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unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2025 03 10 Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gally Mauldre - 2025 03 10 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Démocratie,
Communauté de Communes Gally-Mauldre
Siège social : Mairie de Feucherolles – 39 Grande Rue – 78810 FEUCHEROLLES www.cc-gallymauldre.fr - Tél 01.86.36.01.51
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 MARS 2025
N° délibération Objet de la délibération Décision du Conseil
communautaire
2025-03-01 REEVALUATION DE LA PARTICIPATION DE LA CCGM AUX GARANTIES PREVOYANCE ET SANTE APPROUVE
2025-03-02
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS CREATION DE
POSTE - AVANCEMENT DE GRADE SUITE A LA REUSSITE
D’UN EXAMEN PROFESSIONNEL
APPROUVE
2025-03-03 RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES APPROUVE
2025-03-04 DEBAT RELATIF AU RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES DE 2025 – BUDGET COMMUNAUTAIRE APPROUVE
2025-03-05
AVANCE SUR SUBVENTION AU PROFIT DE LA REGIE
COMMUNAUTAIRE DU CINEMA INTERCOMMUNAL LES
DEUX SCENES – EXERCICE 2025
APPROUVE
2025-03-06
DEBAT RELATIF AU RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS
BUDGETAIRES DE 2025 – BUDGET DU CINEMA LES DEUX
SCENES
APPROUVE
2025-03-07
AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION
CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES
AVEC LA COMMUNE DE MAREIL-SUR-MAULDRE POUR
LA RESTAURATION SCOLAIRE ET LA RESTAURATION
DE L’ACCUEIL DE LOISIRS
APPROUVE
2025-03-08
AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION
CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES
POUR LA RESTAURATION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS DE
MAULE
APPROUVE
Affichage et mise en ligne le 11/03/2025