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Compte-Rendu - CR CM 20012015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belvédère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20012015)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
BELVEDERE
DEPARTEMENT
DES
ALPES-MARIT~MES
I
I
I
Date
et
lieu
: le
20janvier
2015
à 18
heures
en
mairie
de
Belvédère.
Date
de
convocation
: le
14janvier
2015.
Membres
convoqués
:
Paul
Burro,
Jackie
Tixier,
Jean-Paul
Duhet,
René
Laurenti,
Marion
Bisin,
Christophe
Cassi,
Max
Lambert,
Olga
Laurenti,
Danny
Palluel.
Pouvoirs
: Alice
Polizzi
à
Christophe
Cassi,
Olivier
Leconte
à
Jackie
Tixier,
Thierry
Tafini
à
Olga
Laurenti. Absent:
Alain
Caruba,
Marc
Laurenti,
Alexandre Lunardi.
QUORUM
ATTEINT
Secrétaire:
Danny Palluel.
Ordre
du
jour
1)
Approbation
du
compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal.
2)
Délibération
relative
à la
réalisation
des
travaux
d’aménagement
de
la
place
cour
supérieure.
3)
Délibération
relative
à la
réalisation
d’étanchéité
d’une
partir
du canal
du
Moulin.
4)
Décision modificative
n°2.
5)
Questions
diverses. 1)
Approbation
du
compte-rendu
du
dernier
conseil
municipal
Monsieur
le
Maire
demande
à
son
Conseil
s’il
y
a
lieu
d’émettre
des
remarques
ou
des
observations
sur
le
contenu
du
compte-rendu
du
précédent
Conseil
municipal.
Aucune
remarque
n’est
formulée.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
de
procéder
au
vote.
Le
compte-rendu
du
précédent
Conseil
municipal
est
approuvé
à l’unanimité.
2)
Délibération
relative
à
la
réalisation
des
travaux
d’aménagement
de
la
place
Cour
supérieure.
Considérant
que
le
four
communal
est
actuellement
un
lieu
de
stockage
de
tables
et
de
chaises
du
Comité
des
Fêtes.
Considérant
le
manque
de
toilettes
publiques
lors
des
différents
festins
provoquant
de
nombreux
désagréments
aux
riverains.
Monsieur
le
Maire
propose
à
son
Conseil
municipal
d’envisager
la
construction
d’un
bâtiment
dans
le
prolongement
de
la
buvette
du
Comité
des
fêtes
d’une
superficie
de
40
m2
destiné
à accueillir
un
lieu
de
stockage
pour l’association
ainsi
que
des
toilettes
dont
un
avec
accessibilité
handicapé.
Le
bâtiment
disposera d’un
toit
terrasse
qui
sera
aménagé
en
vue
d’accueillir
du
public
L’estimatif
du
cout
des
travaux
est
de 80
000
euros
HT.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité:
-
D’approuver
les
travaux
d’aménagement
de
la
place
cour
supérieure.
-
D’autoriser
Monsieur
te
Maire
à
solliciter
le
maximum
de
subventions
possibles
pour
la
réalisation
de
ce
projet.
-
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à entreprendre
l’ensemble
des
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
des
travaux
conformément
au
code
des
marchés
publics.
3)
Délibération
relative
à la
réalisation
des
travaux
d’étanchéité
du
canal
du
Moulin.
Monsieur
le
Maire
propose
de
retirer
un
syphon
obsolète
du
canal
du
moulin
qui
provoque
des
fuites. En
annexe
n°3,
vous
trouverez
le
descriptif
des
travaux
envisagés
ainsi que
l’estimatif
des
travaux.
Le
montant
de
ce
projet
est
évalué
à 21
500
euros
HT.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
ce
canal
dessert
notamment
de
nombreuses
exploitations
agricoles. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité:
-
D’approuver
les
travaux
d’étanchéité
du
canal
du
Moulin.
-
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
le
maximum
de
subventions
possible
pour
la
réalisation
de
ce
projet.
-
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à entreprendre
l’ensemble
des
démarches
nécessaires
à
la
réalisation
des
travaux
conformément
au
code
des
marchés
publics.
4)
Décision
modificative
n°2
tNVESTISSEMENT
R
10222:
FCTVA
~OTALR
10
Dotations
Fonds
divers
Réserves
k 1328
: Autres
1’OTAL
R
13
Subventions
d’investissement
R
2111
: Terrains
nus
R
2181
: InstaL
géné.
agenc.
divers
r0TALR
21
Immobilisations
corporelles
Total
Diminution
de
crédits
Augmentation
de
crédits
881.00
E
881.00
È,
6 850.00
E
5)
Questions
diverses
e
Proi~osition
d’un
sens
unique
Monsieur
Cassi
demande
à
monsieur
le
Maire
la
possibilité
de
mettre
la
totalité
de
la
descente
des Ecoles
en
sens
unique
afin
d’en
interdire
la
remontée
à cause de
nombreuses
situations
dangereuses
à la
suite
de
croisement
de
véhicules.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
cette
option
avait
été
étudiée
au
moment
de
la
réalisation
des
travaux
et
que
le
sens
unique
mais
n’avait
pas
été
retenue.
En
effet,
un
sens
unique
pourrait
engendrer
une
augmentation
de
la
vitesse
dans
cette
partie
du
village.
Monsieur
le
Maire souhaite
conserver
ce
double
sens
et
rappelle
que
l’ensemble
des
routes
en
agglomération
est
limité
à 30
km/h.
Désignation
FONCTIONNEMENT~
P73925:FPIC ~‘ÇDttéasde
produits
b 6554:
Contribution
organ.regroup.
I~OTAL
D
65
Autres
charges
gestion
courante
Dépenses
Recettes
Diminution
de
crédits
Augmentation
de
crédits
Total
b 661
I 1
:• Intérêts
réglés
à Péchéance
1 931.00
E
FOTALD66:Chargesflnancières
1 931.00
E
~
6419:
Remb.
rémunérations
de
personnel
1 700.00
E
rOTA
LROI3
Att~niiations
de
charges
1 700.00
E
R
7788
: Produfts
exceptionnels divers
4
1 00.00
E
TOTALR77:
Produits
exceptionnels
.
-
4
100.00
E
1 931.00
F
7731.00
E
5 800.00
E
12
026:15
E:
12026.15E
12492.95
E:
12
492.95
I
12492.95E
Total
Général
.
.1
5800.00
E
580000E
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouï
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
d’approuver
la
décision
modificative
n°2.
26.07
E
440,73
E
466.80
E
12492.95E •
Ultra4rail
Des
échanges
ont
eu
lieu
entre
les
différents
membres
du
Conseil
municipal.
•
StadeduBrec
Madame
Bisin
fait
état
d’un
problème
de
propreté
à proximité
du
stade
du Brec.
Monsieur
le
Maire
annonce
qu’il
fera
le
nécessaire
auprès
des
services
de
la
métropole
pour
que
tout
soit
nettoyé
mais
rappelle
aux
utilisateurs
du
stade que
des
poubelles sont
à
leur
disposition
sur
le
parking.
Fin
de
séance
: 19h10
Le
Secrétaire
de
séance,
D~nny
PALLUEL
Le
Maire,
Paul
BURRO