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Convocation - COMPTE RENDU 26 MARS
Convocation - COMPTE RENDU
Convocation - COMPTE RENDU
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bazougers.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
57
Département
de
la
Mayenne
Commune
de
Bazougers
Date
de
convocation :
10/08/2023
Nombre
de
conseillers :
Conseil
Municipal
En
exercice
:
15
Présents
:
14
Votants :
14
Séance
du
5 septembre
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
cinq
septembre,
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Bazougers,
convoqués
en
réunion
ordinaire,
se
sont
réunis
au
lieu
ordinaire
de
leur
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jérôme
Landelle.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants :
Mme
LEVEILLE
Emilie
ler
adjointe
M.
JEANNIN
Jean-Luc
Conseiller
municipal
M.
BRECIN
Wilfrid
2ère adjoint
Mme
DEPRES
Magalie
Conseillère
municipale
Mme
PELMOINE
Naura
3ème
adjointe
M.
DOUILLET
Bertrand
Conseiller
municipal
Mme
DAUPHIN
Maryline
Conseillère
municipale
M.
GUILMEAU
Mickaël
Conseiller
municipal
M.
HEVIN
Alain
Conseiller
municipal
M.
MAHIER
Jérôme
Conseiller
municipal
Conseiller
municipal
M.
PANNETIER
Emmanuel
Conseiller
municipal
M.
LE
GROS
Mickaël
Conseiller
municipal
M.
LHUILLIER
Pascal
Conseiller
municipal
Étaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
: M.
HERAULT
Jimmy
A
été
élu
secrétaire
de
séance
: M.
JEANNIN
Jean-Luc
Ordre
du
jour
:
1.
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
4
juillet
2023
2.
Déclassement
de
parcelles
privées
communales
en
classement
en
domaine
public
communal
3.
Régularisation
d’une
vente
de
parcelle
4.
Questions
diverses
Approbation
compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
4 juillet
2023
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
si
le
compte
rendu
de
la
séance
du
4 juillet
2023
peut
être
approuvé.
Le
Conseil
Municipal
après
délibération,
DECIDE
: d'approuver
le compte
rendu
du
4 juillet
2023
ADOPTÉ
: à l'unanimité
des
membres
présents
Commune
de
Bazougers
Séance
du
5 septembre
2023 58
Ajout
à
l’ordre
du
jour
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'ajouter
à l’ordre
du
jour
:
-
Décision
modificative
du
budget
principal
: annule
et
remplace
=
Installation
de
pompes
à chaleur
à
la Mairie
: acceptation
du
devis
DÉCIDE
: d'approuver
l'ajout
à l’ordre
du
jour
des
points
ci-dessus
ADOPTÉ :
à l'unanimité
des
membres
présents
DCM
_2023-045
:
Déclassement
de
parcelles
privées
communales
en
classement
en
domaine
public
communal
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
qu’un
travail
de
recensement
des
parcelles
privées
communales
a été
effectué
afin
de
pouvoir
les
classer
en
domaine
public
communal.
Monsieur
le
Maire
propose
que
les
parcelles
ci-dessous
soient
déclassées
du
domaine
privé
communal
et
intégrées
dans
le domaine
public
communal
:
Numéro
de
parcelle
Situation
Superficie
C
1120
Lotissement
du
Prieuré
5 216
m°?
C
1242
Rue
des
écoles
248
m?
D
0943
Chemin
Rennais
13
m?
C
1333
Allée
des
Capucines
721
m?
C
1332
Impasse
des
écoles
1737
m2
D
1175
L’Audouerie
117
m2
ZE
0002
La
Grande
Champagnette
1 216
m?
ZE
0003
La
Grande
Champagnette
5
265
m?
A
0791
Rue
des
écoles
165
m2
À
0633
Rue
des
écoles
55
m2
A
0792
Rue
des
écoles
173
m?
A
0794
Rue
des
écoles
211
m?
A
0793
Rue
des
écoles
157
m2
À
1284
Chemin
des
Roseaux
1456
m2
A
1299
Rue
des
écoles
659
m2
A
1300
Rue
des
écoles
173
m?
A
1298
Rue
des
écoles
21
m°?
À
1319
Lotissement
des
Chênes
5
286
m?
À
1435
Rue
des
écoles
3
202
m?
C
1061
Lotissement
du
Prieuré
48
m?
C
1369
Allée
des
Roses
548
m?
TOTAL
26
687
m?
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal,
-__
Accepte
d'intégrer
les
parcelles
citées
ci-dessus
dans
le domaine
public
communal
Commune
de
Bazougers
Séance
du
5
septembre
2023 ZC
59
DCM
2023-046
: Régularisation
d’une
vente
de
parcelle
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
qu’une
décision
a
été
prise
en
2011
pour
vendre
la
parcelle
cadastrée
section
D
n°
1169,
d’une
surface
de
602
m?
à
Monsieur
Huaulmé
Robert.
La
délibération
n’a
pas
été
prise
par
le
Conseil
Municipal.
Monsieur
le
Maire
propose
de
régulariser
la vente
de
la parcelle
au
prix
de
0.70
€
le m2.
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal,
-_
Accepte
la vente
de
la
parcelle
cadastrée
section
D
n°
1169,
d’une
surface
de
602
m?
pour
le
prix
de
421.40
£uros
à
Monsieur
Huaulmé
Robert,
-
Choisit
Maîtres
Goux
et
Lafoux
de
l'office
notariale
de
Meslay
du
Maine
pour
rédiger
l'acte,
-
Précise
que
les
frais
liés
à l'acquisition
seront
à la charge
de
l’acheteur,
-
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
inhérentes
au
présent
dossier.
DCM
2023-047
: Décision
modificative
du
budget
principal
: annule
et
remplace
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
prise
lors
du
précédent
Conseil
Municipal
concernant
la
décision
modificative,
une
erreur
a été
émise
sur
un
montant,
il convient
d'annuler
et
de
remplacer
la délibération
comme
suit :
-
la facture
de
l’entreprise
Eurofeu
pour
l'achat
d’extincteurs
d’un
montant
de
735
€ TTC,
-
l'acceptation
du
devis
de
l’entreprise
Girault
Hervé
d’un
montant
de
2 700
€ TTC
pour
le
remplacement
d’un
frigidaire
au
restaurant
scolaire,
il convient
de
modifier
le budget
communal.
Décision
Modificative
n°
2
: Budget
principal
INVESTISSEMENT
Article
Libellé
Dépenses
Recettes
2131/1005
Bâtiments
publics/Cimetière
-
_3435.00€
2158/703
Autres
_installations/Matériel
+
735.00
€
et
outillage
2188/1007
Autres/Restaurant
scolaire
+
2700.00
€
Total
Budget
avant
DM
2
762
470.00
€
762
470.00
€
Total
DM
2
0.00
€
0.00
€
Total
Budget
avec
DM
2
762
470.00
€
762
470.00
€
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal,
-
Annule
la délibération
de
la décision
modificative
n°
2
prise
lors
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
4
juillet
2023,
-
Accepte
la décision
modificative
n°
2 comme
proposée
ci-dessus.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
5 septembre
2023 60
DCM
2023-048
: Installation
de
pompes
à
chaleur
à
la
Mairie
: acceptation
du
devis
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
la
nécessité
de
procéder
à
l'installation
de
pompes
à chaleur
à
la
Mairie.
Des
devis
ont
été
demandé
pour
le remplacement
:
Clim
L’R
Froid
MTMO
Philippe
Richard
SARL
42
778.42
€ TTC
39
328.06
€ TIC
34
759.58
€ TTC
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le Conseil
Municipal,
Accepte
le devis
de
l’entreprise
Philippe
Richard
SARL,
d'un
montant
de
34
759.58
€ TTC,
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le devis.
Questions
diverses
:
Voirie
: Monsieur
le
Maire
présente
le
diagnostic
de
chaussée
qui
a
été
établi
par
l'entreprise
LCBTP.
Ce
document
recense
l’état
des
différentes
voies
communales
revêtues,
cet
état
des
lieux
permettra
à
la
commission
voirie
de
prioriser
les
chemins
à entretenir.
Travaux
rue
de
Forcé :
l’entreprise
STPO
a
rencontré
un
problème
sur
les
réseaux
d'assainissement,
des
fuites
ont
été
constatées,
elles
sont
dues
à
une
mauvaise
série
de
matériaux.
L'entreprise
STPO
doit
quitter
le
chantier,
un
expert
va
intervenir.
L'entreprise
SPIE
intervient
actuellement
pour
réaliser
les
travaux
télécoms,
électricité
et
fibre.
Après
son
intervention,
l’enduit
sera
refait.
Aménagement
rue
des
écoles:
Les
travaux
arrivent
à
leurs
termes,
l’entreprise
La
Jourdanière
doit
intervenir
afin
de
poser
les
lisses
en
bois
le
long
du
cheminement
piétons.
Sur
cette
voie,
les
véhicules
doivent
céder
la
circulation
aux
cyclistes
qui
sont
prioritaires.
Les
élus
demandent
à
ce
qu’il
soit
réalisé
des
marquages
piétons
sur
le
cheminement
en
enrobé
rouge
afin
d’accentuer
la
place
des
piétons.
Du
fait
du
déplacement
de
la
zone
30
sur
la
RD
20
rue
de
Soulgé,
la
rue
des
écoles
devient
donc
une
priorité
à droite.
Les
élus
souhaitent
la
mise
en
place
d’un
panneau
« priorité
à droite
» afin
de
mieux
sécuriser
ce
changement
de
régime
et
éviter
les
collisions.
Personnel
communal
: Bastien
Ramond
qui
était
apprenti
sur
notre
commune
aux
services
techniques
a
terminé
son
contrat
d'apprentissage,
il rejoint
une
entreprise
afin
d'effectuer
un
brevet
professionnel
en
alternance. Transfert
de
la
bibliothèque
: Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
Madame
JOUVIN,
référente
de
la
bibliothèque
a
fait
part
que
les
locaux
de
la
bibliothèque
deviennent
trop
petits.
Ils
ne
peuvent
pas
effectuer
plus
d'animation,
du
fait
de
la
superficie
du
bâtiment.
Plusieurs
réflexions
ont
été
menées
(aménagement
du
grenier,
extension...)
qui
ne
peuvent
pas
aboutir.
Un
questionnement
a
été
effectué
auprès
des
jeunes
afin
de
savoir
s'ils
étaient
d'accord
d'intégrer
la
bibliothèque
et
laisser
l’ancien
presbytère
pour
installer
la
bibliothèque.
Ils
n’y
voient
pas
d’inconvénient.
Un
rendez-vous
va
être
pris
avec
Madame
RENIER
Delphine,
référente
bibliothèque
au
sein
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Meslay-Grez
afin
d'aménager
les
lieux
et
programmer
le transfert.
Lotissement
des
Roseaux-
2°"
tranche:
l’appel
d’offre
va
être
mis
en
ligne
courant
septembre
pour
lancer
la consultation
des
entreprises
de
viabilisation.
Les
travaux
devraient
démarrer
début
janvier
2024.
Chalet
des
boulistes
: les
devis
ont
été
établi
par
l’entreprise
Bâti
France,
ils seront
présentés
au
prochain
Conseil
Municipal.
Commune
de
Bazougers
Séance
du
5
septembre
2023
st 61
-
Cimetière
: les
travaux
d’exhumations
sont
terminés,
ils ont
été
réalisés
par
l’entreprise
Atelier
Marbrerie
de
Mayenne,
nous
sommes
satisfaits
du
travail
effectué.
-
Forum
des
élus
locaux
:
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
le
forum
des
élus
locaux
aura
lieu
le
samedi
14
octobre
2023,
à l'Espace
Mayenne
à Laval.
-
Marquise
au
centre
de
loisirs :
Des
parents
d’élèves
ont
fait
part
de
la
problématique
d'attente
à
l'extérieur
pour
récupérer
leur
enfant
au
centre
de
loisirs.
Une
réflexion
va
être
menée
en
commission
pour
que
les
parents
puissent
attendre
à
l'abri.
Commission
vie
locale
et environnement
:
Madame
Pelmoine
fait
le compte
rendu
:
-
L'opération
« une
naissance,
un
arbre
»
va
être
renouvelée
pour
les
naissances
de
l’année
2022.
Les
arbres
ont
été
commandés
auprès
de
l’entreprise
Dauguet.
Les
familles
recevront
un
courrier
d'invitation
pour
le choix
des
arbres
et
pour
la cérémonie
de
plantation.
Commission
affaires
sociales
:
Madame
Léveillé fait le compte
rendu
-
Le
repas
des
ainés
servi
par
les
membres
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le dimanche
5
novembre,
à la
salle
des
fêtes.
-
La
cérémonie
du
11
novembre,
aura
lieu,
cette
année
sur
la
commune
de
Bazougers.
Madame
Léveillé
a
sollicité
les
écoles
afin
d'organiser
des
animations.
-
Le
samedi
2 décembre
aura
lieu
le traditionnel
marché
de
Noël
avec
le feu
d'artifice.
Prochain
conseil
fixé
au
mardi
3
octobre
La
séance
est
levée
à 23
h
15,
le 5 septembre
2023
Fait
et
délibéré
le 5 septembre
2023.
Le
Maire,
Séance
du
5 septembre
2023
Délibérations
prises
du
n°
2023-045
à 2023-048
Numéro
Objet
de
la délibération
de
délibération 2023-045
|
Déclassement
de
parcelles
privées
communales
en
classement
en
domaine
public
communal
2023-046
|
Régularisation
d’une
vente
de
parcelle
2023-047
|
Décision
modificative
du
budget
principal
: annule
et
remplace
2023-048
|
Installation
de
pompes
à chaleur
à
la
Mairie
: acceptation
du
devis
Commune
de
Bazougers
Séance
du
5 septembre
2023 62
LEVEILLE
Emilie
BRECIN
Wilfrid
PELMOINE
Naura
DOUILLET
Bertrand
MAHIER
Jérôme
DAUPHIN
Maryline
HEVIN
Alain
JEANNIN
Jean-Luc
HERAULT
Jimmy
Absent
DEPRES
Magalie
GUILMEAU
Mickaël
LHUILLIER
Pascal
PANNETIER Emmanuel
LE
GROS
Mickaël Commune
de
Bazougers
Séance
du
5 septembre
2023