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Ordre du Jour - cms 06
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 06)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Jeunesse,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 6 AVRIL 2023
DEROULEMENT
1/ Signature des documents : feuille de présence du Conseil Municipal du 6 avril 2023 2/ Nomination du Secrétaire de séance
3/ Vérification du quorum
4/ Vote du procès‐verbal du conseil municipal du 22 février 2023
5/ Décisions du maire prises dans le cadre de ses délégations entre le 16 février 2023 et le 29 mars 2023
ORDRE DU JOUR
N° OBJET SERVICE / RAPPORTEUR
ELEMENTS ADMINISTRATIFS
1 Convocation conseil municipal
2 Procès‐Verbal du Conseil municipal, séance du 22 février 2023
3 Note de synthèse
4 Sommaire des arrêtés et décisions du Maire pris entre le 16/02/2023 et le 29/03/2023 DIRECTION EDUCATION JEUNESSE
5 Conseil Municipal Jeunes – Modification du règlement intérieur DEJ/SA
6 Conseil Municipal Jeunes – Projets 2023 DEJ/SA
7 Participation financière de la commune à la SPL Vercors Restauration DEJ/SA RESSORCES HUMAINES
8 Jobs Jeunes été 2023 RH/BB
DIRECTION TECHNIQUE AMENAGEMENT ENVIRONNEMENT
9 Etude de l’aléa chute de blocs sur les falaises du bois du Perthuis – Demande de subvention au titre du Fonds Vert DTAE/RDS
10 Bois du Perthuis ‐ Prévention des risques d’incendies de forêt et de végétation – Demande de subvention au titre du Fonds Vert DTAE/RK
11 Convention d’assistance à la gestion de l’Espace Naturel Sensible de la Colline de Comboire pour les années 2023 et 2024. DTAE/YP
12 ENS Colline de Comboire – Demandes de subvention Fonds Vert et Région
AURA pour le financement d’inventaires naturalistes
DTAE/YP
13
ENS Colline de Comboire – Avenant à la convention constitutive d’un
groupement de commandes Claix‐Seyssins pour la mise en œuvre des actions
du premier plan de gestion
DTAE/YP
14 Demande de financement pour la chaudière gaz du périscolaire de l’école
maternelle Jules Ferry (Claix centre)
DTAE/ JT
DIRECTION CULTURELLE
15 Modification des tarifs et des modalités de paiement de la régie de recettes spectacle CULT/MNS
Pour tout complément de dossier ou information, veuillez‐vous adresser à la Direction Générale des Services