Ordre du Jour - ODJ conseil mai 2021

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Ordre du Jour - ODJ conseil mai 2021 Document publié le Vendredi 28 mai 2021 par la commune de Vendays-Montalivet. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ conseil mai 2021)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 28 mai 2021 à 18h00

Salle culturelle, route de Courreau

33930 Vendays-Montalivet

Dans le cadre du protocole d’hygiène et sanitaire en vigueur, la séance :

- se tiendra exceptionnellement dans la salle culturelle afin de respecter les règles de distanciation et notamment 4m² par personne.

- sera réalisée dans les règles du droit commun, avec présence du public, limitée à six personnes, celles-ci représentant trois professionnels de l’information à savoir : Le Journal du Médoc, Sud Ouest et FR3 (2 professionnels maximum par entité).

PROCÈS VERBAL

 Approbation du procès-verbal de la séance du 26 février 2021

JEUNESSE/ENFANCE/RESTAURATION MUNICIPAL

 Approbation du Plan de Maitrise Sanitaire (PMS) du restaurant municipal  Approbation du Projet Éducatif Territorial de la ville de Vendays-Montalivet (PEDT) et Plan mercredi – Autorisation de signer la convention PEDT 2021-2024

 Modification du règlement de fonctionnement des activités périscolaires « APS » et extra scolaires « ALSH »

RESSOURCES HUMAINES

 Création d’emplois permanents au sein de la mairie de Vendays-Montalivet

 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

 Création d’emplois suite à avancements de grade pour mise à jour du tableau des effectifs

 Création d’un emploi permanent du niveau de la catégorie A pour la fonction de responsable du service urbanisme - Modification de la délibération n°3-2021 du 29/01/2021

 Rectification de la délibération n°7-2021 du 29/01/2021 - Mise à jour du tableau des effectifs

 Autorisation des modalités d’accomplissement de la journée de solidarité dans la collectivité – Modification de la charte du temps de travail

URBANISME/GESTION DU DOMAINE COMMUNAL/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE  Programmation des travaux d’enfouissement de la ligne électrique basse tension Boulevard du Front de Mer

 Programmation des travaux d’enfouissement de la ligne électrique basse tension Place du Marché de Montalivet

 Convention de servitudes type CS06-V07 pour le raccordement électrique du mini-golf de Montalivet

 Convention avec la société ORANGE pour la mise à disposition d’un emplacement pour l’exploitation de systèmes de communications électroniques

 Convention d’occupation du domaine public avec la société TDF pour l’exploitation d’un réseau de communication électronique

 Approbation de la convention de boisement compensateur avec la commune de Mimizan  Dénomination de la « place des placettes » La Taoulade

FINANCES/COMMANDE PUBLIQUE/SUBVENTION/DSP

 Demande de subvention départementale au titre d’un équipement sportif pour la création d’un court de padel – Modification de la délibération n°31-2021 du 26/02/2021

 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du Fonds Départemental d’Aide à l’Équipement des Communes (FDAEC)

 Demande de subvention au titre de l’aménagement et la gestion durable du littoral

 Demande de subvention au titre du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT)

 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de la Caisse d’Allocations Familiales au titre des travaux de réhabilitation du bâtiment du centre de loisirs

 Budget principal de la commune – Décision Modificative n°1

 Budget Annexe Eau et Assainissement – Décision Modificative n°1

 Budget Annexe SPANC – Décision Modificative n°1

 Budget annexe Forêt – Décision Modificative n°1

 Budget Annexe Camping – Décision Modificative n°1

 Budget Annexe Lotissement 8ème tranche – Décision Modificative n°1

 Création d’un budget annexe Lotissement Les Pins de l’Océan 9ème tranche - Approbation

 Ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses

 Cession du tractopelle Volvo BL61

 Convention de partenariat et d’occupation d’un bâtiment communal avec l’association ALEA

 Contrat de cession d’œuvre d’art avec Madame Pauline BEUGNIOT

 Contrat de cession d’œuvre d’art avec Madame Catherine LACROIX

 Autorisation d’attribution de subventions exceptionnelles pour des manifestations pour 2021 – Modification de la délibération n°75-2021 du 26/02/2021

 Autorisation d’attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour 2021 – Modification de la délibération n°74-2021 du 26/02/2021

 Approbation des tarifs municipaux pour l’année 2021 – Modification de la délibération n°175-2020 du 06/11/2020

QUESTIONS DIVERSES