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Déliberation - 1 Liste DES Deliberations Prises 17 01 23
Document publié le Vendredi 13 janvier 2023 par la commune de Jujurieux.
Lien du pdf (Déliberation - 1 Liste DES Deliberations Prises 17 01 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES AU CONSEIL MUNICIPAL DE JUJURIEUX DU 17/01/2023
Présents : Anne BOLLACHE, Sébastien BOYER, Nathalie CURTINE, Jérôme BEGON, Nadège DESCHAMPS, Jacques GROSGURIN, Odile ARBILLAT, Laure MARTIN, Joël BROYER, Michel BLANCHET, Christophe EUSEBE, Joseph CARTIGNY, Joëlle PELLUET, Frédéric MONGHAL, Laurence MOUROT, Fabienne FASQUELLE, Nathan DI MENNA et Christine FUNAZZI.
Absent : Jean-Luc DORMANT
Nombre de conseillers en exercice : 19 Présents : 18 Votants : 18
Date de la convocation : 13 janvier 2023
Monsieur Christophe EUSEBE ayant obtenu la majorité des suffrages a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
• 2023/01 = Engagement des dépenses d’investissement avant vote des budgets primitifs 2023 ➢ Approuvé à l’unanimité
• 2023/02 = Etat d’assiette pour la campagne 2023 coupes de bois relevant du régime forestier ➢ Approuvé à l’unanimité
• 2023/03 = Participation financière pour la mission d’assistance à maitrise d’ouvrage dans le cadre de la réfection du terrain de football à Poncin
➢ Approuvé à la majorité (1 voix Contre O.ARBILLAT – 1 voix Abstention J.PELLUET)
Délibérations transmises en Sous-Préfecture le 19/01/2023
Affiché en mairie le 19/01/2023