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Convocation - 01 convocation et ordre du jour removed
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Farlède.
Lien du pdf (Convocation - 01 convocation et ordre du jour removed)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Éducation, Sécurité publique,
Page 2 sur 3 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 8 OCTOBRE 2024 Arrêt du procès-verbal de la séance du 25 juin 2024 Désignation du secrétaire de séance Compte-rendu d’activité des commissions CADRE DE VIE 1. Adhésion de la Commune à l’Association Départementale Réserves Communales de Sécurité Civile Comités Communaux Feux de Forêts du Var (AD RCSC – CCFF 83) 2. Adhésion de la Commune au Centre d’Information pour la Prévention des Risques Majeurs (CYPRES) 3. Convention de fonds de concours exceptionnel 2024 entre la commune de La Farlède et la C.C.V.G. pour l’extension du réseau de vidéoprotection par l’installation de 15 nouvelles caméras 4. Convention de mutualisation relative aux inspections détaillées des ouvrages d’art sur le territoire de la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau (CCVG) ENFANCE - JEUNESSE 5. Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques au titre de l’année scolaire 2023/2024 6. Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles privées du premier degré sous contrat d’association au titre de l’année scolaire 2023/2024 7. Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement Prestation de Service pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Extrascolaire intégrant le bonus « territoire CTG » et renouvellement de l’avenant « Inclusion Handicap » - 2024-2027 8. Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement Prestation de Service pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Périscolaire avec mise en place de la bonification « Plan Mercredi », intégrant le bonus « territoire CTG » et renouvellement de l’avenant « Inclusion Handicap » - 2024-2027 9. Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement Prestation de Service pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Extrascolaire – Accueil Adolescents, intégrant le bonus « territoire CTG » et renouvellement de l’avenant « Inclusion Handicap » - 2024-2027 ADMINISTRATION GENERALE 10. Fixation des tarifs de vente de photographies, plans, esquisses et vidéos communales 11. Autorisation d’ouverture des commerces de détail alimentaire certains dimanches de 2025 12. Modification de la délibération n°2024/055 du 25 juin 2024 - Séances de cinéma à la salle des fêtes – Exonération de redevances pour l’exploitant 13. Redevances d’occupation temporaire du domaine public communal – Mise à jour du tableau Convocation envoyée le 01/10/2024 à 12:22:40 Page 3 sur 3 14. Composition et fonctionnement du Conseil Municipal des Jeunes RESSOURCES HUMAINES 15. Adoption du règlement intérieur Hygiène et Sécurité applicable aux agents communaux 16. Astreintes applicables au personnel communal, indemnités d’astreintes et d’intervention 17. Avance de frais pour des dépenses éligibles au Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) 18. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles 19. Prise en charge des frais de déplacement des agents – Dépassement du taux des indemnités de mission pour le Salon des Maires 20. Recensement 2025 - Création d'un emploi de coordonnateur communal, de 2 emplois de collaborateur du coordinateur communal et de 25 emplois d’agent recenseur – Fixation du barème de rémunération 21. Modification de la délibération n°2021/074 du 1er juin 2021 instituant le nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel des agents communaux (RIFSEEP) 22. Mise en place du nouveau régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de la police municipale 23. Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial de la commune de La Farlède au Centre Communal d’Action Sociale de la Commune 24. Créations de postes et mise à jour du tableau des effectifs de la Commune FINANCES 25. Attribution d’une subvention à l’Association Cercle de la Fraternité – Exercice 2024 URBANISME - AMÉNAGEMENT 26. Modification du Projet Urbain Partenarial (PUP) en entrée de ville approuvé par la délibération n°2020/018 du 28 février 2020 27. Constitution d’une servitude sur la parcelle BA 149 (ligne aérienne) au profit de la société ENEDIS 28. Constitution d’une servitude sur la parcelle BA 149 (ligne souterraine) au profit de la société ENEDIS 29. Constitution d’une servitude sur les parcelles AZ 12 et 162 au profit de la société ENEDIS 30. Avis du Conseil Municipal sur le projet de centre de tri – Demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) DÉCISIONS Convocation envoyée le 01/10/2024 à 12:22:40