Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 6 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 18 07 23
Déliberation - 6 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 26 05 2026
Déliberation - 8 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 17 12 2024
Déliberation - 1 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 17 01 23
Déliberation - 2 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 19 03 2024
Déliberation - 7 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 19 09 23
Déliberation - 9 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 19 12 23
Déliberation - 3 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 21 03 23
Déliberation - 4 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU 04 06 2024
Déliberation - 1 LISTE DES DELIBERATIONS PRISES 03022026
Déliberation - 6 Liste DES Deliberations Prises 17 09 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Déliberation - 6 Liste DES Deliberations Prises 17 09 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
dat
Mairie
de
Jujurieux
À"
"7
12 rue Jules Ferry - 01640
JUJURIEUX
ue
Tel
: 04 74
36 82
66 - accueil@jujurieux.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
JUJURIEUX
DU
17/09/2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le dix-sept
septembre,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Jujurieux
s’est
réuni
en
session
ordinaire
au
lieu
de
ses
séances,
après
convocation
du
Maire,
Madame
Anne
BOLLACHE.
Présents
:
Anne
BOLLACHE,
Sébastien
BOYER,
Nathalie
CURTINE,
Jérôme
BEGON,
Nadège
DESCHAMPS,
Jacques
GROSGURIN,
Odile
ARBILLAT,
Laure
MARTIN,
Joël
BROYER,
Michel
BLANCHET,
Christophe
EUSEBE,
Frédéric
MONGHAL,
Laurence
MOUROT,
Fabienne
FASQUELLE
et
Christine
FUNAZZI.
Absente
représentée :
-
Joëlle
PELLUET
représentée
par
Laurence
MOUROT
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 16
Présents
: 15
Votants
: 16
Date
de
la
convocation
: 13
septembre
2024
Madame
Nadège
DESCHAMPS
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
e
_2024/61=
Attribution
du
marché
de
travaux
pour
la
mise
en
séparatif
du
réseau
d’assainissement
et
renouvellement
du
réseau
d’eau
potable
Rue
Bir
Hakeim
et
RD
12
>
Approuvée
à l'unanimité
e
_2024/62
= Versement
d’un
fonds
de
concours
pour
les
travaux
de
voirie
2022
à la
CCRAPC
>
Approuvée
à l'unanimité
e
_2024/63
=
Convention
de
mise
à
dispositions
de
locaux
à
la
CCRAPC
pour
l'accueil
de
loisirs
et
le
périscolaire
>
Approuvée
à l'unanimité
e
_2024/64
=
Subvention
exceptionnelle
à l'association
« Olympique
Rives
de
l'Ain
»
>
Approuvée
à la majorité
(4
abstentions
: L.Mourot,
J.Pelluet,
O.Arbillat,
C.Funazzi)
e
_2024/65
= Tarif
des
concessions
communales
au
1e
octobre
2024
>
Approuvée
à l'unanimité
e
2024/66
=
Garantie
d'emprunt
SEMCODA
pour
la
réhabilitation
de
15
logements
collectifs
« La
Courbatière
»
>
Approuvée
à la majorité
(1
contre
N.Deschamps,
1 abstention
S.Boyer)
e
_2024/67
=
Rapport
Social
Unique
2023
>
Prendacte
Délibérations
transmises
en
Sous-Préfecture
le
19/09/2024.
Liste
des
délibérations
affichée
en
mairie
et diffusée
sur
site
internet
le
19/09/2024