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Déliberation - Bujaleuf.Liste deliberations seance 20 03 2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Bujaleuf.
Lien du pdf (Déliberation - Bujaleuf.Liste deliberations seance 20 03 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement,
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BUJALEUF AUTHENTIQUE PAR NATURE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2024 à 20H00
Délibération n°2024-10 — Recrutement d'un agent d'entretien de l’espace rural et des
espaces publics sur emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d'activité - APPROUVEE
Délibération n°2024-11 — Recrutement d'un agent d'entretien des locaux communaux sur emploi
non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité —
APPROUVEE
Délibération n°2024-12 — Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents
pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité —- APPROUVEE
Délibération n°2024-13 — Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions
Sujétions Expertise et Engagement Professionnel (RIFSEEP): intégration d’un nouveau cadre
d'emploi —- APPROUVEE
Délibération n°2024-14 — Travaux de remplacement des conduites d'eau potable relarguant du
CVM : ouverture d’une seconde ligne de trésorerie — APPROUVEE
Délibération n°2024-15 — Achat de la « Maison ROUX » (parcelle A48) — APPROUVEE
Délibération n°2024-16 — Exploitation estivale du Foyer du Lac et du cabanon : choix du candidat — APPROUVEE
Délibération n°2024-17 — Approbation du compte de gestion 2023- APPROUVEE
Délibération n°2024-18 — Vote des comptes administratifs 2023: budget principal et budgets annexes — APPROUVEE
Délibération n°2024-19 — Affectation du résultat du budget communal —- APPROUVEE
Délibération n°2024-20 — Affectation du résultat du budget eau - APPROUVEE
Délibération n°2024-21 — Affectation du résultat du budget assainissement - APPROUVEE
Délibération n°2024-22 — Affectation du résultat du budget logement social - APPROUVEE
Délibération n°2024-23 — Affectation du résultat du budget camping — APPROUVEE
Liste publiée sur le site de la commune de Bujaleuf, le 26 mars 2024.