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Ordre du Jour - cms 22
Document publié le Mercredi 22 février 2023 par la commune de Claix.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 22 FEVRIER 2023
DEROULEMENT
1/ Signature des documents : feuille de présence du Conseil Municipal du 22 février 2023 2/ Approbation des délibérations séance du Conseil municipal du 25 janvier 2023 3/ Nomination du Secrétaire de séance
4/ Vérification du quorum
5/ Vote du procès‐verbal du conseil municipal du 25 janvier 2023
6/ Décisions du maire prises dans le cadre de ses délégations entre le 18 janvier 2023 et le 15 février 2023
ORDRE DU JOUR
N° OBJET SERVICE / RAPPORTEUR
ELEMENTS ADMINISTRATIFS
1 Convocation conseil municipal
2 Procès‐Verbal du Conseil municipal, séance du 25 janvier 2023
3 Note de synthèse
4 Sommaire des arrêtés et décisions du Maire pris entre le 18/01/2023 et le 15/02/2023 AFFAIRES GENERALES
5
Octroi d'une subvention annuelle à l'Amicale du Personnel municipal pour
l'année 2023 et signature d'une convention cadre de délégation de l’action
sociale en faveur du personnel de la ville de Claix
AG/CR
6 Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales AG/CR
7 Désignation d’un représentant au sein du Conservatoire d’espaces naturels Isère AG/CR
8 Approbation de la convention 2023 de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social. AG/PR
9 Aménagement du territoire investir dans ma collectivité : demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône Alpes. AG/MNS
DIRECTION TECHNIQUE AMENAGEMENT ENVIRONNEMENT
10
Convention avec Grenoble Alpes Métropole pour la constitution d’un
Groupement de commandes relatif au marché de gestion, maintenance et
renouvellement de l’éclairage public
DTAE/ YP
11
Groupement de commandes relatif au marché de maintenance et d’évolution
de l’outillage du système d’instruction des autorisations relatives au Droit des
sols (ADS), entre Grenoble‐Alpes Métropole et les 49 communes de la
Métropole.
DTAE/PR
12
Aide à l’équilibre pour l’acquisition‐amélioration d’un bien pour réhabilitation
d’un bâtiment en 1 logement social porté par UN TOIT POUR TOUS
DEVELOPPEMENT
DTAE/PR
13 Acquisition d’une partie de la parcelle AI 667, pour amélioration des espaces publics DTAE/PR
14
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement aux Territoires
Ruraux (DETR) et auprès de tout financeur public pour l’aménagement et la
création d’une liaison piétonne rue Jean Moulin et rue Fantin Latour
DTAE/PR
15 Convention de transfert de propriété des écuroducs entre la Ligue de Protection des Oiseaux et la Commune de Claix DTAE/RK
16 Convention de partenariat 2023 avec le Tichodrome pour la prise en charge de la faune sauvage en détresse DTAE/RK
17 Etude de l’aléa chute de blocs sur les falaises du bois du Perthuis – Demande de subvention au titre du Fonds Barnier DTAE/RDS
18
Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement aux Territoires
Ruraux (DETR) à la Préfecture de l’Isère, pour l’alimentation électrique de la
vidéo‐protection suite à l’extinction de l’éclairage public de 23h à 5h
DTAE/MNS
FINANCES, ANALYSES ET COMMANDE PUBLIQUE
19 Approbation du compte de gestion 2022 FACP/BB 20 Compte administratif 2022 Budget Principal FACP/BB
21 Affectation des résultats 2022 Budget Principal FACP/BB
22 Application de la fongibilité des crédits FACP/BB
23 Budget primitif 2023 Budget Principal FACP/BB
24 Vote des taux d'imposition 2023 FACP/BB
25 Attribution et Versement des subventions aux associations FACP/MB
26 Avenant n°4 au contrat de fournitures de repas entre la Société Publique Locale (SPL) Vercors Restauration et la Ville de Claix FACP/SA
27
Révision de la convention cadre entre la ville de Claix, le Centre Communal
d’Action Sociale (CCAS) de Claix et son budget annexe la Résidence des
Personnes Agées.
FACP/SI
28 Cession fourgon IVECO Daily GJ 624 ZS (ancienne immatriculation 48 BKB 38) FACP/BB 29 Cession Dacia Logan BR 899 TM FACP/BB
DIRECTION EDUCATION JEUNESSE
30 Renouvellement de la convention OGEC Ecole Saint‐Pierre 2022 /2023 DEJ/SA 31 Participation financière de la commune à la SPL Vercors Restauration DEJ/SA DIRECTION DES SERVICES CULTURELS
32 Convention d’objectifs et de moyens 2023‐2025 entre la mairie de Claix et la MJC du Pic Saint Michel DSC/MNS
33 Convention d’objectifs et de moyens 2023‐2025 entre la mairie de Claix et l’Espace Musical Fernand Veyret DSC/MNS
Pour tout complément de dossier ou information, veuillez‐vous adresser à la Direction Générale des Services