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Document publié le Lundi 25 novembre 2024 par la commune de Trévignin.
Lien du pdf (Déliberation - wm5zyreo4rnvyze)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 NOVEMBRE 2024
TREVIGNIN LISTE DES DELIBERATIONS
L’an deux-mille-vingt-quatre, le vingt-cinq novembre, à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Trévignin régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Nicolas CHAPUIS, Maire.
Date de la convocation du conseil municipal : 18/11/2024.
Date d’affichage : 18/11/2024.
Présents : Messieurs : CHAPUIS Nicolas, L'HUILLIER Mickaël, MOREAU Éric, PERRET Fabien.
Mesdames : FAYOLLE Dominique, MAGNIN Krystel, MARIN-LAFLECHE Isabelle, ROBERT Agnès, ROUQUET Armelle.
Excusés : Messieurs : ENDERLIN Patrice a donné pouvoir à ROUQUET Armelle, EXERTIER Gilbert, MOREAU Dylan, PELLISSIER Quentin a donné pouvoir à CHAPUIS Nicolas.
Mesdames : GAUTRON Paola, GOMEZ Christelle a donné pouvoir à MAGNIN Krystel.
Membres en exercice : 15 / Membres présents : 9 / Membres votants : 12
Secrétaire de séance : Fabien PERRET
Délibération N° Objet Décision
20412501 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité
20241125-02 Décisions modificatives Approuvée à l’unanimité
Délibération relative à l’approbation de la Charte
20241125-03 2024-2038 du Parc Naturel Régional du Massif des Approuvée à l’unanimité
Bauges
Adhésion au ler janvier 2025 à la convention de
participation pour la couverture du risque
20241125-04 _. . , . Approuvée à l’unanimité Prévoyance” proposée par le Centre de gestion de la
Savoie
MAIRIE de TRÉVIGNIN - 1 place de la mairie - 73100 TRÉVIGNIN
Tél : 04 79 61 42 04 - E-Mail : mairie@trevignin.fr 20241125-05
Modification de l’instauration du Régime
Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des
Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement
Professionnel (RIFSEEP)
Approuvée
Pour : 10
Abstention : 2 (Nicolas CHAPUIS,
Fabien PERRET)
Contre : 0
N’a pas pris part au vote : 0
20241125-06
Suppression d'Emploi Approuvée à l’unanimité
Fait à TREVIGNIN, le 26/11/2024,
MAIRIE de TRÉVIGNIN - 1 place de la mairie - 73100 TRÉVIGNIN
Tél : 04 79 61 42 04 — E-Mail : mairie@trevignin.fr