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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - liste des deliberations 14 decembre
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - liste des deliberations 14 decembre)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Loisirs,
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social Mairie de Maule – Place de la mairie – 78580 MAULE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2022
N° délibération Objet de la délibération Décision du conseil communautaire
2022-12-78
Installation d’un conseiller communautaire en
remplacement d’un conseiller communautaire
démissionnaire
(SANS VOTE)
2022-12-79
Modification de l’intitulé de deux commissions et
désignation de nouveaux membres dans les
commissions communautaires
APPROUVEE
2022-12-80
Désignation d’un nouveau membre suppléant à
Hydreaulys en remplacement d’un conseiller
communautaire démissionnaire
APPROUVEE
2022-12-81 Modification des statuts (changement de siège social) APPROUVEE
2022-12-82 Modification du règlement intérieur APPROUVEE
2022-12-83 Renouvellement de la convention de mise à disposition de services - exploitation du cinéma APPROUVEE
2022-12-84
Autorisation de signature d’une convention de mise
à disposition de services - gestion du centre de
loisirs de Mareil-sur-Mauldre
APPROUVEE
2022-12-85
Renouvellement des conventions de mise à
disposition de services - gestion des centres de
loisirs
APPROUVEE
2022-12-86
Renouvellement de la convention de mise à
disposition de services - maintien à domicile APPROUVEE
2022-12-87 Demande d’autorisation de défrichement sur les parcelles cadastrées ZB121 et ZB123 à Davron APPROUVEE
2022-12-88 Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes APPROUVEE
2022-12-89 Instauration du télétravail APPROUVEE
2022-12-90
Modification du taux horaire des animateurs et des
missions de direction des ALSH en activités
accessoires
APPROUVEE
2022-12-91 Création de deux postes de technicien à temps complet APPROUVEE
2022-12-92
Convention-cadre avec l'IFAC pour la mise à
disposition de volontaires en service civique et
contrats d'engagement
APPROUVEE Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social Mairie de Maule – Place de la mairie – 78580 MAULE
2022-12-93 Budget communautaire 2022 : décision modificative n° 2 APPROUVEE
2022-12-94 Subvention d’équipement pour des travaux en mairie de Feucherolles APPROUVEE
2022-12-95 Adoption du Budget Primitif 2023 APPROUVEE
2022-12-96 Tarifs du portage de repas à compter du 1
er janvier
2023 APPROUVEE
2022-12-97
Montant de la redevance spéciale pour la collecte et
le traitement des déchets commerciaux et
artisanaux sur le territoire de la commune de
Chavenay – exercice 2023
APPROUVEE
2022-12-98 Attribution des subventions aux associations pour l’exercice 2023 APPROUVEE
2022-12-99 Attribution d’une subvention exceptionnelle APPROUVEE
2022-12-100
Autorisation de programme – crédit de paiement
pour la piste cyclable entre Feucherolles et Maule
(dont le chemin de Richemont entre Mareil-sur-
Mauldre et Maule)
APPROUVEE
2022-12-101
Subvention d’équipement pour les travaux réalisés
dans les accueils de loisirs dont les locaux n’ont pas
été transférés à la CC – année 2023
APPROUVEE
2022-12-102 Budget du Cinéma - Adoption du Budget Primitif 2023 APPROUVEE
2022-12-103
Versement d’une subvention culturelle au profit de
la régie communautaire du cinéma intercommunal
« Les 2 Scènes » - Exercice 2023
APPROUVEE
Affichage et mise en ligne le 16/12/2022