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unknown - Communauté d'agglomération - Auxerrois - Liste+des
unknown - Liste+des+délibérations+Conseil+Municipal+du+02.10
Déliberation - Liste+des+délibérations
Déliberation - Liste+des+délibérations+Conseil+municipal+du+04.04.24
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune d'Auxerre.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations+Conseil+municipal+du+04.04.24)
Thèmes du document : Démocratie, Sport, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
-
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 04 AVRIL 2024
NUMERO OBJET VOTE
2024-023 Budget principal - Décision
modificative n°1
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 30
- voix contre : 5 Jean-
Philippe BAILLY, Mani CAMBEFORT, Mathieu
DEBAIN, Sophie FEVRE, Isabelle POIFOL-
FERREIRA
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-024 Autorisations de programme et
crédits de paiement - budget
principal- Modification
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 33
- voix contre : 2 Jean-
Philippe BAILLY, Mathieu DEBAIN
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-025 Subventions 2024 - Attributions
complémentaires
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT. 2024-026 Associations sportives -
Subventions d'équipement -
Attribution 1mpact arts martiaux
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-027 Associations sportives -
Subventions d'équipement -
Attribution AJA
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 32
- voix contre : 0
- abstentions : 2 Sébastien
DOLOZILEK, Vincent VALLÉ
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 5 Christopher
BLIN, Mathieu DEBAIN, Ruscain NDOMBASI
TUKILONGA, Philippe RADET, Denis
ROYCOURT.
2024-028 Associations sportives -
Subventions d'équipement -
Attribution Auxerre Sport Citoyen
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-029 Associations sportives -
Subventions d'équipement -
Attribution AuxR Judo
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe RADET, Denis ROYCOURT.
2024-030 Associations sportives -
Subventions d'équipement -
Attribution Baby club auxerrois
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-031 Associations sportives -
Subventions d'équipement -
Attribution Rugby club auxerrois
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 34
- voix contre : 0
- abstentions : 1 Crescent
MARAULT
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-032 Associations sportives -
Subventions d'équipement -
Attribution Stade auxerrois
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-033 Associations sportives -
Subventions d'équipement -
Olympic canoé Kayak auxerrois
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-034 Centre de loisirs les Gulli'vert -
Attribution complément de
subvention 2024
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 32
- voix contre : 0
- abstentions : 3 Nordine
BOUCHROU, Isabelle JOAQUINA, Vincent
VALLÉ
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-035 Domaine public- droits de terrasse
- Remise gracieuse
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-036 Droits de place du marché du
mercredi matin - Remise gracieuse
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 34
- voix contre : 0
- abstentions : 1 Florence
LOURY
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-037 Garantie d'emprunt accordée à
Domanys - construction de 23
logements - rue du Viaduc -
Auxerre
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 34
- voix contre : 0
- abstentions : 1 Pascal HENRIAT
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-038 Fondation du patrimoine -
Approbation de la convention de
financement
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-039 LISA - Contournement sud - Avis
sur la requalification des chemins
ruraux
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 34
- voix contre : 0
- abstentions : 1 Florence
LOURY
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-040 Plan de Sauvegarde et de Mise en
Valeur - Modification n°2
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 32
- voix contre : 0
- abstentions : 3 Mani
CAMBEFORT, Sophie FEVRE, Isabelle POIFOL-
FERREIRA
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-041 Site Patrimonial Remarquable
d'Auxerre - Intégration de
Vote du conseil municipal : nouveaux périmètres - voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-042 Dénomination de voie et lieu-dit -
Validation
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-043 Renouvellement urbain de la Ville
d'Auxerre - Convention avec la
maison de l'emploi pour la mise en
œuvre et le suivi des clauses
d'insertion sociale
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-044 Délégation de service public du
chauffage urbain Auxev 2 -
Approbation de l'avenant n°3
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-045 Renouvellement du contrat de
concession GRDF pour le réseau de
Vote du conseil municipal : distribution publique de gaz
naturel de la ville d’AUXERRE.
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-046 Création d'un conseil scientifique
pour le projet de restauration de
l'abbaye saint Germain
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-047 Personnel municipal - Mandat au
Centre de gestion de l’Yonne de
lancer une consultation pour la
passation d’une convention de
participation dans le domaine de la
protection sociale complémentaire
(santé et prévoyance)
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-048 Personnel municipal - Modification
de l'effectif règlementaire
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-049 Personnel municipal - Actualisation
du régime indemnitaire
Vote du conseil municipal : - voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-050 Soutien à la politique de la réserve
opérationnelle - Approbation de la
convention avec le ministère des
Armées
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 35
- voix contre : 0
- abstentions : 0
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 4 Christopher
BLIN, Ruscain NDOMBASI TUKILONGA, Philippe
RADET, Denis ROYCOURT.
2024-051 Convention Armées-collectivités
avec le ministère des armées
Vote du conseil municipal :
- voix pour : 30
- voix contre : 0
- abstentions : 4 Mani
CAMBEFORT, Sophie FEVRE, Florence LOURY,
Isabelle POIFOL-FERREIRA
- n'a pas pris part au vote : 0
- absents lors du vote : 5 Christopher
BLIN, Hicham EL MEHDI, Ruscain NDOMBASI
TUKILONGA, Philippe RADET, Denis
ROYCOURT.
2024-052 Acte de gestion courante - Compte
rendu
Le conseil municipal prend acte.