Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 20200710
Conseil Municipal - cm 20260321
Conseil Municipal - cm 20220613
Conseil Municipal - cm 20210412
Conseil Municipal - cm 20200525
Conseil Municipal - cm 20230605
Conseil Municipal - cm 20140329
Conseil Municipal - cm 20200610
Conseil Municipal - cm 20150518
Conseil Municipal - cm 20180205
Conseil Municipal - cm 20171212
Document publié le Mardi 12 décembre 2017 par la commune de Stutzheim-Offenheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 20171212)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 2017
Présents : Pascal BAUER, Gabrielle ENSMINGER, Philippe GARTISER, Madeleine HEITMANN, Laurent HENRY, Christian HUFSCHMITT, Richard KIEFFER, Jean-Charles LAMBERT, Marie-Claude LEMMEL, François LUTZ, Andrée VOITURIER, Jean-Marc REINMANN.
Excusées : Véronique HEIM, Isabelle LAGUNA.
Absent : Claude SCHMID.
1. LECTURE ET APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 NOVEMBRE 2017
Le compte rendu de la séance du conseil municipal du 6 novembre 2017 est lu et adopté à l’unanimité.
2. ANNÉE DE LA CITOYENNETÉ ET DE L’ENGAGEMENT DANS LE KOCHERSBERG
M. le Maire informe le Conseil Municipal que 2018 sera l’année de la citoyenneté et de l’engagement dans le Kochersberg. Cet évènement, initié par la Communauté de Communes, sera marqué par plusieurs manifestations tout au long de l’année dans les communes membres de la CCKA.
D’ores et déjà, une journée citoyenne sera organisée à Stutzheim-Offenheim, comme chaque année, le 26 mai 2018.
Afin de faciliter la coordination des évènements organisés sur l’ensemble du territoire de la Communauté de Communes, il convient de désigner au sein de chaque commune un référent.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DÉSIGNE Gabrielle ENSMINGER et Jean-Marc REINMANN comme référents pour l’année de la citoyenneté et de l’engagement dans le Kochersberg.
3. DÉCISION MODIFICATIVE N°2
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DECIDE de procéder au vote de crédits supplémentaires suivants, sur le budget de l’exercice 2017 :
SECTION DE FONCTIONNEMENT :
- Dépenses :
Chapitre Article Montant
014 : Atténuation de produits 7391171 : Dégrèvement de TFNB en faveur des jeunes agriculteurs + 143.00 €
- Recettes :
Chapitre Article Montant
73 : Impôts et taxes 73111 : Taxes foncières et d’habitation + 143.00 € SECTION D’INVESTISSEMENT :
- Dépenses :
Chapitre Article Montant
040 : Opérations d’ordre de
transfert entre sections
2151 : Réseaux de voirie + 622.00 €
- Recettes :
Chapitre Article Montant
10 : Dotations, fonds divers et
réserves
10226 : Taxe d’aménagement + 622.00 €
4. MANDATEMENT DE L’INVESTISSEMENT SUR L’EXERCICE 2018
VU l’article L.1612-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
AUTORISE Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement sur l’exercice comptable 2018, et ce dans la limite du quart des crédits ouverts au budget primitif 2017.
5. AIDE A LA LICENCE SPORTIVE
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 06 novembre 2017 fixant à 4 € / enfant l’aide à la licence sportive ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DÉCIDE de verser à La Klamm pour la section volley la somme de 128 € et pour la section badminton la somme de 76 €, au titre de la licence sportive pour l’exercice 2017.
Note : Le Conseil Départemental subventionne les associations sportives à hauteur de 5 € par licence avec un minimum de 20 licences.
7. DÉMATÉRIALISATION DE LA TRANSMISSION DES MARCHÉS PUBLICS
VU la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité signée le 23/03/2010, autorisée par délibération du conseil municipal en date du 22/02/2010 ;
VU l’avenant n° 1 en date du 24/09/2014, autorisé par délibération du conseil municipal en date du 08/09/2014, relatif à la télétransmission des documents budgétaires ;
VU la circulaire du 07/07/2017, relative à la preuve de la transmission en préfecture ou en sous-préfecture des pièces constitutives d’un dossier de marché public et à l’obligation de dématérialisation prévue pour le 01/10/2017 ;
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
AUTORISE M. le Maire à signer l’avenant n°2 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État, relatif à l’extension du périmètre des actes. 8. INFORMATION SUR LES TRAVAUX EN COURS
Les Travaux d’éclairage public du Hagelweg et de la rue des Vergers sont terminés, ainsi que ceux de ravalement des façades de la mairie et de création d’une voie verte entre Offenheim et Wiwersheim.
Les nouveaux panneaux d’entrée d’agglomération seront installés prochainement.
9. ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES
Les Conseillers municipaux proposent diverses suggestions qui seront étudiées et inscrites au budget primitif 2018 en fonctions des crédits disponibles.
Voirie et éclairage public
- Les travaux de réaménagement de la rue de l’Église à Offenheim seront réalisés en 2019 - Changer les têtes de mât des derniers luminaires boules
- Réfection de la voirie du Hagelweg
- Réalisation de trottoirs rue des Sarments
- Remplacement des plaques de rue défectueuses
- Remplacement d’anciens panneaux routiers et installation de panneaux manquants - Réfection des trottoirs le long de la RD 41 (programme pluriannuel s’inscrivant aussi dans la démarche zéro phyto)
Bâtiments communaux et lieux publics
- Relier les deux écoles avec une passerelle
- Installer le Skate Park
- Rénover le City Stade
- Installer un columbarium supplémentaire au cimetière