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Déliberation - D 2023 4 44 Releves des decisions du maire
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Verpillière.
Lien du pdf (Déliberation - D 2023 4 44 Releves des decisions du maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le S L GC
ID : 038-213805377-20230925-D_2023_4_44-DE
EN Ville de
La Verpillière
Arrondissement de La tour-du-Pin
Département de l'Isère (38) Numéro de délibération : D 2023-4/44 Date de la délibération : 25/09/2023
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 25 septembre 2023,
Le Conseil Municipal de la commune de La Verpillière,
Dûment convoqué le 19 septembre 2023,
S’est réuni en session ordinaire, à la Maison Girier à 18h, Place du Docteur Ogier, sous la présidence
de Monsieur Patrick MARGIER, Maire.
Etaient présents :
Patrick MARGIER, Patrick MARTI, Isabelle DURET, Ramazan TASLIBAYIR, Michel AMATLLER, Carole
LASSAUSAIE, Ludovic LEGRAIN, Monique GIRAUD, Marcelle VIVENT, Olivier KLEIN, Danielle BERGER,
Phillipe CHATON, Cyril LETORT, Annie SANCHEZ-BONNET, Armelle GIRERD-CHANEL, Michelle DUPORT,
Bernadette SANCHEZ, Pascale SAUTAREL-BIDARD, Guy VASSAL, Hassina BECHAR, Sylvain MACLE.
Avaient donné procuration :
Yolaine ELEKA-VIENNE, Geneviève PORTRON, Laurent MATHE, Ali SMAOUI
Étaient absents :
Murat SOZERI, Clément BOUSQUET, Grégory BERTHET, Samira ACHOURI
Nombre de conseillers municipaux :
En exercice : 29
Présents : 21
Absents : 4
Procurations : 4
Votants : 25
RELEVÉ DES DÉCISIONS DU MAIRE SIGNÉES
DEPUIS LE CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2023
Le Conseil Municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le registre des décisions annexé à la présente,
CONSIDÉRANT que Monsieur le Maire présente le relevé des décisions qu'il a prises depuis la réunion
du Conseil municipal du vendredi 09 juin 2023, dont le projet a été adressé aux conseillers municipaux,
CONSIDÉRANT que Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à formuler leurs observations,
PREND ACTE du relevé des décisions du Maire.
Commune de La Verpillière
Délibération du conseil municipal du 25 septembre 2023 Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le S L GC
ID : 038-213805377-20230925-D_2023_4_44-DE
Pour extrait conforme.
Fait à La Verpillière, le 25 septembre 2023
La présente délibération est susceptible de recours contentieux dans un délai de deux mois à compter de sa
publication/notification et de sa transmission au représentant de l'Etat, devant le tribunal administratif de
Grenoble (2 place de Verdun - Boîte postale 1135 - 38022 Grenoble cedex) ou sur www.telerecours.fr.
Elle peut également faire l’objet d’un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai.
Commune de La Verpillière
Délibération du conseil municipal du 25 septembre 2023