Conseil Municipal - CM 20230622 point13

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Conseil Municipal - CM 20230622 point13 Document publié le Jeudi 22 juin 2023 par la commune d'Illkirch-Graffenstaden. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20230622 point13)Thèmes du document : Famille, Éducation, Institutions publiques, Numéro DL230609-MCO1

Nature de l'acte |Délibération

Matière Fonction publique - Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. EURE.

Objet Fixation du tableau des effectifs au 1° juillet 2023 ILkirch Graffenstaden

VILLE D'ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN

Extrait du registre des délibérations

Conseil Municipal du 22 juin 2023

à L'illiade

L'an deux mil vingt-trois le vingt-deux juin à 19 heures, le Conseil Municipal s'est réuni à L'iliade - en session ordinaire - sur convocation et sous la présidence de Monsieur Thibaud PHILIPPS, Maire.

Etaient présents :

PHILIPPS Thibaud, Maire, SAIDANI Lamjad, SCHEUER Serge, DREYFUS Elisabeth, KOUJIL Ahmed, RICHARD Yvon, COMBET-ZILL Marie, GALLER Lisa, Adjoints, PFISTER Luc, FRUH Hervé, STEINHART André, KIEHL Fabrice, HEIM Valérie, MASSÉ-GRIESS Dominique, DIDELOT Sandra, HERBEAULT Cédric, RINKEL Marie, CASTELLON Martine, BACHMANN Emmanuel, MAGDELAINE Séverine, GENDRAULT Pascale, LEVY Thomas, RIMLINGER Barbara, BEAUJEUX Rémy, KOUJIL Soufiane, FRUH Marie-Josée, LONGECHAL Béatrice, Conseillers

Etaient absents :

- Madame SEIGNEUR Sylvie ayant donné procuration à Monsieur Yvon RICHARD - Madam HERR Isabelle ayant donné procuration à Monsieur Luc PFISTER - Monsieur Philippe HAAS ayant donné procuration à Madame Elisabeth DREYFUS - Monsieur Jean-Louis KIRCHER ayant donné procuration à Monsieur Lamjad SAIDANI - Madame Stéphanie CLAUS ayant donné procuration à Madame Dominique MASSE-GRIESS - Madame Davina DABYSING ayant donné procuration à Monsieur Soufiane KOUJIL - Monsieur Claude FROEHLY ayant donné procuration à Madame Séverine MAGDELAINE - Madame Bénédicte LELEU ayant donné procuration à Madame Béatrice LONGECHAL

Secrétaire de séance : Monsieur Alexandre VINCENT-BEAUME

Directeur Général des Services

Nombre de conseillers présents : 27

Nombre de conseillers votants : 35

Date de convocation et affichage : 16 juin 2023

Date de publication délibération : 29 juin 2023

Date de transmission au Contrôle de Légalité : 29 juin 2023 Accusé de réception en préfecture 067-216702183-20230622-DL230609-MC01-DE Date de réception préfecture : 29/06/2023|

|E TE | 1/10

| Matière | Fonction publique - Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T.

VI. PERSONNEL

1. FIXATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1FR JUILLET 2023

A. Création de postes

1. Pour permettre des nominations suite à avancement de grade et promotion interne ou réussite concours/examen

Afin de permettre les avancements de grade et promotions, ainsi que les nominations suite à réussite aux concours ou examens à intervenir au titre de l’année 2023 il est proposé de créer les postes suivants au tableau des effectifs :

Filière administrative

- 1 poste d'attaché territorial

- 1 poste de rédacteur principal 2ème classe

Filière technique

- 3 postes d'agent de maitrise principal

- 1 poste d'agent spécialisé des écoles maternelles principal 1° classe

Filière animation

- 1 poste d'adjoint d'animation principal de 2"€ classe

2. Dans le cadre de la régularisation de certaines situations et pour poursuivre la déprécarisation des vacataires

Filière technique

- 2 postes d'adjoints techniques à temps non complet de 21/35 correspondant à des besoins permanents pourvus jusqu'alors sur la base de postes non permanents au titre de l'article L332-13 (remplacement d'agents absents)

Filière sociale

- 4 postes d'agent spécialisé des écoles maternelles 2° classe à 34,2/35° correspondants à des besoins permanents pourvus jusqu'alors sur la base de postes non permanents au titre de l'article L332-13 (remplacement d'agents absents)

Accusé de réception en préfecture

067-216702183-20230622-DL230609-MC01-DE

Date de réception préfecture : 29/06/2023Numéro | PL230609-MCO1 SERRE | 2/10

Matière Fonction publique - Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. /

Filière animation

- 2 postes d'adjoint d'animation dans le cadre de la poursuite de la déprécarisation des vacataires

3. Pour permettre des recrutements sur des grades différents de ceux des agents qui occupaient le poste précédemment

Filière administrative

- 1 poste d'adjoint administratif de 1°" classe

- 2 postes d'adjoints administratifs

4. Dans le cadre d’une modification de temps de travail

Filière sociale

- 1 poste d'assistant socio-éducatif

5. Dans le cadre d'un changement de filière

Filière animation

- 1 poste d'animateur territorial

6. Pour répondre à des besoins de la collectivité ou dans le cadre de la création de nouvelles missions

Filière administrative

- 2 postes d'attaché territorial pour permettre la réintégration d'un agent en détachement de longue durée et pour assurer les missions confiées à la nouvelle mission démocratie active qui reprend une partie des missions précédemment assurées par le responsable du service accueil/relations avec les habitants

- 1 poste d'adjoint administratif pour venir renforcer le service population

Accusé de réception en préfecture

067-216702183-20230622-DL230609-MC01-DE

Date de réception préfecture : 29/06/2023| Numéro | DL230609-MCO1

| ———————— 3/10 Matière | Fonction publique - Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T.

Filière technique

- 3 postes d'adjoint technique à temps non complet de 17,5/35° dans le cadre des besoins liées à l'ouverture de la nouvelle école Libermann en septembre 2023 (agents d'entretien)

Filière sociale

- 1 poste d'agent spécialisé des écoles maternelles principal 297€ classe à 34,2/35° en raison de l'ouverture d'une nouvelle classe au sein de l'école maternelle Lixenbuhl.

B. Suppressions de postes

Suite à la réorganisation du pôle jeunesse au sein de la Direction des Solidarités, à une modification de temps de travail et à des avancements de grade, il y a lieu de supprimer les postes suivants :

Filière administrative

- 1 poste d'attaché territorial (chargé de mission pour le centre socio-culturel Le Phare de l'Ill créé par délibération du 5 novembre 2020)

- 2 postes de rédacteur (suite à des avancements de grade)

Filière technique

- 1 poste de technicien principal de 2°" classe (suite à un avancement de grade)

- 3 postes d'agent de maitrise (suite à des avancements de grade)

Filière sociale

- 1 poste d'assistant socio-éducatif à temps non complet (transformation en temps complet)

Ces suppressions de poste ont été soumises au Comité technique qui s'est tenu le 09 juin 2023.

Soit 27 postes budgétaires à créer et 8 postes à supprimer au total.

Accusé de réception en préfecture

067-216702183-20230622-DL230609-MC01-DE

Date de réception préfecture : 29/06/2023Numéro | | DL230609-MCO1

bn publique8 | 4/0) Matière | Fonction Fpublique - Personnels titulaires et stagiaires de la F.P mn

Il est proposé au Conseil Municipal :

- D'approuver les créations et les suppressions de postes précitées ;

-__ De prévoir les crédits nécessaires au budget ;

-_ D'adopter le tableau des effectifs au 1°' juillet 2023 tel qu'annexé et qui comporte :

. 256 postes budgétaires d'agents titulaires ou stagiaires,

.< 71 postes d'agents non titulaires et contractuels ;

Soit un effectif budgétaire total de 327 postes budgétaires.

Le Conseil Municipal,

après en avoir délibéré,

adopte la présente délibération.

Pour : 27

Abstentions: 8 FROEHLY Claude, CASTELLON Martine, LELEU Bénédicte,

BACHMANN Emmanuel, MAGDELAINE Séverine, LONGECHAL

Béatrice, GENDRAULT Pascale, BEAUJEUX Rémy

Pour extrait conforme

Le ne

Thibaud PHILIPPS Alexandre VINCENT-BEAU

Accusé de réception en préfecture

067-216702183-20230622-DL230609-MC01-DE

Date de réception préfecture : 29/06/2023Numéro | DL230609-MCO1 de

F | ms | 5/10 | Matière | Fonction publique - Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. de /

TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01 JUILLET 2023

EFFECTIFS

GRADES caTe- | PEL | errecrir | RÉESFEN | Donr AGENTS TITULAIRES GORIE TAIRES POURVUS (y compris TNC

TP)

Directeur général des services A 1 1 1

Directeur général adjoint des A 0 0 o services

Directeur des services techniques A O 0 0

Total 1 1 1 0

FILIERE ADMINISTRATIVE

Attaché hors classe A 0 0 0

Attaché principal A 5 5 5

Attaché A 14 11 9,7 1

Rédacteur principal 1ère classe B 7 6 6

Rédacteur principal 2ème classe B 5 4 3,8

Rédacteur B 4 3 3

Adjoint administratif principal 1ère c 15 13 12,8 classe

Adjoint administratif principal

2ème classe s . . "

Adjoint administratif C 12 10 9,1 1

Total 66 55 52,4 2

FILIERE TECHNIQUE

Ingénieur principal (1 poste mis A 2 1 1 sur emploi fonctionnel DGS)

Ingénieur A 1 1 1

Technicien principal de 1°" classe B 6 5 4,8

Technicien principal de 2° classe B 6 5 5

Technicien B 0 0 0

Agent de maitrise principal C 21 20 20

Agent de maîtrise C 12 11 11,88 2

Adjoint technique principal 1ère c 25 21 18,63 4 classe

Adjoint technique principal 2ème c 20 18 15,64 12 classe

Accusé de réception en préfecture

067-216702183-20230622-DL230609-MC01-DE

Date de réception préfecture : 29/06/2023Numéro | DL230609-MCO1 RSR Mie se 6/10 | Matière | Fonction publique - Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. - /

Adjoint technique C 26 24 22,44 6

TOTAL 119 106 100,39 26

FILIERE SOCIALE

Conseiller socio-éducatif A 0 0 0 0

Assistant socio-éducatif de classe A 1 1 0,8 exceptionnelle

Assistant socio-éducatif A 1 0 0 0

Educateur de jeunes enfants classe A 1 1 0,8 o exceptionnelle

Educateur de jeunes enfants A 0 0 0

Agent spécialisé des écoles

maternelles principal 1°"° classe : 5 ’ 20 3 Agent spécialisé des écoles

maternelles principal 2ème classe o 29 5 ID 10

TOTAL 25 22 20,50 13

FILIERE SPORTIVE

Educateur des activités physiques B

et sportives principal de 1°"° classe

Educateur des activités physiques

et sportives principal de 2ème B 1 1 1 classe

Educateur des activités physiques B

et sportives

Opérateur des activités physiques c

et sportives principal

Opérateur des activités physiques c

et sportives qualifié

Opérateur des activités physiques c

et sportives

TOTAL 1 1 1 0

FILIERE ANIMATION

Animateur principal de 1°"° classe B 1 1 1

Animateur principal de 2°"° classe B

Animateur territorial B 2 2 2 . nm . . . . è Adjoint d'animation principal 1°'° c 1 1 1

classe . - 1: - - - . è

Adjoint d'animation principal 2°" c 5 5 4,8 classe

Adjoint d'animation C 20 15 13,99 2

TOTAL 27 24 22,79 2

FILIERE CULTURELLE

Accusé de réception en préfecture

067-216702183-20230622-DL230609-MC01-DE

Date de réception préfecture : 29/06/2023Numéro | DL230609-MCO1

Matière Fonction publique - Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T.

Professeur d'enseignement

artistique hors classe

7/10

Professeur d'enseignement

artistique de classe normale

Assistant de conservation principal

de 1°" classe

Assistant de conservation principal

de 2ème classe

Assistant d'enseignement

artistique principal de 1°"° classe

Assistant d'enseignement

artistique principal de 2°"° classe

Assistant d'enseignement

artistique

TOTAL

FILIERE POLICE MUNICIPALE

Chef de service principal 1°"° classe

Chef de service principal 2ème

classe

Chef de service de police

municipale

Brigadier chef principal

Gardien / Brigadier

Garde-champêtre chef principal

Garde-champêtre chef 010100

|

œ

TOTAL 12 10 9,8

FILIERE MEDICO-SOCIALE

Infirmier en soins généraux hors

classe

Infirmier de classe supérieure

TOTAL

EMPLOIS NON CITES

TOTAL GENERAL AGENTS

TITULAIRES 256 221 209,88 41

Accusé de réception en préfecture

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Date de réception préfecture : 29/06/2023Numéro |DL230609-MCO01 D a ——| 8/10

| Matière | Fonction publique - Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. oo /

EFFECTIFS GRADES OU EMPLOIS POSTE POSTES DONT REMUNÉ-

CONTRACTUELS CAT- | SECTEUR | BUDGTAIRES | POURVUS| FEES EN | TN | RATION | CONTRAT

Directeur de cabinet du IB Mairé A CAB 1 1 1 444/1027 Art. L331-1

IB Chef de cabinet du Maire A CAB 1 1 1 444/1027 | Art. L331-1

Responsable Direction des IB Finances (attaché principal) A FER , 1 1 444/1027 CDI

Responsable direction 1B Solidarités (Attaché A ADM 1 1 1 444/1015 CDI principal)

Communication (Chargé de [B mission, en contrat de projet| A ADM 1 0 0 Art. L332-24 5 444/1015 au grade d'attaché)

Communication [B (Webmaster/multimedia) A ADM 1 1 1 444/1015 CDI Attaché

; .… IB Attache Patrimoine A ADM 1 0 0 444/821 Art. L332-8

Développement durable

(chargé de mission en IB » contrat de projet, au grade À AI 4 0 0 444/821 Art 1332-28 d'attaché)

Rédacteur principal 2ème 1B classe( 1 urbanisme + 2 B ADM 4 3 3 Art. L332-14 nn nie 389/638 animation ville)

Rédacteur principal 2ème IB : classe (graphiste) B AM è . ; 389/638 AR L3928

j . IB Rédacteur (doc-archives) B ADM 1 0 0 372/597 Art. L332-14

Adjoint Administratif IB principal 1ère Classe E ADM 1 : ; 380/558 Art, 1952514

és x ; IB Adjoint Administratif C ADM 1 1 1 367/432 Art. L332-14

Technicien principal 2ème 1B classe (Bureau d'études et B TECH 2 2 2 389/638 Art. L332-14 Maintenance)

Technicien (DSI et IB Electricité) B TECH 2 2 2 389/638 Art. L332-14

Animateur (Scolaire IB . périscolaire) B AIM 1 1 : 372/597 Art. L332-14

Adjoint technique principal

1ère classe (espaces verts, IB . manifestation, 2 & | JE . L : saujsse |A SES maintenance)

Accusé de réception en préfecture

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Date de réception préfecture : 29/06/2023Numéro | DL230609-MCO1

| —— —— D 9/10 L Matière | Fonction publique - Personnels titulaires et stagiaires de la F.P.T. a | /

Adjoint technique 2ème IB . Clèses È TECH 2 2 2 368/486 Art. L332-14

ne : IB Adjoints Techniques € TECH 13 13 10 7 367/432 Art. L332-14

Adjoint d'Animation principal IB ; 1ère classe (CLSH) $ | um ; : 1 sso/sss | MER

Adjoints d'Animation IB Ga Principaux 2ème classe < | “AS : , à s56/a86 | ME EE Assistant socio-éducatif IB (CCAS) A SOC 1 1 1 444/714 Art. L332-14

Agent spécialisé des écoles [B maternelles principal 2ème C | SOCIAL 12 8 7,45 8 | 3667486 | At L332-14 classe /

CENTRE SOCIOCULTUREL — Article 63 de la loi du 12 juillet 1999

Articles 20, 21 et 22 de la loi 2005-843 du 26 juillet 2005

ë IB Rédacteur comptable B ADM 1 1 0,5 £ 372/597 CDI

Animateur responsable de IB secteur B ANIM À 1 1 372/638 hi

Adjoint administratif 1B princ. 2ème classe C ADM 1 1 0,8 1 | 356 1486 CDI (1 chargée d'accueil)

. IB Animateur B ANIM 1 1 1 389/597 CDI

Adjoint technique — IB 9 concierge É LES 3 : . 354/432 AE RSS

Adjoint d'animation principal IB 2ème classe C ANIM , 1 , 356/486 ci

Adjoint d'animation principal IB : 2ème classe € ANIM 1 0 0 356/486 Art. L332-14

nn IB . Adjoints d'animation | € ANIM 2 2 1 354/432 Art. L332-14

LIEU D'ACCUEIL PARENTS ENFANTS — Article 20 de la loi 2005-843 du 26 juillet 2005

Educateur jeunes enfants à IB s temps complet f e 1 1 ; 444/714 AE, RMS

ï IB Animateur B SOC 1 1 0,4 1 372/638 Art. L332-14

Animateur Principal 1ère IB _ Classes B SOC 1 1 0,3429 1 372/638 Art. L332-14

TOTAL GENERAL 71 62 54,4929 19

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Matière | Fonction publique - Personnels titulaires et stagiaires de la FPT,

AGENTS A TEMPS NON COMPLET

AU 01 JUILLET 2023

ATSEM :

=> 16 postes à 34,2 / 35ème

=> 4 postes à 34,2 / 35°" (régularisation)

=> 1 poste à 31,9 / 35ème

=> 2 postes à 30,5 / 35ème

=> 2 postes à 21,5 / 35ème

ADJOINTS TECHNIQUES (ECOLES) :

=> 1 poste à 34 / 35ème

=> 4 postes à 31,5 / 35ème

=> 1 poste à 30,5 / 35ème

=> 2 postes à 28/ 35ème

=> 2 postes à 27/ 35ème

=> 7 postes à 24,5 / 35ème

=> 1 poste à 22,5 / 35ème

=> 3 postes à 21 / 35ème

=> 3 postes à 17,5 / 35ème

=> 3 postes à 17,5 / 35°"€ non pourvus pour le moment (Agt Entretien Libermann)

ADJOINTS TECHNIQUES (SPORTS) :

=> 1 poste à 17,5 / 35ème

=> 1 poste à 20 / 35ème

ADJOINTS TECHNIQUES (ESPACES VERTS) :

=> 1 poste à 24,5 / 35ème

=> 1 poste à 17,5 / 35îme

=> 1 poste à 28 / 35°me

AUTRES POSTES :

=> 1 poste Attaché (Lieu d'accueil parents enfants) à 24.5 / 35ème

=> 1 poste d'animateur (Lieu d'accueil parents enfants) à 14 / 35ème

=> 1 poste d'animateur principal 1° classe (Lieu d'accueil parents enfants) à 12 / 35ème => 1 poste de rédacteur (CSC) à 17,5 / 35ème

=> 1 poste d'adjoint administratif principal 2ème classe (CSC) à 28 / 35ème => 1 poste d'adjoint administratif à 21 / 35ème

=> 2 postes d’adjoint d'animation (Scolaire périscolaire) à 19,8 / 35ème => 1 poste d'agent de Maîtrise (ECOLE) à 31,5 / 35ème

=> 1 poste d'agent de Maîtrise (ATSEM) à 34,2 / 35ème

10/10

Pour information, agents sur postes de remplacement maternité, congé parental, congé maladie, disponibilité (article L 332-13) :

1 adjoint administratif

1 adjoint administratif principal 2èe classe

17 adjoints techniques

4 ATSEM principal 2ème classe

Pour information, apprentis et contrats aidés :

5 apprentis CAP Petite Enfance

2 apprentis BPJEPS

1 apprenti Finances

Accusé de réception en préfecture

067-216702183-20230622-DL230609-MC01-DE

Date de réception préfecture : 29/06/2023