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Convocation - convocation CM 13122022
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 13122022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL
85660 SAINT PHILBERT DE BOUAINE
À Saint-Philbert-de-Bouaine, le 08/12/2022
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le :
MARDI 13 DÉCEMBRE 2022 À 19H30
Ordre du jour :
➢ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2022.
URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT
➢ Foncier – acquisition de deux cellules commerciales au sein de l’immeuble l’Esplanade
➢ Foncier – acquisition des parcelles bâtie et non bâtie AV 21 et AV 373 ➢ Foncier – pylône supportant des équipements de communication électroniques et local technique – convention de bail
➢ Finances – approbation de la convention de reversement de la taxe d’aménagement perçue à Terres de Montaigu – Communauté d’agglomération
VOIRIE – RESEAUX ET ASSAINISSEMENT
➢ Voirie – mise à jour du linéaire de voirie
AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE ET JEUNESSE
➢ Finances – versement d’une subvention à l’AIFR
➢ Finances – contribution au budget de fonctionnement du RASED de la circonscription de Montaigu
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES ➢ Marché public – assurance – attribution du marché
➢ Finances – budget annexe assainissement collectif – clôture du budget ➢ Finances – budget annexe – remboursement de charges de personnel du budget du C.C.A.S. au budget principal
➢ Finances – règles d’amortissement applicables au budget général et au budget annexe cellules commerciales Le Verdon
➢ Finances – budget annexe cellules commerciales Le Verdon – décision modificative n°1
➢ Finances – budget général – décision modificative n°5
INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION
➢ Droit de préemption urbain
COMMISSIONS ET RÉUNIONS
➢ Calendrier des prochaines réunions du Conseil Municipal
➢ Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : le lundi 23 janvier 2023 à 19h30
Vous remerciant de votre participation, j’attire votre attention sur la nécessité, en cas d’absence, de remettre un pouvoir écrit, préalablement à la séance si vous souhaitez être représenté. Je vous remercie par ailleurs de vous assurer de la présence de la personne à ladite réunion.
À ce titre, vous trouverez ci-joint un bon pour pouvoir.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
#signature#
Francis BRETON