Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - n0j9d2rgdgn9a
Déliberation - wm5zyreo4rnvyze
Procès Verbal - 7ameimplinmu61
Compte-Rendu - 14r27n46nuusf5o
Déliberation - seu3i2ywalsnd
Procès Verbal - l7knqrh1u5tj69h
Déliberation - m3mu2zbznq08vr
Procès Verbal - clti39vgtsk708u
Déliberation - e1ajhfs4zf8airi
Déliberation - k3uy6jeu1ily5p
Déliberation - x5otum2zrqakcqi
Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune de Trévignin.
Lien du pdf (Déliberation - x5otum2zrqakcqi)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2025
TREVIGNIN LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux-mille-vingt-cinq, le 26 mai, à vingt heures, le conseil municipal de la commune de Trévignin régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Nicolas
CHAPUIS, Maire.
Date de la convocation du conseil municipal : 19/05/2025 Date d'affichage : 20/05/2025
Présents : Messieurs : Messieurs : CHAPUIS Nicolas, ENDERLIN Patrice, L'HUILLIER Mickaël, PERRET Fabien.
Mesdames : GOMEZ Christelle, MAGNIN Christèle, MARIN-LAFLÈCHE Isabelle, ROBERT JANSSENS Agnès,
ROUQUET Armelle.
Excusé(e}s : Messieurs : EXERTIER Gilbert, MOREAU Éric, MOREAU Dylan, PELLISSIER Quentin (pouvoir à Armelle
ROUQUET).
Mesdames : FAYOLLE Dominique (pouvoir à Nicolas CHAPUIS), GAUTRON Paola.
Membres en exercice : 15 / Membres présents : 9 / Membres votants : 11
Secrétaire de séance : L'HUILLIER Mickaël.
DÉLIBÉRATION OBJET DÉCISION
20250526-01 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité
Répartition des sièges entre les communes au sein de
20250526-02 Grand Lac Communauté d’Agglomération — Approuvée à l'unanimité
Approbation d’un accord local - Mandat 2026-2032
Subvention au groupement de défense sanitaire —| Approuvée à 10 voix — 1 ne participe 20250526-03 . . us
Section apicole pour la lutte contre le frelon asiatique pas au vote
20250526-04 Modification des tarifs des salles communales Approuvée à l’unanimité
20250526-05 Modalité d’attribution des subventions aux + Approuvée à l’unanimité
associations
20250526-06 Attribution d’une subvention pour le CAT, l'APE, TOUT| Approuvée à 11 voix et 10 voix pour le
VA Tré BIEN et REVARD MULTISPORTS CAT (1 ne participe pas au vote pour le CAT)
20250526-07 Avis sur le projet de RLPi arrêté par le conseil À e3/ imité
communautaire le 25/03/25 pprouvee à !unanrmaite
20250526-08 Acquisition des parcelles B1620 et B1621 (1 € chacune)
115 et 117 chemin des Moliers et classement au Approuvée à l’unanimité
domaine public
20250526-09 Aménagement d’une aire de jeux Approuvée à l'unanimité
Fait à Trévignin, le 27 mai 2025. Nicolas CHAPUIS, € TPX
MAIRIE de TRÉVIGNIN - 1 place de la mairie - 73100 TRÉVIGNIN
Tél : 04 79 61 42 04 - E-Mail : mairie@trevignin.fr