Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil Municipal
Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil municip
Convocation - 1 Convocation et ordre du jour du Conseil municip
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil municpal d
Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil Municip
Convocation - 1 Convocation et ordre du jour du Conseil municip
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil municipal
Convocation - Convocation et ordre du jour du Conseil municipal
Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil Municip
Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 28 mars 2025
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Villiers-le-Bel.
Lien du pdf (Convocation - 1. Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 28 mars 2025)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
ville de Villiers-le-bel Mis en ligne le : 14/03/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE VAL D'OISE
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Tél: 01 34 29 29 96 / O1 34 29 29 85
CONVOCATION
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
À Villiers-le-Bel, le 1 4 MARS 2075
Madame la Maire de Villiers-le-Bel
à
Mesdames et Messieurs
les membres du Conseil Municipal
Je vous remercie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
vendredi 28 mars 2025 à 19h30. Cette réunion se tiendra en :
Mairie - Salle des Mariages
32 rue de la République
95400 Villiers-le-Bel
L'ordre du jout de cette séance est joint à la présente convocation.
Comptant sur votre présence, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
l'expression de mes salutations distinguées.
Madame la Maire,
32, rue de la République + 95400 Villiers-le-Bel + 01 34 29 28 27 - www.villiers-le-bel.fr
La Mairie est ouverte du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 18h80 à 17h30 + Fermée le mardi matin
Une permanence d’État civil le samedi de 9h à 12h Conseil Municipal du 28 mars 2025
Ordre du jour
1/ Compte rendu
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 février 2025
2/ Compte rendu
Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 février 2025
3/ Compte rendu
Délégation de compétences
4/ Conseil Municipal
Etat annuel présentant les indemnités brutes de toutes natures des élus siégeant au sein du Conseil Municipal
5/ Conseil Municipal
Indemnités de fonction des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
6/ Conseil Municipal
Majoration des indemnités de fonction
7/ Finances
Compte de Gestion 2024 - Budget Principal de la ville
8/ Finances
Approbation du Compte Administratif du Budget Principal de la Ville - Exercice 2024
9/ Finances
Affectation du résultat 2024 - Budget Principal de la ville
10/ Finances
Vote des taux d'imposition pour l'année 2025
11/ Finances
Autorisation de programme d'investissement et des crédits de paiement - Opération de construction du groupe scolaire Maurice Bonnard
12/ Finances
Autorisation de programme d'investissement et des crédits de paiement - Opération de construction du nouveau conservatoire de musique et de danse Catherine Embs-Cortot
13/ Finances
Vote du Budget Primitif pour l'exercice 2025 - Budget Principal de la ville
14/ Finances
Actualisation des tarifs municipaux
1 / 4 Conseil Municipal du 28 mars 2025
15/ Finances
Communauté d'agglomération - Révision du montant de l'Attribution de Compensation
16/ Finances
Demande de fonds de concours auprès de la Communauté d'agglomération Roissy Pays de France pour l'organisation de deux évènements: une parade festive et sportive et des points d'animations sportives de proximité
17/ Subventions aux associations
Subventions aux associations et établissements publics - Domaine Social - Exercice 2025
18/ Subventions aux associations
Subventions aux associations et établissements publics - Domaine Sportif - Exercice 2025
19/ Subventions aux associations
Association Football Club de Villiers-le-Bel - Attribution d'une subvention et autorisation de signature de la convention de financement
20/ Subventions aux associations
Association Judo Club de Villiers-le-Bel - Attribution d'une subvention et autorisation de signature de la convention de financement
21/ Subventions aux associations
Association Club Olympique de Villiers-le-Bel - Attribution d'une subvention et autorisation de signature de la convention de financement
22/ Subventions aux associations
Association VLB Basketball - Attribution d'une subvention et autorisation de signature de la convention de financement
23/ Subventions aux associations
Association Compagnie d'Arc de Villiers-le-Bel - Attribution d'une subvention et autorisation de signature de la convention de financement
24/ Subventions aux associations
Association Tennis Club de Villiers-le-Bel - Attribution d'une subvention et autorisation de signature de la convention de financement
25/ Subventions aux associations
Association Centre Départemental Loisirs Jeunes de la Police Nationale Antenne de Villiers-le-Bel - Attribution d'une subvention et autorisation de signature de la convention de financement
26/ Subventions aux associations
Subventions aux associations et établissements publics - Domaine Culturel - Exercice 2025
2 / 4 Conseil Municipal du 28 mars 2025
27/ Subventions aux associations
Association du Conservatoire de Musique de Villiers-le-Bel - Attribution d'une subvention et autorisation de signature de la convention de financement
28/ Subventions aux associations
Subventions aux associations et établissements publics - Autres domaines d'intérêt local - Exercice 2025
29/ Sport
Autorisation de signature - Convention pour l'organisation d'activités physiques et sportives à l'école impliquant des intervenants extérieurs
30/ Culture
Autorisation de création d'un consortium et de signature d'un accord de partenariat dans le cadre de l'opération ' Réseau numixs labs 95 (tiers-lieux), points relais de la Station numixs dans le Val d'Oise '
31/ Enfance
Autorisation de signature - Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la CAF pour le versement de subvention des prestations de service ALSH Extrascolaire
32/ Enfance
Autorisation de signature - Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la CAF pour le versement de subvention des prestations de service des ALSH Périscolaire
33/ Enfance
Participation de la ville au cofinancement des actions portées par les associations dans le cadre du plan d'actions 2024-2025 de la Cité éducative de Villiers-le-Bel
34/ Vie des quartiers
Fonds d'Initiatives Associatives - Attribution de subventions
35/ Marchés publics
Autorisation de signature - Accord-cadre de fourniture de carburants à la pompe et services associés pour les véhicules municipaux
36/ Habitat - Logement
Aide financière de la commune pour l'intervention d'un géomètre en vue du bornage des limites de la copropriété Les Charmes dans le cadre du Plan de Sauvegarde (PDS) de cette copropriété
37/ Foncier
Dénomination de la Maison des Femmes située 2 rue Joseph Guerbigny
38/ Urbanisme
Autorisation de signature - Convention d'assistance architecturale avec le CAUE 95
3 / 4 Conseil Municipal du 28 mars 2025
39/ Santé/Handicap
Autorisation de signature - Avenant n°2 à la convention de partenariat avec le Comité du Val d'Oise de la Ligue Nationale contre le cancer concernant la labellisation de lieux 'Espaces Sans Tabac'
40/ Santé/Handicap
Autorisation de signature - Avenant n°1 au bail à usage professionnel avec la Société Interprofessionnelle de soins ambulatoires (SISA) pour les locaux de la Maison de Santé Pluridisciplinaire
41/ Syndicats intercommunaux
Syndicat Intercommunal Villiers-le-Bel / Gonesse pour la Production et la Distribution de Chaleur - Rapport d'activité 2023
4 / 4