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Arrêté - Préfecture - Seine-Saint-Denis - recueil 93 2026 10 22 recueil des actes administratifs Spécial DRIEAT
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Saint-Denis - recueil 93 2026 10 22 recueil des actes administratifs Spécial DRIEAT)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Liberté
Egalité
Fraternité
PREFET
DE LA SEINE-SAINT-
DENIS
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°93-2026-10-22
PUBLIÉ LE 22 OCTOBRE 2026 Sommaire
SERVICE DECONCENTRE DE L'ETAT / Direction régionale et
interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des
transports d'Île-de-France (DRIEAT-IdF)
- Arrêté préfectoral n° 2026-4881 du 22/10/2026 réglementant la
circulation et le stationnement à l'occasion du match de football
américain NFL opposant les équipes «Pittsburgh Steelers / New
Orleans Saints» organisé au Stade de France le dimanche 25 octobre
2026. (5 pages) Page 3
2 SERVICE DECONCENTRE DE L'ETAT
Direction régionale et interdépartementale de
l'environnement, de l'aménagement et des
transports d'Île-de-France (DRIEAT-IdF)
Arrêté préfectoral n° 2026-4881 du 22/10/2026
réglementant la circulation et le stationnement à
l'occasion du match de football américain NFL
opposant les équipes «Pittsburgh Steelers / New
Orleans Saints» organisé au Stade de France le
dimanche 25 octobre 2026.
SERVICE DECONCENTRE DE L'ETAT - Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France (DRIEAT-IdF) - Arrêté préfectoral n° 2026-4881 du 22/10/2026 réglementant la circulation et le 3 Direction Régionale et Interdépartementale
PRÉFET de l'Environnement, de l'Aménagement DE LA SEINE-
SAINT-DENIS et des Transports d'Île-de-France
Liberté
Égalité
Fraternité
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL 2026-4881
réglementant la circulation et le stationnement à l'occasion du match de football américain NFL
opposant les équipes « Pittsburgh Steelers / New Orleans Saints » organisé au Stade de France le
dimanche 25 octobre 2026.
LE PRÉFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Chevalier de la Légion d'honneur
Chevalier de l'ordre national du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L.2215-1, L.2521-1 et L.2521-2 ;
Vu le code dejustice administrative, notamment son article R.421-1 ;
_ Vule code de la route, notamment les articles L110-3, L.411-5 et R.411-8-1 ;
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment son article L131-4 ;
Vu le code de la voirie routière, notamment les articles L115-1 et R*1521 ;
Vu le décret n°2004-374 du 29 avril 2004 modifié, relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à
l'action des services de l’État dans les régions et les départements ;
Vu le décret n°2009-615 du 3 juin 2009 modifié, fixant la liste des routes à grande circulation ;
Vu le décret du n°2021-261 du 10 mars 2021 relatif à la direction régionale et interdépartementale de
l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France ;
Vu le décret du président de la République du 31 octobre 2024 nommant Madame Myriam ABASSI, sous-
préfète, directrice de cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis ;
Vu le décret du président de la République du 6 novembre 2024, portant nomination de Monsieur Julien
CHARLES en qualité de préfet de la Seine-Saint-Denis ;
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation des routes et des
autoroutes ;
Vu l'arrêté ministériel du 22 juin 2026, portant nomination de Madame Emmanuelle GAY en qualité de
directrice régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports
d'Île-de-France ;
Vu l'arrêté préfectoral n°06-1582 du 28 avril 2006, portant constatation du transfert de routes nationales
au conseil général de la Seine-Saint-Denis ;
Vu l'arrêté préfectoral n° 2026-4010 du 3 septembre 2026 donnant délégation de signature à Madame
Myriam ABASSI, sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis ;
Préfecture de la Seine-Saint-Denis DRIEAT-IDF-2026-0822 DRIEAT / SSTV / DSECR 1, espianade Jean Moulin 21-23 rue Miollis, 75015 Paris 93007 Bobigny Cedex 1/5 Tél : 33(0) 1 40 61 80 80
SERVICE DECONCENTRE DE L'ETAT - Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France (DRIEAT-IdF) - Arrêté préfectoral n° 2026-4881 du 22/10/2026 réglementant la circulation et le 4 Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière du 7 juin 1977 et ses annexes ;
Vu la note du 29 janvier 2026 du ministre des Transports, fixant le calendrier des jours « hors chantiers »
de l'année 2026 et du mois de janvier 2027 ;
Vu la demande formulée par la préfecture de la Seine-Saint-Denis le 19 octobre 2026 ;
Vu l'avis de la CSP Saint-Denis de la direction territoriale de la sécurité de proximité de la Seine-Saint-
Denis du 19 octobre 2026 ;
Vu l'avis de la commune de Saint-Denis du 19 octobre 2026 :
Vu l'avis de la compagnie républicaine de sécurité autoroutière Nord Île-de-France du 20 octobre 2026 ;
Vu l'avis du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis du 20 octobre 2026 ;
Vu l'avis de la direction des routes d'Île-de-France du 20 octobre 2026 ;
Vu l'avis de la direction générale de la SNCF du 21 octobre 2026 ;
Vu l'avis de la direction générale de la RATP du 21 octobre 2026 ;
Vu l'avis de la direction de l'ordre public et de la circulation de la préfecture de police de Paris du 21
octobre 2026 ;
Considérant que pour maintenir la sécurité publique à l'occasion du match de football américain NFL
opposant les équipes « Pittsburgh Steelers / New Orleans Saints », il convient de réglementer
temporairement la circulation et le stationnement aux abords du Stade de France à Saint-Denis ;
Sur proposition de la directrice régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement
et des transports d'Ile-de-France :
ARRÊTE
Article 1
À l'occasion du match de football américain NFL opposant les équipes « Pittsburgh Steelers / New
Orleans Saints » organisé au Stade de France le dimanche 25 octobre 2026, la circulation et le
stationnement des véhicules sont réglementés conformément aux articles suivants du présent arrêté.
Article 2
Sur la RD931 (ex RN1), avenue du président Wilson, dans les deux sens de circulation :
* La circulation générale sur la RD931 (avenue du Président Wilson), dans les deux sens de
circulation, peut être interdite entre 07h00 et 21h00 le dimanche 25 octobre 2026, à partir du
carrefour du Pont de Soissons (RD20) et jusqu'à la rue Danielle Casanova.
Les usagers en direction de La Courneuve sont déviés par la RD20 (rue du Landy Est).
Seule la circulation des autobus (lignes régulières de la RATP et lignes de substitution SNCF), des taxis,
des officiels détenteurs d'une autorisation d'accès, des riverains munis d'un badge délivré par la ville de
Saint-Denis, des véhicules de secours, de police et des véhicules de service de Plaine Commune et du
département, des poids lourds dont la hauteur est supérieure à 4,25 mètres et des deux roues, est
autorisée entre le carrefour du Pont de Soissons et la bretelle de sortie n°2 de l’A1.
Sur la RD931 (ex RN1), avenue du président Wilson, sens province / Paris :
° Après la fin du match, la RD931 (avenue du Président Wilson), dans le sens province-Paris, peut
être fermée à la circulation entre l'accès de l'A1 et la RD30 (rue Francis de Pressensé) pendant
Préfecture de la Seine-Saint-Denis DRIEAT-IDF-2026-0822 DRIEAT / SSTV / DSECR 1, esplanade Jean Moulin 21-23 rue Miollis, 75015 Paris 93007 Bobigny Cedex 215 Tél : 33(0) 1 40 61 80 80
SERVICE DECONCENTRE DE L'ETAT - Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France (DRIEAT-IdF) - Arrêté préfectoral n° 2026-4881 du 22/10/2026 réglementant la circulation et le 5 deux heures. Dans ce cas de figure, les usagers emprunteront l'A1 en direction de la Porte de la
Chapelle.
Article 3
La circulation et le stationnement peuvent être réglementés entre OOh00 et 21h00 le dimanche 25
octobre 2026, comme suit sur la RD30 (rue Francis de Pressensé) :
* Sur le tronçon entre la RD931 (avenue du Président Wilson) et l'avenue du Stade de France, la
circulation peut être interdite dans les deux sens sauf pour les autobus (lignes régulières de la
RAT P et lignes de substitution SNCF), les taxis, les officiels détenteurs d'une autorisation d'accès,
les riverains munis d’un badge délivré par la ville de Saint-Denis, les véhicules de secours et de
police et les autocars des spectateurs ayant acquitté leur droit de stationnement, ainsi que les
automobilistes munis d’une place de parking (PO - P1- P2 - P3 et P4).
* Sur le tronçon entre l'avenue du Stade de France et le giratoire de la RD30, la circulation est
interdite entre 07h00 et 21h00 le dimanche 25 octobre 2026, dans les deux sens de circulation.
° Sur le tronçon entre l'avenue du Stade de France et le giratoire de la RD30, le stationnement est
interdit entre 00h00 et 21h00 le dimanche 25 octobre 2026, dans les deux sens de circulation.
Article 4
Sur la rue de la Cokerie, entre l'avenue du Stade de France et la rue des Trémies (barreau Sud de
l'échangeur du Cornillon) :
+ La circulation est interdite entre 07h00 et 21h00 le dimanche 25 octobre 2026, la circulation est
déviée par le barreau Ouest (avenue du Stade de France). Seule la circulation des véhicules de
secours et de police est autorisée.
Sur la rue des Bretons, entre l'avenue du Stade de France et l’avenue du président Wilson, et la rue des
Gazomètres : :
+ La circulation est interdite dans les deux sens entre 07h00 et 21h00 le dimanche 25 octobre 2026.
Seule la circulation des véhicules de secours et de police est autorisée.
Article 5
Dans la ville de Saint-Denis, le stationnement est autorisé comme suit pour les autocars, les autobus de
la RATP et les autobus de la SNCF :
° avenue François Mitterrand ;
* rue André Campra ;
° avenue des Fruitiers (de l’avenue François Mitterrand à la rue Jean-Philippe Rameau) ;
° rue Jean Philippe Rameau (de la rue Camille Moke à l'avenue du Président Wilson) ;
° rue Luigi Cherubini ;
+ avenue du Stade de France (entre l'avenue Francis de Pressensé et la rue du Land) ;
* parking P4 Sud ;
+ rue Camille Moke.
Ces voies sont interdites aux stationnements de tout autre véhicule entre 00h00 et 21h00 le dimanche
25 octobre 2026.
Le stationnement des deux roues dans la ville de Saint-Denis est autorisé comme suit :
* le long du canal de Saint-Denis, au niveau du pont tournant (RD24) ;
*__ parking sous l'autoroute A1 face au 380 avenue du Président Wilson ;
* au parking situé sur le boulevard Anatole France, face à la clinique de Paris.
Article 6
L'arrêt et le stationnement sont considérés comme gênants au sens de l'article R.417-10 du Code de la
route sur l'ensemble des voies interdites du présent arrêté.
Préfecture de la Seine-Saint-Denis DRIEAT-IDF-2026-0822 DRIEAT / SSTV / DSECR
4, esplanade Jean Moulin 21-23 rue Miollis, 75015 Paris
93007 Bobigny Cedex 3/5 Tél : 33(0) 1 40 61 80 80
SERVICE DECONCENTRE DE L'ETAT - Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France (DRIEAT-IdF) - Arrêté préfectoral n° 2026-4881 du 22/10/2026 réglementant la circulation et le 6 Article 7
Autoroute A1 (bretelle de sortie n°2 - sens Paris-province) :
La bretelle de sortie n°2 de l'A1 (sens Paris-province) est fermée entre 16h15 et 20h30 le dimanche 25
octobre 2026.
Autoroute A86 (sens Bobignv / Nanterre) :
La voie de droite de l'A86, sens Bobigny / Nanterre, est neutralisée du PR 15+400 à la bretelle de sortie
n°8 entre 16h45 et 21h00 le dimanche 25 actobre 2026.
La bretelle de sortie n°9 de l'A86, dans le sens de circulation Bobigny / Nanterre, est fermée entre 16h45
et 21h00 le dimanche 25 octobre 2026.
Afin de permettre l'insertion plus rapide à l’A86 des véhicules provenant de la bretelle d'accès n°9, la
bretelle de sortie n°8 vers la collectrice Pleyel est fermée à la circulation entre 16h45 et 21h00 le
dimanche 25 octobre 2026.
Ainsi, les usagers souhaitant emprunter la bretelle de sortie n°8 Pleyel sont orientés vers la bretelle de
sortie n°7 afin de faire demi-tour sur la RD20, empruntent la bretelle d'accès à l'A86 en direction de
Bobigny et sortent à la bretelle de sortie n°8a ou 8b.
Article 8
Pour la direction de la province, les usagers venant du Stade de France par la rue Henri Delaunay
prennent l'avenue du Président Wilson (RD931) à droite. Pour la direction de Paris, les usagers prennent
à gauche le passage sous l'A, puis de nouveau à gauche vers l'avenue du Président Wilson (RD931).
Le sens interdit de ce passage sous l'A est neutralisé entre 16h00 et 21h00 le dimanche 25 octobre 2026,
pour permettre la circulation vers l'avenue du Président Wilson (RD931) en direction de Paris.
Article 9
Le stationnement et l'arrêt de véhicules sont considérés comme gênants, sur la bande d'arrêt d'urgence
(BAU) de toute la bretelle d'accès n°9 sur l'A86 direction Nanterre entre 07h00 et 21h00 le dimanche 25
octobre 2026, au sens de l’article R.417-10 du Code de la route.
Un balisage est réalisé entre 07h00 et 21h00 le dimanche 25 octobre 2026, conformément aux
dispositions du Code de la route.
Article 10
En cas de nécessité, le préfet de police ou son représentant prendra toutes mesures nécessaires
qu'imposent les circonstances :
* interdiction de circulation ou de stationnement ;
+ __ établissement de sens uniques ;
+ __ déviations en dehors des itinéraires prévus ;
+ __ modifications des heures indiquées au présent arrêté.
Article 11
Tous les usagers doivent respecter les décisions prises et se conformer sans délai aux injonctions qui
peuvent leur être faites par les agents chargés du service d'ordre.
Article 12
La signalisation tricolore lumineuse peut être mise au jaune clignotant par les forces de l'ordre lorsque
celles-ci gèrent la circulation dans les carrefours suivants :
* carrefour RD931 / ex-RN412 / RD24 / rue Delaunay ;
+ carrefour du Cornillon ;:
° rue El Ouafi - rue des Trémies ;
+ rue El Ouafi - avenue du Stade de France ;
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+ avenue du Stade de France - rue des Bretons - rue de la Cokerie ;
+ rue des Trémies -— entrées et sorties A86 :
° rue des Trémies - rue de la Cokerie.
Article 13
La mise en place et l'entretien de la signalisation temporaire sont à la charge de l'organisateur de la
manifestation sous le contrôle du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis - direction de la voirie
et des déplacements - service territorial Nord et de la ville de Saint-Denis. La signalisation est conforme
à l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes, et à l'instruction
interministérielle sur la signalisation routière (Livre | - quatrièmé partie - signalisation de prescription et
huitième partie - signalisation temporaire).
Article 14
Les dispositions définies par le présent arrêté dérogent aux dispositions contraires prises antérieurement
aux abords du Stade de France.
Article 15
Le présent arrêté peut faire l'objet dans le délai de deux mois à compter de sa notification :
- d'un recours gracieux auprès du préfet de la Seine-Saint-Denis, adressé à la direction régionale et
interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Île-de-France, 21-23
rue Miollis, 75015 Paris ;
- d'un recours hiérarchique auprès du ministre de l'Intérieur ;
-__ d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Montreuil.
Article 16
La directrice de cabinet du préfet de la Seine-Saint-Denis, le secrétaire général de la préfecture de la
Seine-Saint-Denis, le directeur territorial de la sécurité de proximité de la Seine-Saint-Denis, le directeur
de l'ordre public et de la circulation de la préfecture de police de Paris, le commandant de la compagnie
républicaine de sécurité autoroutière Nord Île-de-France, le directeur des routes d'Île-de-France, le
président du conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, le président directeur général de la RATP, le
président directeur général de la SNCF, le maire de Saint-Denis, sont chargés, chacun en ce qui les
concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la
préfecture de la Seine-Saint-Denis et dont copie sera adressée au commandant de la brigade des sapeurs-
pompiers de Paris et au directeur du SAMU.
Fait à Bobigny, le 2 2 OCT. 2026
Pour le préfet de la Seine-Saint-Denis et par délégation,
La sous-préfète, directrice de cabinet du préfet
Myriam ABASSI
Préfecture de la Seine-Saint-Denis DRIEAT-IDF-2026-0822 DRIEAT / SSTV / DSECR
1, esplanade Jean Moulin 21-23 rue Miollis, 75015 Paris
93007 Bobigny Cedex 5/5 Tél : 33(0) 1 40 61 80 80
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