ville de Niort, représentée par son Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal en date du ……………………………..
d'une part,
Et :
La société ARMONIE DECO située 272 rue du Pied Griffier – 79 180 CHAURAY représentée par ………………………………………….
d'autre part,
Il est tout d’abord rappelé ce qui suit :
Le marché a été notifié le 12 juillet 2018.
L’avenant n°1 concernait le changement du complexe de couverture sur le bâtiment Hangar.
L’avenant n°2 portait sur la mise en peinture des gaines de ventilation et leurs supports dans tous les locaux du séchoir (hors locaux techniques) afin d’homogénéiser l’appréhension visuelle des différents réseaux cheminant en sous face des planchers du séchoir et de limiter l’impact visuel de ces organes à caractère technique.
L’avenant n°3 concernait l’application d’un produit isolant sur les bois de charpente du séchoir.
L’avenant n°4 concernait des modifications des prestations au sol dans le Séchoir et le Hangar.
Des nouveaux ajustements de travaux sont nécessaires.
Il est en conséquence convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
L’avenant n°5 a pour objet :
La modification de prestations prévues au sol dans les locaux « poubelles » et « stockage ».
o Elargissement de la zone de peinture EPOXY pour un montant de 1 150.89 €HT
o Finition sur plaques de plâtre complémentaires pour un montant de 2 382.20 €HT
o Suppression de la prestation de peinture murale entraînant une moins-value de -2 195.47 €HT
Suppression d’une prestation en doublon avec le lot B01-Charpente métallique entraînant une moins-value de – 13 460.16 €HT ARTICLE 2 – MONTANT DU MARCHE
Le nouveau montant du marché est le suivant :
Montant initial €HT 125 101,91
Avenant n°1 €HT - 11 717,55
Avenant n°2 €HT 13 000,00
Avenant n°3 €HT 2 516,45
Avenant n°4 €HT -4 345.61
Avenant n°5 €HT -12 122.54
Montant après avenant €HT 112 432.66
TVA 20% 22 486.53
Montant €TTC 134 919.19
Le devis en annexe décrit les prestations, objet du présent avenant.
ARTICLE 3-AUTRES DISPOSITIONS
Le titulaire renonce à tous recours ultérieurs pour tout différend relatif à des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE 4-FORCE EXECUTOIRE
Les dispositions du présent avenant seront exécutoires à compter de sa notification.
Fait en un exemplaire original
A Chauray, le A Niort, le ARMONIE DECO
La personne habilitée
Le Pouvoir Adjudicateur,
Pour le Maire de Niort
Et par Délégation NIORT
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE NIORT
(DEUX SEVRES)
Marché n° 18223A014
MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DU PARC URBAIN PORT BOINOT
REHABILITATION DE BATIMENTS ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
LOT D01 – CVC, plomberie
Avenant n° 5
Entre :
La Ville de Niort, représentée par son Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal en date du ……………………………..
d'une part,
Et :
Le groupement HERVE THERMIQUE (mandataire) / AUGER située 31 rue Pied de Fond – CS 18 626 – 79 026 NIORT Cedex représentée par ………………………………………….
d'autre part,
Il est tout d’abord rappelé ce qui suit :
Le marché a été notifié le 13 juillet 2018.
L’avenant n°1 concernait le remplacement des gaines hydrauliques.
L’avenant n°2 concernait notamment la modification des descentes d’eaux pluviales, le remplacement de robinets et la suppression de mobiliers.
L’avenant n°3 concernait l’installation de deux chaudières gaz à condensation de 120 kw chacune.
L’avenant n°4 concernait le transfert des prestations de descentes eaux pluviales de la serre de ce lot au lot C03- Métallerie-Serrurerie ainsi que le dédoublement des gaines de traitement d’air, diverses adaptations liées à la modification du Pôle des Itinérances du Hangar , diverses modifications dans le kiosque.
Des nouveaux ajustements de travaux sont nécessaires.
Il est en conséquence convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
L’avenant n°5 a pour objet la mise en œuvre de points d’eau complémentaires, dans le Hangar, ainsi que la prise en charge des réseaux en extérieur pour un montant de 1 057.39 €HT.
ARTICLE 2 – MONTANT DU MARCHE
Le nouveau montant du marché est le suivant :
Montant initial €HT 741 983,57
Avenant n°1 €HT 29 580,13
Avenant n°2 €HT - 493,67
Avenant n°3 €HT 19 209,71 Avenant n°4 €HT 788.55
Avenant n°5 €HT 1 057.39
Montant après avenant €HT 792 125.68
TVA 20% 158 425.13
Montant €TTC 950 550.82
Le devis en annexe décrit les prestations, objet du présent avenant.
ARTICLE 3-AUTRES DISPOSITIONS
Le titulaire renonce à tous recours ultérieurs pour tout différend relatif à des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE 4-FORCE EXECUTOIRE
Les dispositions du présent avenant seront exécutoires à compter de sa notification.
Fait en un exemplaire original
A Niort, le A Niort, le HERVE THERMIQUE
La personne habilitée
Le Pouvoir Adjudicateur,
Pour le Maire de Niort
Et par Délégation NIORT
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE NIORT
(DEUX SEVRES)
Marché n° 18223M013
MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DU PARC URBAIN PORT BOINOT
REHABILITATION DE BATIMENTS ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
LOT C01 – Cloisons, doublages et faux-plafonds
Avenant n° 6
Entre :
La Ville de Niort, représentée par son Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal en date du ……………………………..
d'une part,
Et :
La société MENUISERIE GIRARD située 43 rue du Colombier – 79 200 LE TALLUD représentée par ………………………………………….
d'autre part,
Il est tout d’abord rappelé ce qui suit :
Le marché a été notifié le 5 novembre 2018.
L’avenant n°1 concernait le remplacement d’un mur en aggloméré de ciment par la mise en œuvre d’un cloisonnement léger ainsi que diverses modifications et adaptations des prestations de plâtrerie.
L’avenant n°2 concernait le remplacement des plaques de platres par un plafond démontable dans le hangar et le séchoir.
Des ajustements sont rendus nécessaires dans le Séchoir et le Hangar :
- Les parois intérieures du séchoir, entre les files 1 & 2, tous niveaux, ne sont pas aptes à recevoir une simple peinture : les travaux de purge et de démolition ont occasionné une alération importante sur l’état des parois ; la cage d’escalier sera cependant conservée dans son état actuel
- Le local technique dans le comble Nord du séchoir ainsi que divers encoffrements initialement prévus paraîssent inutiles
- Le doublage intérieur du local arrosage du Hangar n’est pas résistant à l’eau. Or, pour une question de planning, il est nécessaire d’anticiper les finitions intérieures
L’avenant n° 3 portait sur la fourniture et la mise en place de plaques de plâtre dans la partie accès Nord du Séchoir, la suppression de locaux techniques et d’encoffrements dans le Séchoir, la fourniture et la mise en place de doublage résistant à l’eau dans le local arrosage du Hangar.
L’avenant n°4 concernait la mise en place de plaques BA13 dans les sanitaires du hangar et la régularisation d’une erreur matérielle constatée à l’avenant N°3.
L’avenant n°5 concernait la mise en œuvre de modifications diverses au niveau du Séchoir et du Hangar.
Des nouveaux ajustements de travaux sont nécessaires. Il est en conséquence convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
L’avenant n° 6 a pour objet l’adaptation de l’encoffrement suite aux précédentes modifications de la charpente métallique du Hangar pour un montant de 2 858.10 €HT.
ARTICLE 2 – MONTANT DU MARCHE
Le nouveau montant du marché est le suivant :
Montant initial €HT 185 710,66
Avenant n°1 €HT 425,47
Avenant n°2 €HT -905,31
Avenant n°3 €HT 5 733,72
Avenant n°4 €HT 2 290,57
Avenant n°5 €HT 7 296.65
Avenant n°6 €HT 2 858.10
Montant après avenant €HT 203 409.86
TVA 20% 40 681.97
Montant €TTC 244 091.83
Le devis en annexe décrit les prestations, objet du présent avenant.
ARTICLE 3-AUTRES DISPOSITIONS
Le titulaire renonce à tous recours ultérieurs pour tout différend relatif à des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE 4-FORCE EXECUTOIRE
Les dispositions du présent avenant seront exécutoires à compter de sa notification.
Fait en un exemplaire original
Au Tallud, le A Niort, le MENUISERIE GIRARD
La personne habilitée
Le Pouvoir Adjudicateur,
Pour le Maire de Niort
Et par Délégation NIORT
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE NIORT
(DEUX SEVRES)
Marché n° 18223A016
MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DU PARC URBAIN PORT BOINOT
REHABILITATION DE BATIMENTS ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
LOT D03 – APPAREILS ELEVATEURS
Avenant n° 2
Entre :
La Ville de Niort, représentée par son Maire en exercice, Jérôme BALOGE, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal en date du ……………………………..
d'une part,
Et :
La société OTIS située 3 place de la Pyramide – 92 800 PUTEAUX représentée par ………………………………………….
d'autre part,
Il est tout d’abord rappelé ce qui suit :
Le marché a été notifié le 13 juillet 2018.
L’avenant n°1 concernait la fourniture et pose d’une carte électronique recevant les contacts délivrés par lecteurs de badge, la pose du lecteur de badge et la reprogrammation du système d’appel en cabine ainsi que des essais.
Des nouveaux ajustements de travaux sont nécessaires.
Il est en conséquence convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
L’avenant n°2 a pour objet la mise en place d’un contrôle d’accès dans l’ascenseur pour un montant de 750.00 €HT.
ARTICLE 2 – MONTANT DU MARCHE
Le nouveau montant du marché est le suivant :
Montant initial €HT 25 900,00
Avenant n°1 €HT 600,00
Avenant n°2 €HT 750.00
Montant après avenant €HT 27 250.00
TVA 20% 5 450.00
Montant €TTC 32 700.00
Le devis en annexe décrit les prestations, objet du présent avenant. ARTICLE 3-AUTRES DISPOSITIONS
Le titulaire renonce à tous recours ultérieurs pour tout différend relatif à des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE 4-FORCE EXECUTOIRE
Les dispositions du présent avenant seront exécutoires à compter de sa notification.
Fait en un exemplaire original
A PUTEAUX , le A Niort, le OTIS
La personne habilitée
Le Pouvoir Adjudicateur,
Pour le Maire de Niort
Et par Délégation NIORT
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE NIORT
(DEUX SEVRES)
Marché n° 18223A012
MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DU PARC URBAIN PORT BOINOT
REHABILITATION DE BATIMENTS ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
LOT C03 – Métallerie - serrurerie
Avenant n° 3
Entre :
La Ville de Niort, représentée par son Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal en date du ……………………………..
d'une part,
Et :
La société BGN sise 10, rue Jacques Cartier – ZA de Beaussais – 79 2260 LA CRECHE représentée par ………………………………………….
d'autre part,
Il est tout d’abord rappelé ce qui suit :
Le marché a été notifié le 13 juillet 2018.
L’avenant n°1 concerne la dissimulation de coffrets et l’installation d’un garde-corps.
Il convient d’effectuer des modifications techniques et esthétiques en lien avec les portes des locaux techniques et des toilettes publiques.
L’avenant N°2 concerne le remplacement des butées simples par une butée à ressort et la mise en place d’un habillage de façade pour la porte des toilettes publiques.
L’avenant N°3 concerne divers ouvrages de serrurerie à réaliser dans le Séchoir au droit de la Trémie , la mise en place d’un isolant côté intérieur de la porte persiennée du local courant faible du Hangar, la fourniture et la pose d’un garde-corps au niveau du Séchoir et le déplacement de la croix de Saint-André de la serre.
Des nouveaux ajustements de travaux sont nécessaires.
Il est en conséquence convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
L’avenant n°4 pour objet l’annulation du déplacement de la croix de Saint-André de la serre pour un montant en moins-value de – 3 180.00 €HT. ARTICLE 2 – MONTANT DU MARCHE
Le nouveau montant du marché est le suivant :
Montant initial €HT 57 074,61
Avenant n°1 €HT 3 652,16
Avenant n°2 €HT 803,00
Avenant n°3 €HT 5 224.90
Avenant N°4 €HT -3 180.00
2Montant après avenant €HT 63 574.67
TVA 20% 12 714.94
Montant €TTC 76 289.61
Le devis en annexe décrit la prestationas annuléeas, objet du présent avenant.
ARTICLE 3-AUTRES DISPOSITIONS
Le titulaire renonce à tous recours ultérieurs pour tout différend relatif à des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE 4-FORCE EXECUTOIRE
Les dispositions du présent avenant seront exécutoires à compter de sa notification.
Fait en un exemplaire original
A La Crèche, le A Niort, le BGN
La personne habilitée
Le Pouvoir Adjudicateur,
Pour le Maire de Niort
Et par Délégation CONSTRUCTION MÉTALLIQUE
MENUISERIE ALUMINIUM
MÉTALLERIE
VILLE DE NIORT
1 Place Martin Bastard
CS 58755
79027 NIORT CEDEX
DEVIS N° D190679 V2
Notre référence : BM/MC LA CRECHE, Le 6 janvi
OBJET : PORT BOINOT - Lot B01 - Modification stabilité
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après notre offre commerciale relatike. ojet cité en objet.
N° Désignation nité Quantité P.U Total HT
PLUS-VALUE éventuelle pour déplacement de la croix Ÿ ENS 1,00 3 180,00 3 180,00
en zone verrière du bâtiment Hangar.
Finition : dito reste du bâtiment ©
‘e MONTANT HT 3 180,00
né TVA 20% 636,00
MONTANT T.T.C. 3816,00 |
Validité de notre offre : 1 mois H K Conditions de réglement : par chéque ou par tr. Mo UrS
Acompte 30% à la co d
Souhaitant que notre proposition sera à votre enance.
Recevez, Monsieur, l'expression de e Jeure considération.
ÿ Veuillez nous retourner un exemplaire Bernard MOULENE
daté et signé avec la mention “Bon pour accord"
10, rue Jacques Carlier - ZA de Baussais - 79260 La Crèche - Tél. 05 49 24 00 13 - Mail : ban@bgnsa.com
SAS au capital de 80 000 € - Siret 317 354 496 00026 - APE 25112 - TVA Intracommunautalre FR&1 317 354 496 - Wwww.bgn-sa.com
Page 1 NIORT
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE NIORT
(DEUX SEVRES)
Marché n° 18223A010
MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DU PARC URBAIN PORT BOINOT
REHABILITATION DE BATIMENTS ET AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS
LOT B04 – Menuiseries extérieures, occultations
Avenant n° 8
Entre :
La Ville de Niort, représentée par son Maire en exercice, agissant en vertu de la délibération du Conseil Municipal en date du ……………………………..
d'une part,
Et :
La société BGN sise 10, rue Jacques Cartier – ZA de Beaussais – 79 260 LA CRECHE représentée par ………………………………………….
d'autre part,
Il est tout d’abord rappelé ce qui suit :
Le marché a été notifié le 13 juillet 2018.
L’avenant n°1 concerne le remplacement de deux portes bois du futur kiosque du Hangar initialement prévues par des portes aluminium.
L’avenant n°2 concerne l’installation de vitrages solaires performants et de pannes supplémentaires pour le support de la verrière du séchoir.
L’avenant n°3 porte sur le remplacement des cornières d’angle ainsi que la mise en place de profils métalliques omégas devant les poteaux métalliques de la façade pour des raisons d’esthétique.
L’avenant n°4 porte sur l’adaptation des équipements de portes et la modification des systèmes d’arrêt de portes.
L’avenant n°5 porte sur la réalisation d’une plateforme de circulation pour la pose des châssis vitrés.
L’avenant N°6 porte sur la mise en œuvre de plats acier.
L’avenant N°7 concerne diverses adaptations au Hangar et dans le Séchoir, ainsi que la suppression de certains ouvrages réalisés dans le cadre du lot C03-Métallerie.
Des nouveaux ajustements de travaux sont nécessaires. 2
Il est en conséquence convenu ce qui suit :
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
L’avenant n°8 a pour objet la motorisation des stores du Séchoir pour un montant de 7 805.22 €HT.
ARTICLE 2 – MONTANT DU MARCHE
Le nouveau montant du marché est le suivant :
Montant initial €HT 983 551,15
Avenant n°1 €HT 4 912,00
Avenant n°2 €HT - 10 355,57
Avenant n°3 €HT 21 500,00
Avenant n°4 €HT 28 612,65
Avenant n°5 €HT 1 218,00
Avenant n°6 €HT 1 460,00
Avenant n°7 €HT 5 188.66
Avenant n°8 €HT 7 805.22
Montant après avenant €HT 1 043 892.11
TVA 20% 208 778.42
Montant €TTC 1 252 670.53
Le devis en annexe décrit les prestations, objet du présent avenant.
ARTICLE 3-AUTRES DISPOSITIONS
Le titulaire renonce à tous recours ultérieurs pour tout différend relatif à des faits antérieurs au présent avenant.
ARTICLE 4-FORCE EXECUTOIRE
Les dispositions du présent avenant seront exécutoires à compter de sa notification.
Fait en un exemplaire original
A La Crèche, le A Niort, le
BGN
La personne habilitée
Le Pouvoir Adjudicateur,
Pour le Maire de Niort
Et par Délégation 4 CONSTRUCTION MÉTALLIQUE MENUISERIE ALUMINIUM
MÉTALLERIE
VILLE DE NIORT
1 Place Martin Bastard
CS 58755
79027 NIORT CEDEX
DEVIS N° D200445
Notre référence : BM/FN LA CRÈECHE, Le 25 juin 2020.
OBJET : Travaux supplémentaires (motorisation stores int.)
Lot B04 - Menuiseries Extérieures
Aménagement Port Boinot Niort
Référence chantier BGN N° 18-128
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-après notre offre commerciale relative au projet cité en objet.
N° Désignation Unité PLUS VALUE STORES iINTERIEURS (SECHOIRS)
4.1 PSE1_Motorisation des stores intérieurs M2
Type de motorisation Franciasoft radio
Télécommande individuelle par store
Télécommande groupée par façade
Localisation : CHASSIS SECHOIRS
Sous-total PLUS VALUE STORES INTERIEURS (SECHOIRS)
Validité de notre offre : 1 mois
Conditions de réglement : identique au marché
Souhaitant que notre proposition sera à votre convenance.
Recevez, Monsieur, l'expression de notre meilleure considération.
Quantité P.U
103.49 75.42
MONTANT H.T
TVA 20%
MONTANT T.T.C.
10, rue Jacques Cartier - ZA de Baussais - 79260 La Crèche - Tél. 05 49 24 00 13 - Mail : ban@banso.com
SAS au capital de 80 000 € - Siret 317 354 496 00026 - APE 25112 - TVA Infracommunautalre FRé1 317 354 496 - www.bgn-sa.com
Total HT
7 805.22
7 805.22
7 805.22
1 561.04
9 366.26 Veuillez nous retourner un exemplaire
daté et signé avec la mention "Bon pour accord"
Bernard MOULENE
Vs