Ordre du Jour - ODJ 2021 02 26 1

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Ordre du Jour - ODJ 2021 02 26 1 Document publié le Vendredi 8 janvier 2021 par la commune de Vendays-Montalivet. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2021 02 26 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Jeunesse, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 26 février 2021 à 18h00

Salle culturelle, route de Courreau

33930 Vendays-Montalivet

Dans le cadre du protocole d’hygiène et sanitaire en vigueur, la séance :

- se tiendra exceptionnellement dans la salle culturelle afin de respecter les règles de distanciation et notamment 4m² par personne.

- sera réalisée dans les règles du droit commun, avec présence du public, limitée à six personnes, celles-ci représentant trois professionnels de l’information à savoir : Le Journal du Médoc, Sud Ouest et FR3 (2 professionnels maximum par entité).

PROCÈS VERBAL

 Approbation du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2021

ADMINISTRATION GENERALE

 Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune de Vendays-Montalivet et le GIP Littoral en Nouvelle-Aquitaine en vue de la passation de marchés publics ou d’accords-cadres pour la réalisation d’une étude préalable d’aménagement durable des stations – Constitution de ce groupement en vue d’organiser un partenariat autour de l’étude

 Approbation de la convention avec l'ONF Plan Plage 2021

RESSOURCES HUMAINES

 Camping Municipal de l’Océan – Fin de la nomination à l’emploi de directeur et nomination d’un nouveau directeur

URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE  Déclassement d’une partie de l’Avenue de la Brède en place

 Approbation de déplacement d’un chemin rural au lieu-dit Laouba

 Approbation de l’habilitation délivrée à Monsieur le Maire pour signer et déposer une demande d’autorisation de défrichement : extension du camping municipal de l’Océan  Approbation du classement par le Département en zones de préemption en faveur des espaces naturels sensibles (ZPENS) : Marais du Gua et dunes boisées de Vendays à Hourtin  Forêt communale de Vendays-Montalivet - Autorisation de signature du programme d'actions 2021 et assistance technique

 Approbation d’une convention tripartite avec les sociétés ORANGE et la SOC-NAT pour la mise à disposition d’un emplacement pour l’exploitation de systèmes de communications électroniques

 Approbation de la création d’un ossuaire à l’ancien cimetière communal de Vendays- Montalivet

 Reprise des concessions funéraires en état d’abandonFINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP

 Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR)

 Demande de financement pour la réalisation d’une étude « Aménagement durable des stations et territoires touristiques littoraux »

 Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local de droit commun 2021 (DSIL) pour les travaux de réaménagement de la place et de la halle du marché de Montalivet

 Demande de subvention départementale au titre d’un équipement sportif pour la création d’un court de padel

 Demande de subvention départementale au titre des travaux sur voirie communale pour la réalisation de ralentisseurs Avenue de l’Europe

 Demande de subvention départementale au titre d’un aménagement de sécurité pour la création d’un ralentisseur sur la RD102 route de Lesparre

 Approbation de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage du département de la Gironde à la commune pour la réalisation d’un aménagement de sécurité sur la RD102 route de Lesparre.

 Demande d’aide financière auprès du Département pour le traitement des archives (rectification de la délibération n°17-2021 du 29/01/2021)

Finances

 Budget Annexe Lotissement Layguebasse – Clôture du budget, transfert des résultats de clôture de ce budget au budget principal de la commune

 Budget Annexe Transport Scolaire – Clôture du budget, transfert des résultats de clôture de ce budget au budget principal de la commune

 Autorisation d’engagement de dépenses au compte 6232 Fêtes et Cérémonies

Comptes de gestion 2020

 Approbation du compte de gestion 2020 de la Commune

 Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe Eau et Assainissement

 Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe SPANC

 Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe Mini-golf

 Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe Layguebasse

 Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe Forêt

 Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe Transport scolaire

 Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe Camping Municipal

 Approbation du compte de gestion 2020 du budget annexe Lotissement 8ème tranche Les Pins

de l’Océan

Comptes administratifs 2020

 Adoption du compte administratif 2020 du budget primitif de la Commune

 Adoption du compte administratif 2020 du budget annexe Eau et Assainissement

 Adoption du compte administratif 2020 du budget annexe SPANC

 Adoption du compte administratif 2020 du budget annexe Mini-golf

 Adoption du compte administratif 2020 du budget annexe Layguebasse Adoption du compte administratif 2020 du budget annexe Forêt

 Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe Transport Scolaire

 Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe Camping Municipal

 Approbation du compte administratif 2020 du budget annexe Lotissement 8ème tranche Les

Pins de l’Océan

Affectation des résultats 2020

 Affectation des résultats 2020 du budget principal de la Commune

 Affectation des résultats 2020 du budget annexe Eau et Assainissement

 Affectation des résultats 2020 du budget annexe SPANC

 Affectation des résultats 2020 du budget annexe Lotissement Mini-golf

 Affectation des résultats 2020 du budget annexe Forêt

 Affectation des résultats 2020 du budget annexe Camping Municipal

 Affectation des résultats 2020 du budget annexe Lotissement 8ème tranche Les Pins de

l’Océan

 Budget Annexe Mini-Golf – Reprise d’un excédent d’investissement en recettes de la section

de fonctionnement

 Reversements de budgets annexes lotissements Layguebasse et 8ème tranche au budget

principal de la commune

 Vote des taux d’imposition

Budgets principal et annexes 2021

 Approbation du budget primitif 2021 Commune

 Approbation du budget annexe 2021 Eau et Assainissement

 Approbation du budget annexe 2021 SPANC

 Approbation du budget annexe 2021 Mini-golf

 Approbation du budget annexe 2021 Forêt

 Approbation du budget annexe 2021 Camping Municipal

 Approbation du budget annexe 2021 Lotissement les pins de l’océan 8ème tranche

SUBVENTIONS

 Autorisation d’attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour 2021

 Autorisation d’attribution de subventions exceptionnelles pour des manifestations pour 2021

 Autorisation d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’école privée Saint Joseph

de Vendays-Montalivet pour l’année 2021

 Autorisation de signature d’une convention portant sur l’attribution d’un forfait communal

au bénéfice de l’École privée Saint Joseph de Vendays-Montalivet

QUESTIONS DIVERSES