Compte-Rendu - 1639133880 25 novembre

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Compte-Rendu - 1639133880 25 novembre Document publié le Jeudi 25 novembre 2021 par la commune de Calmont. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1639133880 25 novembre)Thèmes du document : Changement climatique, Famille, Environnement,

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Compte-rendu de la séance du conseil municipal

Du 25 novembre 2021

Présents : David MAZARS, maire, Marc ANDRIEU, Franck ANDRIEU, Patrick BOUSQUET, Michèle BOUTONNET, Arnaud BRUGIER, Eric CARRARA, Patrick FRAYSSINHES, Marie-Laure FUGIT, Sébastien GARRIGUES, Suzanne GINISTY, Julie GUILLEMIN, Marc LAFARGE, Eric LAGARDE, Patricia LAUR, Catherine MOYSSET, Noémie REBOUL, Elodie TROUCHE, Céline TRUEL.

Absent(s/es) excusé(s/es) : 0

Nombre de conseillers en exercice : 19

Présents(es) : 19, Représenté(s-es) : 0, Votant(s-es) : 19.

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

1) Adoption d’une convention de prestation de service avec la commune de Manhac,

2) Adoption d’une convention avec le SIEDA et la société ECO CO2 pour une intervention dans les écoles ayant trait au développement durable,

3) Projet d’extension de la garderie de Ceignac,

4) Compte-rendu des commissions,

5) Questions diverses.

Le compte-rendu de la séance du 26 octobre 2021 est approuvé avec une précision concernant le

premier point des questions diverses concernant l’éclairage public.

ﷺﷺﷺﷺﷺﷺﷺﷺﷺﷺﷺﷺ

En préambule de cette séance, M. le maire accueille M. GALIERES dirigeant la société EPONA GGL,

e d urbaniste, de Mme MIRAL du cabinet de géomètre LBP et - de M. BONNET, architecte accompagné

Mme COMBES qui s'occupera de la commercialisation du futur lotissement à Ceignac .

nt, M. BONNET présente au conseil municipal deux esquisses d'aménagement de ce futur lotisseme

esquisses qui tiennent compte des souhaits de la commune en matière d'aménagement ..

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Adoption d’une convention de prestation de services avec la commune de Manhac.

M le Maire indique au conseil municipal que la commune de Manhac nous a sollicité afin d’assurer la gestion des stations d’épuration de la commune de Manhac pendant l’absence de son employé du 5 novembre 2021 au 14 janvier 2022.

A cet effet, M. le maire propose d’adopter une convention de prestations de services indiquant que notre commune met à la disposition de la commune de Manhac un employé du service technique pour la durée de l’absence de l’agent de Manhac, ½ journée par semaine au tarif horaire de 22.50 euros.

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, valide la convention de prestation de services décrite ci-dessus et mandate M. le maire pour signer toutes les pièces nécessaires à la concrétisation de cette vente.

Adoption d’une convention de partenariat relative au programme « WATTY » 2021/2022, 2022/2023 pour les écoles « la Nauze » Ceignac et Magrin.

M le Maire indique au conseil municipal que le Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de l’Aveyron (SIEDA) a proposé un programme de sensibilisation à la transition écologique WATTY, à destination des élèves ; le programme prévoit trois animations de sensibilisation par année scolaire (les enseignants bénéficieront du contenu pédagogique à utiliser en autonomie en classe) avec la possibilité de participer chaque année au concours national d’expression artistique. Les thématiques pouvant être abordées dans le programme sont les énergies, l’éclairage, les appareils électriques, les déchets, l’eau, le réchauffement climatique, le chauffage et la climatisation. Le financement de ce programme par année scolaire et par classe est de 1 256 euros avec une participation de la commune de 290 euros/classe, le solde étant financé par les certificats d’économie d’énergie soit une participation de 1 450 euros par année scolaire (290 euros x 5 classes) et 2 900 euros pour deux années scolaires.

Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : • valide la convention de partenariat entre la commune, le SIEDA et la société ECO CO2 SAS qui assurera la gestion globale des actions ; la participation financière de la commune s’élèvera à 1 450 euros/année scolaire,

• mandate M. le maire pour signer toutes les pièces nécessaires à la concrétisation de cette convention de partenariat.

Projet d’extension de la garderie de Ceignac

L’esquisse de l’architecte ENJALBAL est projetée : c’est une extension prévue sur le verger actuel, en continu du

bâtiment existant ; le coût estimatif de cette extension est d’environ 381 840.00 € HT.

M. le maire invite les élus à réfléchir sur la nécessité de cette extension et sur la possibilité peut-être de

fonctionner autrement : par exemple garder les enfants de Marie Emilie dans l’annexe de la salle des fêtes avec

deux personnels et conserver la garderie des enfants de la Nauze dans la salle inoccupée de l’extension de l’école.

Il est demandé d’effectuer un chiffrage du coût du personnel avec cette solution, qui sera comparé avec le coût

du personnel avant la situation COVID soit seulement deux personnes pour les deux écoles ; sera également

contrôlé les normes en vigueur pour une garderie dans l’annexe de la salle des fêtes. Affaire à suivre.

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Compte-rendu des commissions

→ Commission du personnel le 08/11/2021 : Patrick FRAYSSINHES prend la parole pour dérouler les points

évoqués.

• Un point est effectué sur le fonctionnement du personnel scolaire.

• Les lignes directrices de gestion (LDG) doivent être transmises au Centre de Gestion pour examen par

le comité technique : c’est un document qui fixe les enjeux et les objectifs de la politique de ressources humaines

à conduire au sein de chaque collectivité, avec un calendrier fixant, année par année, des objectifs à tenir

notamment pour Calmont, en matière de prévention des risques professionnels .

→ Commission vie associative du 22 novembre 2021 : Eric CARRARA effectue un compte-rendu de cette réunion.

Il a été décidé d’organiser une journée éco-citoyenne le 19 mars 2022, journée qui regroupera les villages, les

écoles, le conseil municipal des enfants (CME) avec un pot financé par la commune : affaire à suivre.

Les élections du CME sont programmées le 14 décembre prochain.

Equipements communaux : un accès par carte sera testé au terrain de tennis de Ceignac.

L’idée d’un forum des associations le 2 juillet 2022 est avancée afin de rassembler les associations.

Projet de city stade : deux terrains étaient pressentis : un à Ceignac et l’autre à Magrin ; la commission serait

plutôt favorable pour un city stade à Ceignac et un pumptrack à Magrin : affaire à suivre.

Le club de pétanque souhaiterait avoir un terrain couvert pour jouer l’hiver ; E CARRARA va rencontrer les

membres afin de préciser leur demande.

Fléchage des sentiers de la commune : l’association des marcheurs va recenser les besoins.

Implantation parking à vélo : réfléchir à l’implantation et au nombre.

Points divers chantiers :

Terrain de tennis Ceignac : réparer un gros trou qui s’est formé dans le grillage. L’éclairage du terrain de pétanque

est réalisé. La demande de permis de construire de l’aménagement de la maison MAVIEL est en cours

d’instruction.

La surface du terrain de tennis de Magrin a été refaite et ce terrain est en accès libre.

Terrain padel : acheter des bancs (en cours) pour protéger les surfaces vitrées ; traiter le gravillon devant la porte

afin que les joueurs n’entrainent du gravillon sur le terrain ; les plantations du talus sont réalisées.

→ Commission « livret d’accueil » du 16 novembre 2021. Marc LAFARGE indique que ce livret sera distribué à

tous les habitants et aux nouveaux arrivants. Il évoquera le patrimoine et l’historique de la commune, la vie

économique et associative, l’enfance, les équipement et services municipaux, le tourisme et des informations

pratiques.

Les élus se sont chargés, thème par thème, de travailler afin d’avoir une restitution en janvier 2022.

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Questions diverses

• La commune a été sollicité par le SIEDA pour connaître ses projets en matière d’énergies

renouvelable. Le PETR a également sollicité la commune. Céline TRUEL indique qu’il convient

d’attendre la fin de l’année afin de savoir quel est l’organisme qui va porter ce dossier.

• Antenne FREE : FREE a déposé un dossier pour un nouveau positionnement de cette antenne dans

une parcelle BAYOL en bordure de la RD 551 (entre Cureboursot et la tournée de Lafon), antenne à

150 m de la RD : David MAZARS indique qu’il a donné un avis défavorable en raison de sa proximité

avec la RD et de sa mauvaise intégration paysagère.

Arnaud BRUGIER indique qu’un pylonne similaire a été implanté à Ste Radegonde, pylonne en forme

d’arbre.

• Le devis de UPCYCLE pour l’étude d’un composteur mutualisé sur Ceignac, d’un montant de

11 000.00 euros HT sera revu par la société.

• David MAZARS effectue un compte-rendu du dernier conseil d’école qui s’est tenu le 9 novembre

2021. Les effectifs sont de 42 élèves à Ceignac et 62 élèves (+ 5 en janvier) à Magrin. Quelques

interventions du service technique sont à prévoir.

Un projet « un chemin, une école » en lien avec l’association des marcheurs est en cours ; un topo-

guide sera édité et distribué aux habitants (devis de MERICO d’un montant de 960.00 euros HT pour 8

pages).

• Le PPI (plan particulier d’intervention) de Sobégal va être mis à jour en raison de la suppression de

la sphère ; les rayons de protection vont diminuer.

• Les entretiens professionnels du personnel vont débuter le mercredi 8 décembre.

• L’espace emploi formation propose à partir de 01/2022 des permanences à la médiathèque deux fois

par mois ; ils accompagnent des personnes en recherche d’emploi.

• voici les diverses réunions à noter :

03/12 à 9 h 30 : S DURAND du Département vient remettre le dossier de la 1ère tranche du chemin

piétonnier de Lacassagne à Ceignac

07/12 à 20 h 30 : commission des finances,

16/12 à 20 h 30 : conseil municipal,

08/01/2022 : cérémonie des vœux.

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• les offices de tourisme d’Aveyron Ségala et du Pays Ségali organisent le 09/12 à 9 h 30 à la salle des

fêtes de Gramond le lancement de la nouvelle marque « Ségala Aveyron Sauvage de Caractère » et le

13/12 à 14 h à l’espace culturelG Alauzet de Rieupeyroux une conférence avec Mathieu Vadot sur le

thème « quelles actions mettre en place pour conquérir de nouvelles clientèles de proximité ?».

L’ordre du jour est épuisé : la séance est levée à 23 h 45.