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Procès Verbal - PV 18.09.2025
Document publié le Jeudi 18 septembre 2025 par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 18.09.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Formation,
|
AS Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
SEPTEMBRE
2025
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
18
septembre,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
Freissinières
se
sont
réunis
à
18h30
dans
la
salle
de
conseil,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
10
septembre
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Présents
:
BERTHALON
Jérôme
-
BOISSET
André
-
BOISSET
Philippe
-
BOISSET
Vincent
- DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: ARDUIN
Annie
- LATIL
Jessica
- LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: ARDUIN
Annie
donne
pouvoir
à
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
Quorum
: 7
Secrétaire
de
séance
: Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-15
du
CGCT,
il est
procédé
à
la
nomination
du
secrétaire
de
séance.
Madame
Françoise
MESTRE
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Le
secrétaire
de
séance
appelle
les
présents
et
donne
lecture
des
pouvoirs. Point
n°
1 - Affouage
2025
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
l’attribution
de
l’affouage
2055.
Point
n°2
- Etat
d’assiette
des
coupes
2026
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
Point
n° 3
- Cession
de
la
parcelle
communale
E2544
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
cession
de
la
parcelle
communale
E2544, Point
n°
4
- Adhésion
2025
Fondation
du
Patrimoine
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
l’adhésion
2025. Point
n°5
- Tarifs
ski
de
fond
- saison
2025-2026
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
les
tarifs
de
ski
de
fond
pour
la
saison
2025-2026. Point
n° 6
- Convention
avec
Nordic
Alpes
du
Sud
- saison
ski
de
fond
2025-2026
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la convention
avec
Nordic
Alpes
du
Sud
Point
n°7
- Convention
territoriale
globale
- territoire
du
Pays
des
Ecrins
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la convention
territoriale
globale
Point
n°8
- Notification
du
rapport
de
la
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
concernant
le
transfert
de
la
compétence
Tourisme
à
la
commune
de
Puy
Saint
Vincent
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
le
rapport
de
La
CLECT.
Point
n°9
- Décision
Modificative
n° 2
- Budget
Principal
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
Décision
Modificative.
Point
n°
10
- Convention
de
gestion
entre
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Ecrins
- transports
d’enfants
pendant
le
temps
scolaire
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
la convention
de
gestion.
Point
n°
11
- Modification
des
statuts
du
SIVU
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
la
modification
des
statuts
du
SIVU
Point
n°
12
- Voirie
2025
- demande
de
subvention
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
La
demande
de
subvention
auprès
du
Département
des
Hautes-Alpes.
Monsieur
le Maire
clôt
La séance.
Le
secrétaire
de
séance
MESTRE
Françoise
N. |