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Déliberation - 12 17 1
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Déliberation - 12 17 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Sécurité sociale,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
PAGE
Jeudi 17 Décembre 2020
Membres du Conseil Municipal présents : Valérie GUYON, Gérard, MOREL, Alexandre
ANDRE, Jean PIRAT, Bernard VELON, Angélique MARION, Antoine JACQUET, Corinne BROISSIAT,
Alain TRUTT, Arnaud GUIOT, Valentin BLANC, Bernard MALIN.
Excusés : Sébastien LABRY, Julien NECTOUX, Christine CLERMIDY.
Réuni, sous la présidence de Madame Valérie GUYON, Maire de Saint-Nizier-le-Bouchoux, le
Conseil Municipal a délibéré sur les questions suivantes :
- Validé l'arrêt projet et le bilan de concertation, concernant la procédure de révision allégée du
PLU ;
-__ Validé la révision libre du montant des attributions de compensation ainsi que le montant du
fonds de solidarité, tels que proposés par la CA3B ;
- Modifié le Budget Primitif, à savoir :
Chapitre 067 plus 3 112.00 € au compte 6718
Chapitre 022 moins 3 112.00 € au compte 022
- Décidé de verser une indemnité de 30.00 € à Madame Arlette JACQUET, mandataire
suppléante de la régie pêche au plan d’eau de Mépillat;
- Renouvelé la dérogation nécessaire au maintien de la semaine scolaire à 4 jours sur 36
semaines à l’école de Saint Nizier ;
- Accepté la demande de modification des horaires de l’école, formulée par Monsieur
BERODIER, Directeur de l’école ;
- Accepté de vendre les parcelles : YA 0202 à YA 0206 à Monsieur Roger BOURCET, au prix de
850.00 €;
- Accepté de louer le logement situé au 1% étage du bâtiment école à Madame Coralie MARCHET
et Monsieur Benjamin BOZON ;
- Fait un point sur les recettes de la pêche au plan d’eau de Mépillat.
L'ordre du jour étant épuisé et les élus n’ayant plus de questions,
Madame le Maire lève la séance.
Le Maire.
ZSBERTR,