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Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roquebrune-Cap-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - cms ConseilMunicipal ListeDeliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Institutions publiques,
Date d'affichage : 13/05/2026 N°61/2026
DÉPARTEMENT
des RO U E RU fl
CAP-MARTIN
ALPES-MARITIMES
Arrondissement de Nice
Conseil Municipal
du lundi 11 mai 2026
MEMBRES EN EXERCICE : 33
L'an deux mille vingt-six, le onze mai à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en
session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Patrick CESARI, Maire, Vice-Président du Conseil
Départemental des Alpes-Maritimes, Vice-Président de la Communauté de la Riviera Française,
Présent(s) : 26
Patrick CESARI, Dominique NICOLAÏ, Bernard GIOAN, Auréline MARI, Daniel BISO, Patricia LORENZI, Michel MOURADIAN, Didier LECLINCHE, Patrick OTTO, Christian MARTIN, Pierre WALTON, Thierry MARCOU, Isabelle MC LOUGHLIN, Maryline MAKEIEFF ZUNINO, Antonio FOCHI, Patricia ZANA, Nathalie . VIOLI, Paola BELLAVEGLIA-AILLAUD, Catherine JOSSEAUX, Audrey SAUVAGE, Gilles DI LORENZO, Jean- Luc DÉLCROIX, Sylviane MENGIN, Catherine BARRIERE, Guillaume CONTESSE, Gilbert FURLAN.
Pouvoir(s) : 4
Florence CASARO-MAZZA (à Patrick CESARI), Hanna KISRANE (à Dominique NICOLAÏ) Plakkham Francis THAMMAVONG (à Michel MOURADIAN), Paul SIMBSLER (à Guillaume CONTESSE).
Absent(s) excusé(s): 3
Georgia BEDIN-LEFEBVRE, Lisa-Marie BOURLITIO, Anthony MALVAULT.
Le secrétariat est assuré par :
Gilles DI LORENZO.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 MAI 2026
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN Liste des délibérations examinées en séance
(article L2121-25 du C.G.C.T.)
37-2026 - Désignation des membres de la Commission Communale des
Impôts Directs (CCID).
ACTION SOCIALE
38-2026 - Structuration de la politique communale du handicap et création d'une Commission Communale du Handicap.
APPROUVEE
FINANCES
53-2026 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières — Année 2025.
54-2026 - Participation aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint- Joseph à Carnolès (année scolaire 2025/2026).
APPROUVÉE
55-2026 - Création d’un ascenseur afin de rendre accessible le CCAS aux
usagers à mobilité réduite — Demande de subvention au Conseil Départemental des Alpes-Maritimes.
APPROUVEE
56-2026 - Réhabilitation d’un bâtiment communal au Cap Martin pour créer une crèche en accord avec le Département et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes — Demandes de subventions.
APPROUVEE
URBANISME
57-2026 - Réhabilitation d'un bâtiment communal au Cap Martin pour créer
une crèche en accord avec le Département et la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes-Maritimes — Autorisation d'urbanisme.
APPROUVÉE
DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC
58-2026 - Exploitation des plages à huit mois par an.
APPROUVÉE
CULTURE
59-2026 - École municipale de Musique - Chant & Théâtre - Remboursement
de deux tiers de la facture annuelle 2025/2026 d'une élève de la classe de guitare, pour raisons médicales.
APPROUVEE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 MAI 2026
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN RESSOURCES HUMAINES
60-2026 - Composition du Comité Social Territorial commun entre la Commune et le CCAS et recueil de l'avis des représentants de la collectivité. APPROUVEE
STATIONNEMENT
61-2026 - Commission RAPO (recours administratifs préalables obligatoires) — Rapport annuel 2025.
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS
62-2026 - Compte rendu au Conseil Municipal des décisions prises en vertu
de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à Roquebrune Cap Martin, le 12/05/2026
LE MAIRE,
Patrick CESARI
Vice-Président du Conseil Départemental
des Alpes-Maritimes
Vice-Président de la Communauté
de la Riviera Française
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 11 MAI 2026
VILLE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN