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Convocation - convocation CM 13122022
Convocation - 2301 convocation signee
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Lien du pdf (Convocation - 2301 convocation signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
85660 SAINT PHILBERT DE BOUAINE
À Saint-Philbert-de-Bouaine, le 17/01/2023
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le :
LUNDI 23 JANVIER 2023 À 19H30
Ordre du jour :
➢ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2022
URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE ➢ Foncier – acquisition des parcelles AV 21 et AV 273
➢ Finances – budget général – avance de crédit
➢ Environnement – convention de prestation avec le GIDON
VOIRIE – RESEAUX ET ASSAINISSEMENT
➢ Assainissement collectif – convention de mise à disposition de personnel
BÂTIMENTS ET SPORTS
➢ Commande publique – convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage n°AG30SPL pour la réhabilitation de la mairie - résiliation
➢ Administration générale – convention de mise à disposition des services communaux auprès de Terres de Montaigu – intervention technique sur un bâtiment intercommunal
➢ Administration générale – convention de mise à disposition de services communaux à Terres de Montaigu dans le cadre de l’exercice de la compétence Développement économique
AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE ET JEUNESSE
➢ Finances – multi-accueil – demande de subvention pour la réalisation STD
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES ➢ Finances – rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) des Pays de la Loire
INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION
➢ Droit de préemption urbain
COMMISSIONS ET RÉUNIONS
➢ Compte-rendu des dernières commissions
➢ Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : le lundi 20 février 2023 à 19h30
Vous remerciant de votre participation, j’attire votre attention sur la nécessité, en cas d’absence, de remettre un pouvoir écrit, préalablement à la séance si vous souhaitez être représenté. Je vous remercie par ailleurs de vous assurer de la présence de la personne à ladite réunion.
À ce titre, vous trouverez ci-joint un bon pour pouvoir.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
#signature#
Francis BRETON