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Convocation - convocation CM 13122022
Convocation - 240513 convocation signee
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Saint-Philbert-de-Bouaine.
Lien du pdf (Convocation - 240513 convocation signee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL
85660 SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE
À Saint-Philbert-de-Bouaine, le 07/05/2024
Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra en Mairie le :
LUNDI 13 MAI 2024 À 19H30
Ordre du jour :
➢ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mars 2024
URBANISME – AMÉNAGEMENT – ENVIRONNEMENT – CADRE DE VIE ➢ Marchés publics – travaux d’aménagement de la place Verdon – phase 2 – Avenant n°1 au lot n°1
➢ Foncier – acquisition des parcelles AT n°391 et AT n°389 (Cts GUERY) pour la réalisation d’un aménagement sur le chemin de l’Issoire
➢ Urbanisme – place Verdon – approbation du Compte-Rendu d’Activités de l’Etablissement Public Foncier de la Vendée
BÂTIMENTS ET SPORTS
➢ Bâtiment – projet de médiathèque (sujet sans délibération)
➢ Marchés publics – travaux petite crèche – avenant 1 au lot n°8 – menuiseries extérieures aluminium
AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE - JEUNESSE
➢ Affaires scolaires – AESH – convention cadre
CULTURE - COMMUNICATION
➢ Patrimoine – fonds Parois – don au Département de la Vendée
ADMINISTRATION GÉNÉRALE – FINANCES – RESSOURCES HUMAINES ➢ Administration générale – jury d’assises 2025
➢ Ressources Humaines – organigramme des services
➢ Finances – Budget général – décision modificative n°1 ➢ Finances – dotation de solidarité communautaire
➢ Finances – subventions complémentaires aux associations
➢ Marché public – constitution d’un groupement de commandes entre Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération, le Centre Intercommunale d’Action Sociale (CIAS) et les communes pour le renouvellement des prestations de télécommunications
➢ Marché public – groupement de commandes Terres de Montaigu / CIAS / communes – gestion et maintenance infra SI
INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SA DÉLÉGATION ➢ Droit de préemption urbain
➢ Marchés publics
COMMISSIONS ET RÉUNIONS
➢ Compte-rendu des dernières commissions
➢ Date de la prochaine réunion du Conseil Municipal : mardi 25 juin 2024 à 19h30
Vous remerciant de votre participation, j’attire votre attention sur la nécessité, en cas d’absence, de remettre un pouvoir écrit, préalablement à la séance si vous souhaitez être représenté. Je vous remercie par ailleurs de vous assurer de la présence de la personne à ladite réunion.
À ce titre, vous trouverez ci-joint un bon pour pouvoir.
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs les Conseillers Municipaux, l’expression de mes salutations dévouées.
Le Maire,
#signature#
Francis BRETON