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Convocation - COMPTE RENDU 26 MARS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bazougers.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Investissement et développement économique,
— iC
14
Département
de
la
Mayenne
Commune
de
Bazougers
Date
de
convocation :
16/03/2024
Nombre
de
conseillers :
En
exercice
:
Présents : Votants :
Conseil
Municipal
15 13 13
Séance
du
26
mars
2024
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-six
mars,
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Bazougers,
convoqués
en
réunion
ordinaire,
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérôme
Landelle.
Étaient
présents
les conseillers
municipaux
suivants :
Mme
LEVEILLE
Emilie
1er
adjointe
Conseiller
municipal
M.
BRECIN
Wilfrid
2ème
adjoint
Mme
DEPRES
Magalie
Conseillère
municipale
Mme
PELMOINE
Naura
3ème
adjointe
M.
DOUILLET
Bertrand
Conseiller
municipal
Mme
DAUPHIN
Maryline
Conseillère
municipale
M.
GUILMEAU
Mickaël
Conseiller
municipal
M.
HEVIN
Alain
Conseiller
municipal
M.
LE
GROS
Mickaël
Conseiller
municipal
M.
MAHIER
Jérôme
Conseiller municipal
M.
PANNETIER
Emmanuel
Conseiller municipal
Conseiller
municipal
M.
LHUILLIER
Pascal
Conseiller
municipal
Étaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
: M.
JEANNIN
Jean-Luc
Étaient
absents
les
conseillers
municipaux
suivants
: M.
HERAULT
Jimmy
A
été
élu
secrétaire
de
séance
: M.
LE
GROS
Mickaël
Ordre
du
jour
:
= YNE 6. 7.
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
20
février
2024
Compte
administratif
2023
Commune
et
Lotissement
des
Roseaux
Compte
de
gestion
2023
Commune
et
Lotissement
des
Roseaux
Convention
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez
: groupement
de
commande
fournitures
de
bureau
et
consommables
informatiques
Portage
foncier
Etablissement
Public
Foncier
Local
(EPFL)
Chantier
argent
de
poche
pour
l’année
2024
Questions
diverses
Approbation
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
20
février
2024
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
si
le
compte
rendu
de
la
séance
du
20
février
2024
peut
être
approuvé.
Le
Conseil
Municipal
après
délibération,
Commune
de
Bazougers
Séance
du
26
mars
2024 15
DECIDE
: d'approuver
le
compte
rendu
du
20
février
2024
ADOPTÉ
: à l'unanimité
des
membres
présents
DCM
2024-0172
: Compte
administratif
2023
Lotissement
des
Roseaux
Monsieur
le
Maire
sort
pendant
le
vote.
Le
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Léveillé
Emilie,
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
2023
dressé
par
Monsieur
Landelle
Jérôme,
Maire,
lui
donne
acte
de
la
présentation
du
compte
administratif
du
lotissement
des
Roseaux,
lequel
peut
se
résumer
ainsi :
ÿ”_
Section
de
fonctionnement :
PREVU
REALISE
DEPENSES
305
382.52
€
248
699.88
€
RECETTES
310
954.76
€
255
430.07
€
Résultat
de
fonctionnement
de
clôture
2023 :
Excédent
de
6
730.19
€
Résultat
clôture
exercice
2022 :
Excédent
de
27
511.97
€
Résultat
clôture
fonctionnement
année
2023 :
Excédent
de
34
242.16
€
YŸ”
Section
d'investissement
:
PREVU
REALISE
DÉPENSES
285972.38
€
233
012.57
€
RECETTES
285
972.38
€
242
377.52 €
Résultat
d'investissement
de
clôture
2023 :
Excédent
de
9
364.95
€
Résultat
clôture
exercice
2022 :
Excédent
de
43
594.86
€
Résultat
clôture
investissement
année
2023
:
Excédent
de
52
959.81
€
DCM
2024-0173
: Compte
administratif
2023
Commune
Monsieur
le Maire
sort
pendant
le vote.
Le
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Léveillé
Emilie,
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
2023
dressé
par
Monsieur
Landelle
Jérôme,
Maire,
lui
donne
acte
de
la
présentation
du
compte
administratif
de
la Commune,
lequel
peut
se
résumer
ainsi :
Commune
de
Bazougers
Séance
du
26
mars
2024 16
Ÿ”
Section
de
fonctionnement
:
PREVU
REALISE
DEPENSES
1
076
519.00
€
795
074.31
€
RECETTES
1 076
519.00
€
974
064.12
€
Résultat
de
fonctionnement
de
clôture
2023 :
Excédent
de
178
989.81
€
Résultat
clôture
exercice
2022 :
Excédent
de
180
078.52
€
Résultat
clôture
fonctionnement
année
2023 :
Excédent
de
359
068.33
€
Section
d'investissement :
PREVU
REALISE
DÉPENSES
809
162.56
€
553
555.99
€
RECETTES
809
162.56
€
519
242.14
€
Résultat
d'investissement
de
clôture
2023 :
Déficit
de
34
313.85
€
Résultat
clôture
exercice
2022 :
Déficit
de
59
124.05
€
Résultat
clôture
investissement
année
2023
:
Déficit
de
93
437.90
€
Restes
à réaliser
Dépenses
: 180
232.00
€
Restes
à
réaliser
Recettes
: 50
884.27
€
Total
restes
à
réaliser
:
Déficit
de
129
347.73
€
Soit
un
déficit
total
de
222
785.63
€
DCM
2024-0714
: Compte
de
gestion
2023
Commune
et Lotissement
des
Roseaux
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2023,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le
compte
de
gestion
dressé
par
le
Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
de
l’état
de
l’Actif,
l’état
du
passif,
l’état
des
restes
à recouvrer
et
l’état
des
restes
à payer,
Après
s'être
assuré
que
le
Receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2023
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu’il
a
procédé
à
toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures.
Statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
effectuées
du
1er
janvier
au
31
décembre
2023,
y
compris
celles
relatives
à
la journée
complémentaire
;
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l’exercice
2023
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
et
budgets
annexes
;
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Commune
de
Bazougers
Séance
du
26
mars
2024 17
Déclare
à l'unanimité,
que
le compte
de
Gestion
du
Budget
Principal
et
lotissement
des
Roseaux
dressés
pour
l'exercice
2023
par
le
Receveur,
visés
et
certifiés
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
DCM
2024-015
: Convention
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-
Grez:
groupement
de
commande
fournitures
de
bureau
et
consommables
informatiques
Monsieur
le
Maire
rappelle
la délibération
prise
lors
du
Conseil
Municipal
du
29
novembre
2019
pour
l'adhésion
au
groupement
de
commande
pour
les
fournitures
administratives
auprès
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez.
Ce
marché
prend
fin
en
mai
2024.
Monsieur
le
Maire
propose
de
renouveler
ce
groupement
de
commandes.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
- Autorise
la commune
à adhérer
au
groupement
de
commandes,
- Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
de
groupement
de
commande
et
toutes
les
pièces
inhérentes
au
présent
dossier.
DCM
2024-0716
: Portage
foncier
Etablissement
Public
Foncier
Local
(EPFL)
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'Etablissement
Public
Foncier
Local
(EPFL)
est
un
outil
opérationnel
chargé
de
négocier
puis
acquérir
à
la
demande
de
la
Commune
des
terrains
ou
bâtiments
en
vue
de
les
rétrocéder
dans
les
conditions
de
délais
et
de
coûts
convenus
à
l'avance.
La
Municipalité
a
pris
connaissance
que
la
boulangerie,
située
au
4
place
de
l’église
et
cadastrée
section
C
n°
1161,
1237
et
1239,
d’une
superficie
totale
d'environ
333
m?
est
en
vente.
La
surface
habitation
est
de
120
m?
et
la surface
commercial
est
de
60
m2.
Il est
aujourd’hui
proposé
de
solliciter
l'EPFL
Mayenne-Sarthe
afin
de
pouvoir
acquérir
ce
bien.
La
commune
pourra
signer
une
convention
de
mise
à
disposition
avec
l'EPFL
après
acquisition
par
ce
dernier
du
bien
précité.
Le
portage
sera
d’une
durée
de
5 ans.
Cette
acquisition
est
nécessaire
pour
le maintien
d’une
boulangerie
sur
la commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
(pour
: 12,
contre
: O,
abstention
: 1)
-
Sollicite
l'intervention
de
l'EPFL
Mayenne-Sarthe
pour
l'acquisition
et
le
portage
foncier
du
bien
de
la
Boulangerie
cadastrée
section
C
n°
1161,
1237
et
1239,
Commune
de
Bazougers
Séance
du
26
mars
2024 18
-
Décide
de
contracter
une
convention
de
portage
foncier
entre
la
Commune
et
l'EPFL
Mayenne-
Sarthe,
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
afférents
à
ce
dossier.
DCM
2024-017
: Chantier
argent
de
poche
pour
l’année
2024
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
nous
allons
accueillir
des
jeunes
pendant
les
vacances
de
printemps
et
été
pour
réaliser
différentes
missions
sous
la
responsabilité
du
responsable
technique
et qu'il
est
nécessaire
de
leur
verser
des
indemnités.
Vu
la
proposition
de
la
Communauté
de
Commune
du
Pays
de
Meslay-Grez
de
mettre
en
place
un
chantier
« argent
de
poche
» sur
la commune
de
Bazougers
sur
l’année
2024,
Vu
le
dispositif
concernant
l’ensemble
des
adolescents
de
16
à
18
ans
pour
effectuer
des
petits
chantiers
de
proximité
participant
à
l'amélioration
de
leur
cadre
de
vie
à
l’occasion
des
congés
scolaires
et
de
recevoir
en
contrepartie
une
indemnité
portée
à
15£€/jour
dans
la
limite
d’un
travail
de
3
heures
par
jour.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
-
Décide
d’indemniser
les jeunes
pour
5
demi-journées
effectuées
le
matin
de
9
h 00
à
12
h O0
sur
la
base
de
5,00
£
de
l'heure.
Commission
infrastructures
:
Monsieur
Brécin fait le compte
rendu
:
-
Les
travaux
de
viabilisation
de
la 2°"
tranche
du
Lotissement
des
Roseaux
devraient
démarrés
fin
avril
2024.
-
La
commission
voirie
se
réunira
le 6 avril 2024,
afin
d'échanger
sur
les
travaux
a
effectuer
cette
année.
Commission
vie
locale
et environnement
:
Madame
Pelmoine
fait
le compte
rendu
:
-
Le
samedi
23
mars
s’est
déroulé
le carnaval
réunissant
les
trois
associations
de
parents
d'élèves
(APE
de
l’école
publique
Simone
Veil,
APEL
du
RPI
de
l’école
Saint-Paul
— Sacré-Cœur
et
La
Jardinière
de
l’école
Les
Pieds
dans
l'herbe).
Le
thème
était
Terre
de
Jeux
2024.
Les
enfants
ont
défilé
dans
le
village
et
ont
chanté
la
chanson
«
La
flamme
olympique
».
L'association
de
djembel
a
effectué
une
représentation
et
un
mini
concert
a
eu
lieu
avant
le goûter.
-
Lors
de
la semaine
olympique
du
2
au
5
avril,
l'association
Tennis
de
Table
organisera
une
initiation
le 3 avril pour
le centre
de
loisirs
et le 5 avril pour
les enfants
des
3 écoles.
Commission
affaires
sociales
:
Madame
Léveillé fait le compte
rendu
:
Les
animateurs
ont
été
recrutés
pour
les
vacances
d'été
au
centre
de
loisirs.
L'accueil
de
loisirs sera
ouvert
une
semaine
supplémentaire
pendant
la période
estivale.
Prochain
conseil
fixé
au
mardi
9
avril
2024
La
séance
est
levée
à
22h,
le
26
mars
2024
Fait
et
délibéré
le
26
mars
2024.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
26
mars
2024 19
Le
Maire,
Jérôme
Landel
Séance
du
26
mars
2024
Délibérations
prises
du
n°
2024-012
à 2024-017
Numéro
Objet
de
la délibération
de
délibération 2024-012
|
Compte
administratif
2023
Lotissement
des
Roseaux
2024-013
|
Compte
administratif
2023
Commune
2024-014
|
Compte
de
gestion
2023
Commune
et
Lotissement
des
Roseaux
2024-015
|
Convention
avec
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez
: groupement
de
commande
fournitures
de
bureau
et consommables
informatiques
2024-016
|
Portage
foncier
Etablissement
Public
Foncier
Local
(EPFL)
2024-017
|
Chantier
argent
de
poche
pour
l’année
2024
LEVEILLE
Emilie
BRECIN
Wilfrid
PELMOINE
Naura
DOUILLET
Bertrand
MAHIER
Jérôme
DAUPHIN
Maryline
HEVIN
Alain
JEANNIN
Jean-Luc
Absent
excusé
HERAULT
Jimmy
Absent
DEPRES
Magalie
GUILMEAU
Mickaël
LHUILLIER
Pascal
PANNETIER
Emmanuel
LE
GROS
Mickaël
Commune
de
Bazougers
Séance
du
26
mars
2024