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Procès Verbal - e59b43 71fa82fabd91447089036fbc6ce391b5
Procès Verbal - e59b43
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 06h48 par la commune de Simandres.
Lien du pdf (Procès Verbal - e59b43)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
DÉPARTEMENT
RHONE
ARRONDISSEMENT
LYON
Effectif légal du conseil municipal
19
Nombre de conseillers en exercice
19
COMMUNE :
SIMANDRES
Toutes les communes
Élection du maire et
des adjoints
PROCÈS-VERBAL
DE L'ÉLECTION DU MAIRE
ET DES ADJOINTS
L'an deux mille vingt-six, le vingt du mois de mars à 20 heures 30 minutes, en application
des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s'est
réuni le conseil municipal de la commune de SIMANDRES,
Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d'un conseiller par case) :
BOULUD Michel
PANSIOT Nathalie
CONSTANTIN Patrice
GERARDIN Clotilde
PAIRE Pierre-Emmanuel
TROUVE Fanny
MARTINEZ Thierry
DELLI-COLLI Mélanie
BROUAT Sébastien
CROS PERRIAND Marie
MOTTA Fabrice
BIENNIER Manon
GRAND Boris
SCHWIERTZ Aurélie
VALENSOT Alexandre
BERAUD Murièle
GEORGERY Florent
HARZEL Patrick Absents ! : Mme Françoise DOUGIER
1. Installation des conseillers municipaux ?
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Michel BOULUD, maire (ou
remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil
municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.
Madame Manon BIENNIER a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal
(art. L. 2121-15 du CGCT).
2. Élection du maire
2.1. Présidence de l’assemblée
Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée
(art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré 18
conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée à l'article L. 2121-17 du CGCT
était remplie$.
Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. || a rappelé qu'en
application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la
majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun
candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a
lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
2.2. Consti ion du bureau
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins: Mesdames Marie CROS PERRIAND et Mélanie DELLI-COLLI.
1 Préciser s'ils sont excusés.
2 Ce paragraphe n'est pas rempli lorsque l'élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature.
3 Majorité des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum. nds
2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin
Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s'est approché de la table de vote. Il a
fait constater au président qu'il n'était porteur que d'une seule enveloppe du modèle uniforme
fourni par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal
a déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui
n'ont pas souhaité prendre part au vote, à l'appel de leur nom, a été enregistré.
Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des
bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l'article
L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés au
procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été
annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans
une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. Il en va de
même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils
n'entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait
spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin
est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).
Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d'un des deux premiers tours de scrutin, il a été
procédé à un nouveau tour de scrutin.
2.4. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote …......... 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral). 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]
f. Majorité absolue 4
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
BOULUD Michel . 18 Dix-huit
4 La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur. -4-
2.5. Résultats du deuxième tour de scrutin 5
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral).
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]
f. Majorité absolue 4
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
2.6. Résultats du troisième tour de scrutin 5
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code élector:
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
2.7. Proclamation de l'élection du maire
Monsieur Michel BOULUD a été proclamé maire et a été immédiatement installé.
5 Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l'élection a été acquise au premier tour.
6 Ne pas remplir le 2.6 si l'élection a été acquise au deuxième tour. 3. Élection des adjoints
Sous la présidence de Monsieur Michel BOULUD élu maire (ou son remplaçant en
application de l'article L. 2122-17 du CGCT), le conseil municipal a été invité à procéder à
l'élection des adjoints.
3.1. Nombre d’adijoints
Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la
commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d’un nombre d'adjoints
correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit 5 adjoints au maire au maximum.
Il a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de 5
adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à 5 le nombre des adjoints au maire de
la commune. Si un seul adjoint doit être élu, le président a rappelé qu'il est élu selon les mêmes
modalités que le maire, à savoir au scrutin uninominal secret et à la majorité absolue (dans ce cas
de figure, ne pas remplir la partie 3.2 et passer directement à la partie 3.3).7
3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité
absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Chaque
liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de
scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et
l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant
la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).
Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 1 minute pour le dépôt, auprès du
maire, des listes de candidats aux fonctions d'adjoint au maire qui doivent comporter autant de
conseillers municipaux que d'adjoints à désigner.
A l'issue de ce délai, le maire a constaté que 1 liste de candidats aux fonctions d’adjoint au
maire avait été déposée. Cette liste a été jointes au présent procès-verbal. Elle est mentionnée
dans les tableaux de résultats ci-dessous par l'indication du nom du candidat placé en tête de
chaque liste. Il a ensuite été procédé à l'élection des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau
désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées au 2.3.
3.3. Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote … 0
b. Nombre de votants (enveloppes déposées) 19
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... 0
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)
e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d]......................... 17
f. Majorité absolue 4
7 Rayer cette dernière phrase si au moins deux adjoints doivent être élus INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE EG (dans l’ordre alphabétique) n chiffres En toutes lettres
CONSTANTIN Patrice... 17 Dix-sept
3.4. Résultats du deuxième tour de scrutin ©
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)
d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)
e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]
f. Majorité absolue 4 ….
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
3.5. Résultats du troisième tour de scrutin Ÿ
a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote
b. Nombre de votants (enveloppes déposées)
c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du électoral) …
INDIQUER LES NOM ET PRÉ NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
ST'ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
8 Ne pas remplir les 3.4 et 3.5 si l'élection a été acquise au premier tour.
9 Ne pas remplir le 3.5 si l'élection a été acquise au deuxième tour. 3.6. Proclamation de l'élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste
conduite par Monsieur Patrice CONSTANTIN. Ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils
figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.
4. Observations et réclamations 1°
5. Clôture du procès-verbal
Le présent procès-verbal, dressé et clos, le 20 mars 2026, à 21 heures, 00 minutes, en
double exemplaire 1! a été, après lecture, signé par le maire, le conseiller municipal le plus âgé,
les assesseurs et le secrétaire.
Le maire, Le conseiller municipal le plus âgé, Le secrétaire,
10 Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une
feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».
11 Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec les déclarations de candidature et un exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l'État. DÉPARTEMENT
RHONE
ARRONDISSEMENT
LYON
Effectif
légal
du
conseil
municipal
19
COMMUNE
:
SIMANDRES
Communes
de
1
000
habitants
et
plus
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—-
CGCT)
L’ordre
du
tableau
détermine
le rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
L’ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l’article
L.
2122-7-2
et du
second
alinéa
de
Particle
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre
de nomination
et, entre
adjoints
élus
le même
jour
sur la même
liste de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l’ordre
de présentation
sur cette liste.
L’ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est déterminé
:
1° Par
la date
la plus
ancienne
de
leur élection
intervenue
depuis
le dernier renouvellement
intégral
du conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
la priorité
d’âge.
Une
copie
du tableau
est transmise
au préfet au plus tard à 18 heures
le lundi
suivant
l’élection
du maire
et des
adjoints
(art. R.
2121-2
du
CGCT).
Fonction‘
A
an
.
NOM
ET PRÉNOM
Bain oenaenante | née
TEL
Se
ro
°
|
la fonction
(en
chiffres)
Maire
M.
BOULUD
Michel
06/04/1955
15/03/2026
798
Premier
adjoint
M.
CONSTANTIN
Patrice
12/11/1972
15/03/2026
798
Deuxième
adjoint
Mme
| PANSIOT
Nathalie
18/04/1976
15/03/2026
798
Troisième
adjoint
M.
PAIRE
Pierre-Emmanuel
04/07/1971
15/03/2026
798
Quatrième
adjoint
Mme
GERARDIN
Clotilde
16/11/1979
15/03/2026
798
Cinquième
adjoint
M.
MARTINEZ
Thierry
09/10/1961
15/03/2026
798
Conseillère
Mme
| CROS
PERRIAND
Marie
27/11/1972
15/03/2026
798
Conseillère
Mme
BERAUD
Murièle
16/05/1973
15/03/2026
798
Conseiller
M.
BROUAT
Sébastien
15/12/1973
15/03/2026
798
Conseiller
GRAND
Boris
17/02/1981
15/03/2026
798
Conseiller
MOTTA
Fabrice
15/01/1982
15/03/2026
798
Conseiller
M.
GEORGERY
Florent
19/03/1982
15/03/2026
798
Conseillère
Mme
| TROUVE
Fanny
12/10/1985
15/03/2026
798
Conseillère
Mme
| SCHWIERTZ
Aurélie
12/02/1987
15/03/2026
798
Conseiller
M.
VALENSOT
Alexandre
08/06/1990
15/03/2026
798
Conseillère
Mme
| DELLI-COLLI
Mélanie
07/11/1999
15/03/2026
798
Conseillère
Mme
| BIENNIER
Manon
16/08/2000
15/03/2026
798
Conseiller
M.
HARZEL
Patrick
03/06/1959
15/03/2026
281
Conseillère
Mme
DOUGIER
Françoise
24/04/1969
15/03/2026
281
Cachet
de
la
mairie :
! Préciser
: maire,
adjoint
(indiquer
le numéro
d’ordre
de
l’adjoint)
ou
conseiller.
Certifié
par
le
maire,
À,
le
Simandres,
le
20
mars
2026 DÉPARTEMENT
RHONE
COMMUNE
:
Communes
de
1 000
habitants
et
plus
ARRONDISSEMENT
LYON
SIMANDRES
Effectif
légal
du
conseil
municipal
19
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—-
CGCT)
L'ordre
du tableau
détermine
le rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du tableau,
les adjoints
puis
les conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
du
dernier
alinéa
de
l’article
L.
2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l’article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
1°
Par
la date
la plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
;
2°
Entre
conseillers
élus
le même
jour,
par
le plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus ;
3° Et,
à égalité
de voix,
par
la priorité
d’âge.
Une
copie
du tableau
est transmise
au préfet au plus tard à 18 heures
le lundi
suivant
l’élection
du maïre
et des
adjoints
(art. R.
2121-2
du
CGCT).
l’ordre
de
nomination
et, entre
adjoints
élus
le même
jour
sur
la même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l’ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
Fonction!
ai Monet
NOM
ET PRÉNOM
Gcie sie neemanon | rie
te EE
ee
er
°
la fonction
(en
chiffres)
Maire
M.
BOULUD
Michel
06/04/1955
20/03/2026
798
Premier
adjoint
M.
CONSTANTIN
Patrice
12/11/1972
20/03/2026
798
Deuxième
adjoint
Mme
| PANSIOT
Nathalie
18/04/1976
20/03/2026
798
Troisième
adjoint
M.
PAIRE
Pierre-Emmanuel
04/07/1971
20/03/2026
798
Quatrième
adjoint
Mme
| GERARDIN
Clotilde
16/11/1979
20/03/2026
798
Cinquième
adjoint
M.
MARTINEZ
Thierry
09/10/1961
20/03/2026
798
Conseillère
Mme
| CROS
PERRIAND
Marie
27/11/1972
15/03/2026
798
Conseillère
Mme
BERAUD
Murièle
16/05/1973
15/03/2026
798
Conseiller
M.
BROUAT
Sébastien
15/12/1973
15/03/2026
798
Conseiller
M.
GRAND
Boris
17/02/1981
15/03/2026
798
Conseiller
MOTTA
Fabrice
15/01/1982
15/03/2026
798
Conseiller
GEORGERY
Florent
19/03/1982
15/03/2026
798
Conseillère
Mme
| TROUVE
Fanny
12/10/1985
15/03/2026
798
Conseillère
Mme
| SCHWIERTZ
Aurélie
12/02/1987
15/03/2026
798
Conseiller
M.
VALENSOT
Alexandre
08/06/1990
15/03/2026
798
Conseillère
Mme
DELLI-COLLI
Mélanie
07/11/1999
15/03/2026
798
Conseillère
Mme
|BIENNIER
Manon
16/08/2000
15/03/2026
798
Conseiller
M.
HARZEL
Patrick
03/06/1959
15/03/2026
281
Conseillère
Mme
DOUGIER
Françoise
24/04/1969
15/03/2026
281
Cachet
de
la
mairie :
Certifié
par
le
maire,
À,
le
Simandres,
le
20
mars
2026
1 Préciser
: maire,
adjoint
(indiquer
le numéro
d’ordre
de
l’adjoint)
ou
conseiller.