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Déliberation - 7 Liste DES Deliberations Prises 19 09 23
Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Déliberation - 7 Liste DES Deliberations Prises 19 09 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL MUNICIPAL DE JUJURIEUX DU 19/09/2023
Présents : Anne BOLLACHE, Sébastien BOYER, Nathalie CURTINE, Jérôme BEGON, Nadège DESCHAMPS, Odile ARBILLAT, Laure MARTIN, Joël BROYER, Michel BLANCHET, Joëlle PELLUET, Frédéric MONGHAL, Laurence MOUROT, Fabienne FASQUELLE et Christine FUNAZZI.
Absent représenté :
- Christophe EUSEBE représenté par Fabienne FASQUELLE
Absents : Jacques GROSGURIN, Nathan DI MENNA et Jean-Luc DORMANT
Nombre de conseillers en exercice : 18 Présents : 14 Votants : 15
Date de la convocation : 15 septembre 2023
Madame Laurence MOUROT ayant obtenu la majorité des suffrages a été nommée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
• 2023/48 = Nouvelles dénominations de rues
➢ Approuvée à l’unanimité
• 2023/49 = Rétrocession d’une voie privée « Lotissement du Closel » dans le domaine public communal ➢ Refusée à l’unanimité
• 2023/50 = Décision Modificative n°1 – Budget Principal
➢ Approuvée à l’unanimité
• 2023/51 = Tarif des encarts publicitaires du bulletin municipal
➢ Approuvée à l’unanimité
• 2023/52 = Décisions du Maire
➢ Prend acte
Délibérations transmises en Sous-Préfecture le 22/09/2023
Liste des délibérations affichée en mairie et diffusé sur site internet le 22/09/2023