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Déliberation - Liste+des+délibérations
Déliberation - Liste+des+délibérations+Conseil+municipal+du+15.02.24
Document publié le Jeudi 15 février 2024 par la commune d'Auxerre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations+Conseil+municipal+du+15.02.24)
Thèmes du document : Famille, Démocratie, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
‐
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 15 FEVRIER 2024
NUMERO OBJET VOTE
2024‐001 Garantie d'emprunt accordée à
l'Office Auxerrois de l'Habitat ‐
construction de 33 garages et 8
box 2 roues ‐ Saint Siméon ‐
Auxerre
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 31
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 6 Auria
BOUROUBA, Mathieu DEBAIN, Raymonde
DELAGE, Sébastien DOLOZILEK, Isabelle
JOAQUINA, Vincent VALLÉ
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐002 Ilot Robillard ‐ Demande de rachat
total des biens cadastrés EM 6 et
ES 293 sis 2b et 3 Place Robillard
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 29
‐ voix contre : 7 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Florence LOURY, Isabelle POIFOL‐FERREIRA,
Rémi PROU‐MELINE, Denis ROYCOURT
‐ abstentions : 1 Pascal
HENRIAT
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐003 Opération n°932 Ilot Robillard ‐
Cession du bien cadastré EM6 sis 3
Place Robillard
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 30
‐ voix contre : 7 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Florence LOURY, Isabelle POIFOL‐FERREIRA,
Rémi PROU‐MELINE, Denis ROYCOURT
‐ abstentions : 0 ‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐004 Refuges de la Ligue de Protection
des Oiseaux ‐ Renouvellement de
la convention pour la période
2024‐2028
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐005 Délégation de service public du
chauffage urbain AUXEV 1 ‐
Approbation de l'avenant n°7
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐006 Partenariat avec l'Espace
Information Jeunesse de la Mission
Locale de l'Auxerrois ‐ Approbation
de la convention
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 36
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 1 Laurent
PONROY
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐007 Trail de la Coulée Verte d’Auxerre
– Convention de mandat entre la
ville d’Auxerre, la société Njuko
SAS et la société Yaka Events
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐008 Structures d'accueil de la petite
enfance ‐ Validation du règlement
de la commission d'attribution des
places en crèches
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐009 Crèche interhospitalière ‐
Attribution de subvention 2024
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 36
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 1 Bruno
MARMAGNE
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐010 Mise à disposition de places à la
Crèche Interhospitalière ‐ Fin du
partenariat
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐011 Personnel municipal‐ Modification
de l'effectif règlementaire
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐012 Commission de délégation de
service LE SILEX – Désignation des
Vote du conseil municipal : représentants ‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐013 Groupement d'Intérêt Public
Territoires Numériques –
Modification des représentants
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 30
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 7 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Florence LOURY, Isabelle POIFOL‐FERREIRA,
Rémi PROU‐MELINE, Denis ROYCOURT
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐014 Cession de véhicules et matériels
inutilisés ‐ Vente en ligne de
véhicules et matériels divers
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐015 Association AMIDON 89 ‐
Désignation des représentants du
conseil municipal
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 30
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 7 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Florence LOURY, Isabelle POIFOL‐FERREIRA,
Rémi PROU‐MELINE, Denis ROYCOURT
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA. 2024‐016 Comité d'éthique de la
vidéoprotection ‐ Désignation des
représentants du Conseil
Municipal
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 37
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 0
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐017 Comité de Protection de l'Enfance
de l'Yonne ‐ Désignation d'un
représentant du Conseil Municipal
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 30
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 7 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Florence LOURY, Isabelle POIFOL‐FERREIRA,
Rémi PROU‐MELINE, Denis ROYCOURT
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐018 Conseil des Ecoles ‐ Désignation
des représentants du Conseil
Municipal
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 30
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 7 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Florence LOURY, Isabelle POIFOL‐FERREIRA,
Rémi PROU‐MELINE, Denis ROYCOURT
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐019 Groupement d'Etablissements
Publics Locaux d'Enseignement
(GRETA) ‐ Désignation d'un
représentant du Conseil Municipal
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 30
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 7 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Florence LOURY, Isabelle POIFOL‐FERREIRA,
Rémi PROU‐MELINE, Denis ROYCOURT ‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐020 Institut d’éducation sensorielle
pour jeunes en situation de
handicap auditif – Désignation des
représentants du Conseil
Municipal
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 30
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 7 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Florence LOURY, Isabelle POIFOL‐FERREIRA,
Rémi PROU‐MELINE, Denis ROYCOURT
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐021 Maison d'enfants Saint‐Henri ‐
Désignation d'un représentant du
Conseil Municipal
Vote du conseil municipal :
‐ voix pour : 30
‐ voix contre : 0
‐ abstentions : 7 Mani
CAMBEFORT, Mathieu DEBAIN, Sophie FEVRE,
Florence LOURY, Isabelle POIFOL‐FERREIRA,
Rémi PROU‐MELINE, Denis ROYCOURT
‐ n'a pas pris part au vote : 0
‐ absents lors du vote : 2 Maud
NAVARRE, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA.
2024‐022 Actes de gestion courante ‐
Compte rendu
Le conseil municipal prend acte.