Procès Verbal - PV 03

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Procès Verbal - PV 03 Document publié le Mercredi 7 mai 2025 par la commune de Chamigny. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 03)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

DE CHAMIGNY

Procès-verbal

Séance du 07 mai 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le sept mai, à dix-huit heures minutes, le Conseil Municipal de la

commune de Chamigny, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie sous la présidence de

Madame Sylvie LE BRETON, Maire.

(convocation et affichage le 02 mai 2025)

**************

Présents :

Mmes NICOLAS, ZUBER, SWIATEK

Mrs SIMON, DUBOIS, LEDU, BENICHOU

Absents représentés :

Mme SALGADO donne pouvoir à Mme ZUBER

Mme GROSZ donne pouvoir à Mr BENICHOU

Mr BOULET donne pouvoir à Mr SIMON

Mr COUASNON donne pouvoir à Mme LE BRETON

Absente excusée :

Mme GOBERT

**************

Secrétaire de séance

Mme NICOLAS

Ouverture de la séance

Le quorum étant atteint, Madame le Maire ouvre la séance et souhaite la bienvenue à l’assemblée.

Le procès-verbal de la séance du 24 mars 2025 a été transmis à tous les membres du Conseil

Municipal.

Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal est adopté à l’unanimité et signé par

Madame Le Maire et le secrétaire de séance.

Ordre du jour

• Point 1 : Tarifs manifestations communales

• Point 2 : Location de barnums, chaises et tables – Révision des tarifsVu la délibération n° 2018/04-003 du 02 mai 2018 portant fixation des tarifs de la fête de Printemps, Vu la délibération n° 2023/04-003 du 30 mai 2023 portant fixation des prix sur l’ensemble des manifestations de la commune,

Vu la délibération n°2024/04-005 du 11 juin 2024 portant révision des prix sur l’ensemble des manifestations de la commune,

Considérant la nécessité de réviser les tarifs,

Madame le Maire propose aux membres du Conseil Municipal les nouveaux tarifs tels que présentés ci-dessous :

MANIFESTATIONS COMMUNALES, TARIFICATION

BOISSONS

Eau 50 cl 1.00 €

Eau 150 cl 2.00 €

Canettes sans alcool 33 cl 2.00 €

Café 1.00 €

Chocolat chaud 1.50 €

Thé 1.00 €

Bière (canette) 2.50 €

Bière pression 2.50 €

Cidre 75 cl 6.00 €

Crémant 75 cl 14.00 €

Champagne 75 cl 20.00 €

Coupe de champagne 5.00 €

Coupe de crémant 3.00 €

Soupe champenoise (flûte) 4.00 €

Vin rouge 75 cl 10.00 €

Vin rosé 75 cl 10.00 €

Vin blanc 10.00 €

Vin au verre 3.00 €

Vin chaud au verre 3.00 €

Cidre au verre 2.50 €

ALIMENTATION

Chips 25g 1.00 €

Barquette de frites 2.00 €

Frites + 1 saucisse ou lard 4.00 €

Saucisse 1.00 €

Sandwich au jambon 4.00 €

Sandwich 2 saucisses 5.00 €

Part de pâtisserie 2.00 €

Barre chocolatée 1.50 €

Produits glacés ou givrés 2.50 €

Crêpe 2.00 €

Gaufre 2.00 €

Sucette 0.50 €

Barbe à papa 1.50 €

Pop-corn 1.50 €

Menu : frites 2 saucisses ou

sandwich 2 saucisses +

boisson (canette ou bière)

6.50 €

Délibération n° 2025/03-001 Tarifs manifestations communalesBROCANTE METRE LINEAIRE

Chamignots 3.00 €

Extérieurs 5.00 €

DIVERS

Plaque 7.00 €

Manèges / Jeux 2.00 €

Consigne verre Chamigny 1.00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés : -Fixe les tarifs concernant les produits alimentaires, les boissons et les produits divers dans le cadre des manifestations de la commune et les tarifs du mètre linéaire pour les emplacements de la brocante tels que décrit ci-dessus,

-Autorise Madame le Maire à prendre toutes les dispositions nécessaires pour l’organisation desdites manifestations et à signer tout document relatif à la présente délibération, -Dit que les tarifs ci-dessus resteront valables pour les années suivantes dans le cadre de l’organisation de toute manifestation communale sauf modification apportée par nouvelle délibération,

-Dit que les recettes correspondantes seront inscrites au budget,

Considérant que la commune de Chamigny est propriétaire de deux barnums, des chaises et des tables de la salle polyvalente,

Considérant les nombreuses demandes des administrés pour la mise à disposition de ces mobiliers communaux,

Vu la délibération n°2017/04-003 du 12 mai 2017,

Vu la délibération n° 2022/07-005 du 21 juin 2022,

Considérant la nécessité de réviser les tarifs,

Vu l’exposé de Madame Le Maire,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés : - décide de maintenir la location les barnums, les chaises et les tables de la salle polyvalente lorsque la salle polyvalente n’est pas louée ou retenue pour une manifestation,

- dit que cette location est ouverte aux seuls administrés de la commune de Chamigny et que toute sous-location de ce matériel est interdite,

- dit que les prix de location sont révisés et fixés comme suit :

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à dix-neuf heures.

Secrétaire de séance Le Maire

Mme NICOLAS Sylvie LE BRETON

Avec livraison Sans livraison Caution

1 barnum 80 € 50 € 100€ 2 barnums 160 € 90 € 200€ Lot 2 tables et 10

chaises 50 € 30 € 80€

Délibération n° 2025/03-002 Location de barnums, chaises et tables – Révision des tarifs