Déliberation - Liste+des+délibérations+du+Conseil+Municipal+du+18.12.2025

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Déliberation - Liste+des+délibérations+du+Conseil+Municipal+du+18.12.2025 Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune d'Auxerre. Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations+du+Conseil+Municipal+du+18.12.2025)Thèmes du document : Sport, Assurance, Démocratie, LISTE DES DELIBERATIONS

-

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 DECEMBRE 2025

NUMERO OBJET VOTE

2025-157 Elus municipaux - Etat des

indemnités 2025

Le conseil municipal prend acte.

2025-158 Personnel municipal - rapport

égalité femmes hommes

Le conseil municipal prend acte.

2025-159 Finances - Décision modificative

n°4 du budget principal

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 24

- voix contre : 5 Mani

CAMBEFORT, Sophie FEVRE, Pascal HENRIAT,

Bruno MARMAGNE, Isabelle POIFOL-FERREIRA

- abstentions : 4 Jean-

Philippe BAILLY, Mathieu DEBAIN, Florence

LOURY, Denis ROYCOURT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Christopher

BLIN, Maud NAVARRE, Ruscain NDOMBASI

TUKILONGA, Mostafa OUZMERKOU, Laurent

PONROY, Philippe RADET.

2025-160 Finances - Attribution des

subventions 2025 aux associations

et organismes

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 32

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 7 Christopher

BLIN, Mathieu DEBAIN, Maud NAVARRE,

Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.2025-161 Finances- Non valeurs - Admission Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 33

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Christopher

BLIN, Maud NAVARRE, Ruscain NDOMBASI

TUKILONGA, Mostafa OUZMERKOU, Laurent

PONROY, Philippe RADET.

2025-162 Finances- Budget Primitif 2026

Budget Principal - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 25

- voix contre : 8 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY, Bruno

MARMAGNE, Isabelle POIFOL-FERREIRA, Denis

ROYCOURT

- abstentions : 1 Pascal

HENRIAT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-163 Finances- Autorisations de

programme et crédits de paiement

Budget principal - Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 25

- voix contre : 8 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY, Bruno

MARMAGNE, Isabelle POIFOL-FERREIRA, Denis

ROYCOURT

- abstentions : 1 Pascal

HENRIAT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, MostafaOUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-164 Finances- Budget Primitif 2026

Crématorium- Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-165 Finances - Attribution des

subventions 2026 aux associations

et organismes

Vote selon le tableau en annexe.

2025-166 Finances - Amortissement des

subventions d'équipement versées

- Neutralisation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-167 Garantie d'emprunt - OAH -

Opération de réhabilitation de 89

logements rue Fragonard à

Auxerre

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 29

- voix contre : 0

- abstentions : 5 Auria

BOUROUBA, Raymonde DELAGE, Sébastien

DOLOZILEK, Isabelle JOAQUINA, Vincent VALLÉ

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, PhilippeRADET.

2025-168 Garantie d'emprunt - OAH -

Opération de réhabilitation

thermique de 27 logements Tour

d'Auvergne à Auxerre

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 29

- voix contre : 0

- abstentions : 5 Auria

BOUROUBA, Raymonde DELAGE, Sébastien

DOLOZILEK, Isabelle JOAQUINA, Vincent VALLÉ

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-169 Garantie d'emprunt - OAH -

Opération de construction de 5

logements rue Marengo à Auxerre

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 29

- voix contre : 0

- abstentions : 5 Auria

BOUROUBA, Raymonde DELAGE, Sébastien

DOLOZILEK, Isabelle JOAQUINA, Vincent VALLÉ

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-170 Programme d’action de prévention

des inondations (PAPI) du bassin

de l’Yonne – fiches action

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.2025-171 Délégation de service public

AUXERREXPO - PV de mise à

disposition des biens et avenant de

transfert du contrat

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-172 EPF BFC_ Prolongation de portage

de conventions opérationnelles

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 27

- voix contre : 0

- abstentions : 7 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Sophie

FEVRE, Pascal HENRIAT, Florence LOURY,

Isabelle POIFOL-FERREIRA, Denis ROYCOURT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-173 Avis de la commune d'Auxerre sur

le projet arrêté de Plan Local

d'Urbanisme intercommunal

Habitat et Mobilité (PLUiHM)

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 27

- voix contre : 0

- abstentions : 7 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Pascal HENRIAT, Bruno

MARMAGNE, Isabelle POIFOL-FERREIRA

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.2025-174 Projet Abbaye Saint Germain -

Acquisition de locaux au Conseil

Départemental de l'Yonne sis rue

Saint Germain et Place Saint-

Germain à Auxerre

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 26

- voix contre : 0

- abstentions : 8 Jean-

Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu

DEBAIN, Sophie FEVRE, Florence LOURY, Bruno

MARMAGNE, Isabelle POIFOL-FERREIRA, Denis

ROYCOURT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-175 Prolongation du bail

emphytéotique d'une durée de 25

ans, pour l'immeuble désigné

"FONDATION DEMEAUX", situé 8,

10 Rue des 3 Cailloux et 1 Grande

Rue à Gurgy dont le preneur est

l'OAH

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 29

- voix contre : 0

- abstentions : 5 Auria

BOUROUBA, Raymonde DELAGE, Sébastien

DOLOZILEK, Isabelle JOAQUINA, Vincent VALLÉ

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-176 Prolongation du bail

emphytéotique d'une durée de 25

ans, pour l'immeuble désigné

"GOURE 2", situé 14 Rue Michel

Lepelletier de Saint Fargeau à

Auxerre dont le preneur est l'OAH

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 29

- voix contre : 0

- abstentions : 5 Auria

BOUROUBA, Raymonde DELAGE, Sébastien

DOLOZILEK, Isabelle JOAQUINA, Vincent VALLÉ

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.2025-177 Prolongation du bail

emphytéotique d'une durée de

25ans, pour l'immeuble désigné

"GOURE", situé 7B Rue Française à

Auxerre dont le preneur est l'OAH

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 29

- voix contre : 0

- abstentions : 5 Auria

BOUROUBA, Raymonde DELAGE, Sébastien

DOLOZILEK, Isabelle JOAQUINA, Vincent VALLÉ

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-178 Prolongation du bail

emphytéotique d'une durée de 25

ans, pour l'immeuble désigné

"Résidence PAUL ARMANDOT",

situé 14 Rue Française à Auxerre

dont le preneur est l'OAH

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 29

- voix contre : 0

- abstentions : 5 Auria

BOUROUBA, Raymonde DELAGE, Sébastien

DOLOZILEK, Isabelle JOAQUINA, Vincent VALLÉ

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-179 Prolongation du bail

emphytéotique d'une durée de

25ans, pour l'immeuble désigné

"Résidence BONS ENFANTS", situé

2 Rue des Bons enfants à Auxerre

dont le preneur est l'OAH

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 29

- voix contre : 0

- abstentions : 5 Auria

BOUROUBA, Raymonde DELAGE, Sébastien

DOLOZILEK, Isabelle JOAQUINA, Vincent VALLÉ

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.2025-180 Prolongation du bail

emphytéotique d'une durée de

25ans, pour l'immeuble désigné

"Résidence JOUBERT", situé 37

Rue Joubert à Auxerre dont le

preneur est l'OAH

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 29

- voix contre : 0

- abstentions : 5 Auria

BOUROUBA, Raymonde DELAGE, Sébastien

DOLOZILEK, Isabelle JOAQUINA, Vincent VALLÉ

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-181 Aménagement des espaces publics

de la Plaine des Sports et du stade

de l’Abbé Deschamps :

Approbation de principe du

partenariat financier

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 31

- voix contre : 2 Florence

LOURY, Denis ROYCOURT

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Christopher

BLIN, Mathieu DEBAIN, Ruscain NDOMBASI

TUKILONGA, Mostafa OUZMERKOU, Laurent

PONROY, Philippe RADET.

2025-182 Opération d’aménagement de la

plaine des sports : Convention de

transfert de maîtrise d’ouvrage

entre la Commune d’Auxerre et le

Conseil Départemental de l’Yonne

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 33

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Christopher

BLIN, Mathieu DEBAIN, Ruscain NDOMBASI

TUKILONGA, Mostafa OUZMERKOU, Laurent

PONROY, Philippe RADET.

2025-183 Ville ambassadrice du don

d'organe - signature de la charte

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-184 Convention AJA Football Féminines

- Ville d'Auxerre saison 2025/2026

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 33

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 6 Christopher

BLIN, Mathieu DEBAIN, Ruscain NDOMBASI

TUKILONGA, Mostafa OUZMERKOU, Laurent

PONROY, Philippe RADET.

2025-185 Territoires d'évènements sportifs -

Adhésion

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-186 Modification des horaires de

l'école élémentaire des Rosoirs

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, MostafaOUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-187 Animation du Relais Petite Enfance

- Convention de prestation de

service avec les communes de

Monéteau, Lindry, Venoy, Saint-

Georges, Appoigny et Chevannes

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-188 Projet de fonctionnement de la

Maison des 1000 Premiers Jours -

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-189 Enfance - Remise gracieuse -

Approbation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-190 Délégation des services publics de

la restauration collective -

Approbation de l'avenant n°3

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 25- voix contre : 6 Mani

CAMBEFORT, Sophie FEVRE, Florence LOURY,

Bruno MARMAGNE, Isabelle POIFOL-FERREIRA,

Denis ROYCOURT

- abstentions : 3 Jean-

Philippe BAILLY, Mathieu DEBAIN, Pascal

HENRIAT

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-191 Contrat de concession de services

pour la mise aux normes, la

gestion et l’exploitation d’un

crématorium - Avenant n° 3

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-192 Recensement de la population –

dispositif 2026

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-193 Commerçants impactés par les

travaux de centre ville -Attribution

d'indemnisation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-194 Commerçants impactés par les

travaux Place Maréchal Leclerc -

Attribution d'indemnisation

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-195 Renouvellement des contrats

d'assurances - Convention de

groupement de commandes entre

la Ville d'Auxerre et la

Communauté de l'Auxerrois

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-196 Rapport d'activités 2025 de la

CCSPL

Le conseil municipal prend acte.

2025-197 Conventions de services communs

avec la Communauté de

l'Auxerrois - Approbation des

avenants

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 ChristopherBLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-198 Personnel municipal - Rapport

social unique

Le conseil municipal prend acte.

2025-199 Personnel municipal - effectif

réglementaire

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 31

- voix contre : 0

- abstentions : 3 Mani

CAMBEFORT, Sophie FEVRE, Isabelle POIFOL-

FERREIRA

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.

2025-200 Acte de gestion courante -

Compte-rendu

Le conseil municipal prend acte.

2025-201 Voeu relatif à l'interdiction de la

consommation, la détention et

l'abandon sur la voie publique de

cartouches de protoxyde d'azote

Vote du conseil communautaire :

- voix pour : 34

- voix contre : 0

- abstentions : 0

- n'a pas pris part au vote : 0

- absents lors du vote : 5 Christopher

BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Mostafa

OUZMERKOU, Laurent PONROY, Philippe

RADET.