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Ordre du Jour - Ordre du jour rectificatif du Conseil municipal du 12 decembre 2023
Document publié le Mardi 12 décembre 2023 par la commune d'Issoire.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour rectificatif du Conseil municipal du 12 decembre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Éducation,
ORDRE DU JOUR RECTIFICATIF DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 12 DÉCEMBRE 2023
Désignation du secrétaire de séance
Agenda
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 octobre 2023 Liste des décisions
Rapports :
I – DÉCISIONS INSTITUTIONNELLES
1. Présentation des travaux de la Commission accessibilité
II- INTERCOMMUNALITÉ
2. Avenant à la convention pour la création d’un service commun d’instruction du droit des sols
3. Transfert au Syndicat Mixte de l’Eau des parcelles accueillant les réservoirs de Malbattu
III – FINANCES
4. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables au budget principal de la commune – Exercice 2023
5. Approbation des tarifs du camping municipal pour l’année 2024
6. Réalisation d’un contrat de prêt relance verte d’un montant total de quatre millions d’euros auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement du nouveau groupe scolaire de Bizaleix
7. Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement exercice 2024 du budget commune/Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget communal 2024
8. Autorisations de programme et crédits de paiement /bilan annuel exercice 2023 / Autorisation et crédits exercice 2024
IV – ENERGIE – DÉVELOPPEMENT DURABLE
9. Révision de l’enveloppe budgétaire de la prime incitative aux économies d’eau
V – COMMERCE – REVITALISATION DU CENTRE-VILLE
10. Avenant n°2 à la convention avec la SNCF pour l’aménagement d’une partie du pôle d’échange multimodal de la gare SNCF d’Issoire
11. Revitalisation du commerce de centre-ville – dispositifs « Ma première boutique », « Boutique-test » et « Boutique éphémère »
12. Revitalisation du commerce de centre-ville - Dispositif « Espace des métiers d’art » 13. Avis du Conseil municipal sur les ouvertures des commerces le dimanche en 2024 14. Convention d’Opération Programmée de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
VI– TRAVAUX – FONCIER - URBANISME
15. Constitution d’une servitude de vue grevant la parcelle AH 46, sise 18 rue du huit mai au profit de la parcelle AH 42, sise 7 impasse de Perrier 16. Servitude de passage et tous réseaux sur la parcelle AM 384 au profit de la parcelle AM 383
17. Dénomination de voies sises sur les parcelles BX 70, 72, 73, 74, 75, 76, 77 et 78 18. Dénomination de la voie sise sur la parcelle BT 343, dans le lotissement « Netya » 19. Mise à disposition, installation, entretien-maintenance et exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires et prise en charge de l’affichage de campagnes municipales de communication
VII – ÉDUCATION
20. Convention dans le cadre du programme Notre École Faisons-là Ensemble (NEFE) – Projet de l’école élémentaire du Faubourg
21. Modification du règlement intérieur du périscolaire
VIII – VIE ASSOCIATIVE
22. Subventions aux associations de l’USI participant à des compétitions et conventions d’objectifs
IX - PERSONNEL
23. Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
24. Révision du règlement intérieur applicable au personnel municipal
25. Révision des modalités de versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
26. Révision du tableau des effectifs
X - SÉCURITÉ
27. Renouvellement de la convention relative à la mise en œuvre du forfait post- stationnement