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Procès Verbal - PV 18.09.23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 18.09.23)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
of
-
XX.
( _
Freissinières
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
SEPTEMBRE
2023
PROCES-VERBAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
18
septembre,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
Freissinières
se
sont
réunis
à
18h30
dans
la
salle
de
conseil,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
le
11
septembre
conformément
à
l’article
L.2121.10
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Vincent
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- LATIL
Jessica
- MESTRE
Françoise
- SEGOND
Éric.
Etaient
absents
excusés
: M.
BOISSET
Philippe
a donné
pouvoir
à M.
BOISSET
André
- M.
LEJEUNE
Laurent
a
donné
pouvoir
à Mme
MESTRE
Françoise
Quorum
: 8
Secrétaire
de
séance
: Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L2121-15
du
CGCT,
il est
procédé
à La
nomination
du
secrétaire
de
séance.
M.
BOISSET
Vincent
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
par
Le
conseil
municipal
et
accepte
cette
fonction.
Le
secrétaire
de
séance
appelle
Les
présents
et
donne
lecture
des
pouvoirs. Point
n°
1 - Demande
de
réservation
de
peuplement
pour
la
récolte
de
graines
Le
Conseil
Municipal
Décide
à
l’unanimité
de
vendre
des
graines
de
mélèzes
à
la
société
ROBIN
PEPINIERES
au
prix
de
100€/kg.
Point
n°2
-
Convention
pluriannuelle
de
pâturage
-
Alpage
de
Faravel
et
Palluel
- Chichin
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
convention
pluriannuelle
de
pâturage
de
l’alpage
de
Faravel
et
Palluel
-
Chichin
avec
le
Groupement
Pastoral
Palluel
Faravel. Point
n° 3
- Tarifs
ski
de
fond
- saison
2023-2024
Le
Conseil
Municipal
Adopte
à
l’unanimité
les
tarifs
de
ski
de
fond
pour
la
saison
2023-2024. Point
n°4
- Convention
avec
Nordic
Alpes
du
Sud
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
La convention
avec
Nordic
Alpes
du
Sud. Point
n°
5
-
Promesse
unilatérale
d’achat
avec
la
SAFER
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
La
promesse
unilatérale
d’achat
avec
la
SAFER
concernant
les
parcelles
B2031,
E145,
E167,
E174,
E261,
E278,
F298,
F3291,
F3295,
H37,
H132,
H139,
H153,
H157,
H399
pour
une
surface
totale
de
47a69ca
au
prix
de
800
€.
Point
n° 6
- Décision
Modificative
n° 2
- Budget
Principal
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
la
DM2
du
Budget
Principal.
Point
n°7
-
Convention
de
mandat
-
Remise
des
ouvrages
relatifs
à
la
rénovation
du
Point
Information
de
Freissinières
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
Le
décompte
définitif
des
travaux
de
rénovation
du
Point
Information
de
Freissinières
et
Valide
l'intégration
des
ouvrages
réalisés
dans
Le
patrimoine
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
des
Ecrins. Point
n°8
- Classement
de
parcelles
dans
le
domaine
public
de
la
Commune -
Chemin
de
l’Aiguille
Le
Conseil
Municipal
Approuve
à
l’unanimité
le
classement
dans
le
domaine
public
de
la
parcelle
cadastrée
section
G
n°1316
issue
de
La
division
parcellaire
de
la
parcelle
cadastrée
section
G
n°102,
située
au
niveau
du
chemin
de
l’Aïguille.
Point
n°9
-
Attribution
des
travaux
de
remplacement
des
menuiseries
des
appartements
de
l’école
à
Ville
Le
Conseil
Municipal
Valide
à
l’unanimité
le
devis
de
la
SARKL
MIAZZI
pour
le.
remplacement
des
menuiseries
des
appartements
de
l’école
à Ville.
Point
n°
10
- Rapport
sur
le prix
et
qualité
de
service
- Eau
potable
2022
.
Le
Conseil
Municipal
Adopte
à
l’unanimité
Le
RPQS
du
service
public
d’eau
potable
pour
l’année
2022.
Point
n°11
-
Désignation
pour
la
signature
de
la
décision
pour
la
DP00505823H0022 Le
Conseil
Municipal
Désigne
à
l’unanimité
Madame
MESTRE
Françoise
afin
de
signer
décision
concernant
la
DP00505823H0022
Monsieur
le
Maire
clôt
La
séance.
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
|
Vincent
BOISSET
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS