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Ordre du Jour - ODJ 2021 02 26 1
Document publié le Vendredi 8 janvier 2021 par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2021 02 26 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Jeunesse,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 26 février 2021 à 18h00
Salle culturelle, route de Courreau
33930 Vendays-Montalivet
Dans le cadre du protocole d’hygiène et sanitaire en vigueur, la séance :
- se tiendra exceptionnellement dans la salle culturelle afin de respecter les règles de distanciation et notamment 4m² par personne.
- sera réalisée dans les règles du droit commun, avec présence du public, limitée à six personnes, celles-ci représentant trois professionnels de l’information à savoir : Le Journal du Médoc, Sud Ouest et FR3 (2 professionnels maximum par entité).
PROCÈS VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2021
ADMINISTRATION GENERALE
Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Vendays-Montalivet et le GIP Littoral en Nouvelle-Aquitaine en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour la réalisation d’une étude préalable d’aménagement durable des stations – Constitution de ce groupement en vue d’organiser un partenariat autour de l’étude
Approbation de la convention avec l'ONF Plan Plage 2021
RESSOURCES HUMAINES
Camping Municipal de l’Océan – Fin de la nomination à l’emploi de directeur et nomination d’un nouveau directeur
URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Déclassement d’une partie de l’Avenue de la Brède en place
Approbation de déplacement d’un chemin rural au lieu-dit Laouba
Approbation de l’habilitation délivrée à Monsieur le Maire pour signer et déposer une demande d’autorisation de défrichement : extension du camping municipal de l’Océan Approbation du classement par le Département en zones de préemption en faveur des espaces naturels sensibles (ZPENS) : Marais du Gua et dunes boisées de Vendays à Hourtin Forêt communale de Vendays-Montalivet - Autorisation de signature du programme d'actions 2021 et assistance technique
Approbation d’une convention tripartite avec les sociétés ORANGE et la SOC-NAT pour la mise à disposition d’un emplacement pour l’exploitation de systèmes de communications électroniques
Approbation de la création d’un ossuaire à l’ancien cimetière communal de Vendays- Montalivet
Reprise des concessions funéraires en état d’abandonFINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP
Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR)
Demande de financement pour la réalisation d’une étude « Aménagement durable des stations et territoires touristiques littoraux »
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local de droit commun 2021 (DSIL) pour les travaux de réaménagement de la place et de la halle du marché de Montalivet
Demande de subvention départementale au titre d’un équipement sportif pour la création d’un court de padel
Demande de subvention départementale au titre des travaux sur voirie communale pour la réalisation de ralentisseurs Avenue de l’Europe
Demande de subvention départementale au titre d’un aménagement de sécurité pour la création d’un ralentisseur sur la RD102 route de Lesparre
Approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage du département de la Gironde à la commune pour la réalisation d’un aménagement de sécurité sur la RD102 route de Lesparre.
Demande d’aide financière auprès du Département pour le traitement des archives (rectification de la délibération n°17-2021 du 29/01/2021)
Finances
Budget Annexe Lotissement Layguebasse – Clôture du budget, transfert des résultats de clôture de ce budget au budget principal de la commune
Budget Annexe Transport Scolaire – Clôture du budget, transfert des résultats de clôture de ce budget au budget principal de la commune
Autorisation d’engagement de dépenses au compte 6232 Fêtes et Cérémonies
Comptes de gestion 2020
Approbation du compte de gestion 2020 de la Commune
Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe Eau et Assainissement
Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe SPANC
Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe Mini-golf
Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe Layguebasse
Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe Forêt
Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe Transport scolaire
Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe Camping Municipal
Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe Lotissement 8ème tranche Les Pins
de l’Océan
Comptes administratifs 2020
Adoption du compte administratif 2020 du budget primitif de la Commune
Adoption du compte administratif 2020 du budget annexe Eau et Assainissement
Adoption du compte administratif 2020 du budget annexe SPANC
Adoption du compte administratif 2020 du budget annexe Mini-golf
Adoption du compte administratif 2020 du budget annexe Layguebasse Adoption du compte administratif 2020 du budget annexe Forêt
Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe Transport Scolaire
Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe Camping Municipal
Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe Lotissement 8ème tranche Les
Pins de l’Océan
Affectation des résultats 2020
Affectation des résultats 2020 du budget principal de la Commune
Affectation des résultats 2020 du budget annexe Eau et Assainissement
Affectation des résultats 2020 du budget annexe SPANC
Affectation des résultats 2020 du budget annexe Lotissement Mini-golf
Affectation des résultats 2020 du budget annexe Forêt
Affectation des résultats 2020 du budget annexe Camping Municipal
Affectation des résultats 2020 du budget annexe Lotissement 8ème tranche Les Pins de
l’Océan
Budget Annexe Mini-Golf – Reprise d’un excédent d’investissement en recettes de la section
de fonctionnement
Reversements de budgets annexes lotissements Layguebasse et 8ème tranche au budget
principal de la commune
Vote des taux d’imposition
Budgets principal et annexes 2021
Approbation du budget primitif 2021 Commune
Approbation du budget annexe 2021 Eau et Assainissement
Approbation du budget annexe 2021 SPANC
Approbation du budget annexe 2021 Mini-golf
Approbation du budget annexe 2021 Forêt
Approbation du budget annexe 2021 Camping Municipal
Approbation du budget annexe 2021 Lotissement les pins de l’océan 8ème tranche
SUBVENTIONS
Autorisation d’attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour 2021
Autorisation d’attribution de subventions exceptionnelles pour des manifestations pour 2021
Autorisation d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’école privée Saint Joseph
de Vendays-Montalivet pour l’année 2021
Autorisation de signature d’une convention portant sur l’attribution d’un forfait communal
au bénéfice de l’École privée Saint Joseph de Vendays-Montalivet
QUESTIONS DIVERSES