Ordre du Jour - ODJ V5

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Ordre du Jour - ODJ V5 Document publié le Vendredi 6 décembre 2019 par la commune de Vendays-Montalivet. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ V5)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 6 décembre 2019 à 18h00

PROCES VERBAL

 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 octobre 2019

ADMINISTRATION GENERALE

 Clôture de la régie d’avances et de recettes Camping Municipal créée par décision de Monsieur le Maire n°3-2017 du 5 avril 2017

 Approbation des tarifs municipaux pour l’année 2020

 Adhésion au groupement de commandes pour l’achat de matériels destinés aux technologies de l’information et de la communication pour l’éducation (TICE)

URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE  Approbation du principe du programme de travaux pour l’enfouissement de la ligne électrique basse tension boulevard du Front de Mer

 Approbation du principe du programme de travaux pour l’enfouissement de la ligne électrique basse tension place du marché de Montalivet

 Approbation du principe du programme de travaux pour l’enfouissement de la ligne électrique basse tension route de Lesparre – Tranches 1 et 2

 Programmation des travaux d’enfouissement de la ligne électrique basse tension route de Lesparre – Tranche 1

 Programmation des travaux d’enfouissement de la ligne électrique basse tension route de Lesparre – Tranche 2

 Adhésion au système de certification forestière « Programme Européen des Forêts Certifiées (PEFC)  Avenant n°01 à la convention d’aménagement de bourg signée avec le Conseil Départemental de la Gironde

 Servitude de passage au profit de la SCI du Pas de Belloc (rectification de la délibération n°122-2019 du 05/07/2019)

 Convention de mise à disposition d’un terrain pour l’implantation d’un poste électrique – Lotissement Les Pins de l’Océan Tranche 8

FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP

 Reversements exceptionnels des budgets annexes au budget principal de la commune

Budget Annexe Lotissement 7ème tranche

 Achèvement de l’opération : clôture du budget annexe « Lotissement 7ème tranche »

Budget principal de la Commune

 Budget principal de la commune – Décision Modificative n°3 (rectification de la délibération n°152-2019 du 18/10/2019)

 Budget principal de la commune – Décision Modificative n°4

 Budget principal de la commune – Décision Modificative n°5

Budget Annexe Transport Scolaire

 Budget Annexe Transport Scolaire – Décision Modificative n°2

Budget Annexe Forêt

 Budget Annexe Forêt – Décision Modificative n°2

Budget Annexe Camping Municipal

 Budget Annexe Camping Municipal – Décision Modificative n°2

Budget Annexe Eau et Assainissement

 Budget Annexe Eau et Assainissement – Décision Modificative n°3

CAMPING MUNICIPAL

 Approbation du contrat annuel de location d’emplacements destinés à l’installation de caravanes au camping municipal pour l’année 2020

 Approbation du contrat annuel de location d’emplacements destinés à l’installation de mobil- homes au camping municipal pour l’année 2020

 Approbation du Règlement Intérieur pour l’année 2020

 Approbation des contrats de location mobil-homes et caravanes applicables pour l’année 2020  Approbation des tarifs 2020 du Camping Municipal