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Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 14 NOVEMBRE 2014
Déliberation - CM DU 14 12 2016
Compte-Rendu - 2020 12 14 compte rendu cm
Document publié le Mercredi 2 décembre 2020 par la commune de Plouénan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 12 14 compte rendu cm)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Famille,
Le premier décembre deux mil vingt convocation pour le conseil municipal du quatorze
décembre deux mil vingt à vingt heures.
ORDRE DU JOUR
- Hommage à Samuel PATY
- Règlement intérieur du Conseil municipal
- Révision des tarifs pour 2021
- Subventions aux écoles pour 2021
- Gestion du personnel communal
- Utilisation des crédits par anticipation
- Assurance statutaire : consultation pour le contrat-groupe du CDG
- Point sur l’avancement des travaux en cours
- Comptes rendus des différentes commissions
- Rénovation de l’éclairage des terrains de football
- Appels à projet DETR 2021
- Rythmes scolaires : rentrée 2021
- Illuminations Noël 2020
- Haut Léon Communauté : transfert de compétence GEMA, groupements de
commande
- SDEF : programmes triennaux 2021, 2022, et 2023
- Départs en retraite
- Questions diverses
Le Maire
Aline CHEVAUCHER
___________________________________________________________________________
SESSION ORDINAIRE
Le quatorze décembre deux mil vingt à vingt heures, le conseil municipal, légalement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle Le Cristal, sous la présidence
de Aline CHEVAUCHER, maire.
Etaient présents : A. CHEVAUCHER, maire, O. MONCUS, A. MARC, JP. CAER, V. LE BOULCH, M.
SAILLOUR, MH. PETIT-CHOPIN, JM. SEVERE, M. QUILLEVERE, A. LE BIAN, K. KERNEIS, D. LE
GALL, A. BOULC’H, R. JEZEQUEL, L. PENNORS, H. GUENA, M. VILLENEUVE, G. KERBIRIOU, D.
CAZUC, H. BEAUMIN
Excusée : MY LE MESTRE, E. TANGUY
Absent : JJ. HIRRIEN Jean-Paul CAER a été nommé secrétaire.
Hommage à Samuel PATY
L’assassinat de Samuel PATY, professeur d’histoire-géographie, en charge de l’enseignement
moral et civique, au collège du Bois d’Aulne à Conflans-Sainte-Honorine est un acte barbare
et révoltant que rien ne peut justifier.
La commune de PLOUENAN adresse ses sentiments de profonde sympathie à sa famille, ses
amis, ses collègues et ses élèves, et partage l’émotion qui a saisi le pays tout entier. Elle
assure de sa solidarité et de son soutien l’ensemble du corps enseignant, dont la mission
d’éveil à la connaissance, de formation de l’esprit critique et de la liberté de penser par soi-
même est irremplaçable et constitue un pilier essentiel de la formation que la République
doit à ses citoyens.
Les élus connaissent et reconnaissent l’engagement et le dévouement au service de nos
enfants et de nos jeunes, des enseignants et de tous les personnels éducatifs qui concourent
au fonctionnement quotidien des établissements d’enseignement.
Mais, ce n’est pas seulement la communauté éducative qui est endeuillée : c’est toute la
France et la République, contestées dans leurs principes fondateurs. Car au-delà de cet acte
odieux, une nouvelle fois c’est la liberté d’expression et le principe de laïcité, tels que nos
lois, notre volonté commune et notre histoire les conçoivent, qui sont violemment mises en
cause. Et cela nous ne l’acceptons pas, car ce serait vider de leur sens les valeurs de Liberté,
d’Egalité et de Fraternité qui figurent aux frontons de nos mairies.
Pour rappeler son attachement aux grands principes de la République et l’immense respect
dû à celles et ceux qui ont pour mission de former les citoyens de demain, la commune de
PLOUENAN a affiché sur la mairie une banderole « jesuisenseignant » et a mis en berne le
drapeau français.
Le conseil municipal décide de respecter une minute de silence.
Règlement intérieur du conseil municipal
Mme le Maire explique que l'article L. 2121-8 du Code général des collectivités territoriales
(CGCT) prévoit l'obligation pour les conseils municipaux des communes de 1 000 habitants et
plus (3 500 habitants précédemment) de se doter d'un règlement intérieur.
Mme le Maire donne lecture du projet de règlement intérieur, règlement que chaque
conseiller municipal a reçu au préalable, à domicile, le 2 décembre 2020 afin qu’il puisse en
prendre connaissance. Aucune observation n’est présentée par les élus.
Après avoir entendu les explications de Mme le Maire et après en avoir délibéré,
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, Approuve le règlement du conseil municipal présenté par Mme le Maire.
Révision des tarifs communaux pour 2021
Mme le Maire rappelle que chaque année le conseil municipal fait le point sur les tarifs
communaux.
Elle propose qu’une réflexion soit menée en 2021 sur cette question pour une réévaluation
éventuelle et une simplification des tarifs du Cristal.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, maintien les tarifs actuels jusqu’à
nouvelle délibération.
Subventions aux écoles pour 2021
Mme LE BOULCH récapitule les subventions versées aux écoles en 2020 :
Fournitures scolaires
Pour tout élève de l’école privée de Kerellon domicilié à PLOUENAN une subvention
de 35 euros
Piscine
Prise en charge totale par la commune de l’activité « Piscine » (soit 2, 10 euros par
séance et par enfant de PLOUENAN) dans les trois écoles sur trois cycles (soit trente séances
par enfant sur sa scolarité en primaire et maternelle).
Activités extra-scolaires
Aux écoles privée et publiques de la commune une subvention extra-scolaires de 20
euros par élève de PLOUENAN. Cette subvention permet aux écoles de financer librement
certaines activités.
Mme le Maire rappelle que la commune prend en charge, dans les écoles publiques,
- la maintenance du photocopieur
- les fournitures scolaires, par enfant de PLOUENAN, à hauteur de 35 euros auxquels
s’ajoutent 5 euros pour l’achat de fichiers et manuels soit 40 euros par enfant de
PLOUENAN
Mme le Maire propose la reconduction à l’identique des subventions aux écoles.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide le maintien, pour 2021,
des subventions aux écoles. Ecole Simone Veil : restauration scolaire
Mme le Maire explique que le contrat avec la cuisine centrale de la ville de MORLAIX arrive à
échéance le 31 décembre 2020. Mme LE BOULCH rappelle le choix du repas à 4,5 éléments
pour lutter contre le gaspillage (4 éléments deux jours et 5 éléments deux jours).
La cuisine centrale propose le maintien des tarifs jusqu’à juillet 2020 soit
Tarif primaires/adultes 2,79 €HT, 2,94 €TTC
Tarif maternelles 2,72 €HT, 2,87 €TTC
Une négociation sera menée au cours du 1er trimestre 2021.
Elle rappelle le prix facturé aux familles, tarif basé sur le tarif « primaires », les maternelles
nécessitant plus de personnel :
3,10 €/repas pour un enfant
(2,79€HT, 2,94 €TTC + 0,15 € pour l’eau et le pain soit 3,09 €/repas)
1, 55 €/repas pour le troisième d’une fratrie
6, 20 €/repas pour un adulte
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
Autorise Mme le Maire à signer l’avenant correspondant avec la cuisine centrale aux
conditions indiquées ci-dessus,
Autorise Mme le Maire à engager des négociations avec la ville de MORLAIX.
Gestion du personnel communal
Mme le Maire rappelle que chaque conseiller a été destinataire de l’organigramme de la
commune.
Départs en retraite
Après Anne-Marie MIOSSEC, ATSEM à l’école Simone Veil, remplacée par Marine JEFFROY,
contractuelle, le 1er septembre 2020, font valoir leurs droits à la retraite :
Armelle SAILLOUR, cantinière à Kerellon et femme de ménage, le 1er janvier 2021
Olivier MILIN, agent technique polyvalent, le 1er mars 2021
Martine GONCALVES, ATSEM à l’école publique de Penzé, le 1er mai 2021
Roland LE GOFF, responsable des services techniques en fin d’année 2021. Cadeau de départ en retraite
Mme le Maire propose de prendre une délibération générale fixant la valeur des cadeaux
offerts aux agents partant en retraite.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, décide que la Commune offrira à
chaque agent partant en retraite un bon d’achat de 250 euros.
Mme le Maire rappelle que les agents bénéficient également d’une prime avec le CNAS (170
€ minimum + 10 €/an au-delà de 5 ans).
Départs volontaires et remplacements
Restaurant scolaire de kerellon : Elodie PRISER qui assurait le remplacement de Armelle
SAILLOUR, en congé maladie, ne souhaitent pas renouveler son contrat qui se termine le 31
décembre 2020. Elodie ANDRE, qui a déjà travaillé pour nous à l’école de Penzé, va assurer le
poste de cantinière jusqu’au recrutement d’un agent titulaire.
A kerellon, se pose aussi la question du service du repas qui nécessite la présence d’une
deuxième personne pendant 1H30 de 12H à 13H30. Une réflexion est menée avec l’OGEC
pour trouver une solution pérenne.
Service administratif : Sandrine LE TRAON est recrutée à la mairie de la Roche-Maurice, par
mutation, à compter du 18 février 2021. Une annonce de recrutement a déjà été lancée sur
le site « Emploi territorial ».
Services techniques : le remplacement de Olivier MILIN est à prévoir rapidement.
Ecole de Penzé : suite au départ de Mme GONCALVES, il serait opportun de revoir
l’organisation de l’emploi du temps des deux agents nécessaires au bon fonctionnement de
l’école.
Ecole Simone Veil : Marine JEFFROY, contractuelle en remplacement de Anne-Marie
MIOSSEC, est en congé de maladie. Il sera suivi d’un congé maternité. Elle est remplacée par
Céline MICHEL. Andrée BERTHEVAS, en arrêt maladie, est remplacée par Laëtitia DIROU.
Création d’un poste d’adjoint administratif
Mme le Maire rappelle au conseil municipal que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaire au fonctionnement des services. En cas de réorganisation des services, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique. Afin d’assurer le bon fonctionnement du service administratif, il convient de créer un emploi d’adjoint administratif.
Mme le Maire propose donc la création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet à compter du 1er février 2021.
Après avoir entendu les explications de Mme le Maire,
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment son article 34,
Décide d’adopter la proposition de Mme le Maire et d’inscrire au budget les crédits
correspondants.
Le conseil municipal autorise Mme le Maire à lancer la procédure de recrutement. Il précise
que si le poste ne peut être pourvu de façon statutaire, il pourra être pourvu,
temporairement de façon contractuelle, la rémunération se faisant sur la base de la grille du
cadre d’emplois d’adjoint administratif en fonction des compétences de la personne
recrutée.
Création d’un poste d’adjoint technique
Mme le Maire rappelle au conseil municipal que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaire au fonctionnement des services. En cas de réorganisation des services, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique.
Afin d’assurer le bon fonctionnement des services techniques, il convient de créer un emploi d’adjoint technique.
Mme le Maire propose donc la création d’un poste d’adjoint technique à temps complet à compter du 1er décembre 2020.
Après avoir entendu les explications de Mme le Maire,
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment son article 34,
Décide d’adopter la proposition de Mme le Maire et d’inscrire au budget les crédits
correspondants.
Le conseil municipal autorise Mme le Maire à lancer la procédure de recrutement. Il précise
que si le poste ne peut être pourvu de façon statutaire, il pourra être pourvu, temporairement de façon contractuelle, la rémunération se faisant sur la base de la grille du
cadre d’emplois d’adjoint technique en fonction des compétences de la personne recrutée.
Utilisation des crédits par anticipation
Mme le Maire donne connaissance à l’assemblée de l’article L 1612-1 du Code Général des
collectivités territoriales qui stipule que, jusqu’à l’adoption du budget, l’exécutif de la
Collectivité territoriale peut, sur autorisation de l’organe délibérant, engager, liquider et
mandater des dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits au budget de
l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette.
Mme le Maire sollicite du conseil municipal cette autorisation.
Le Conseil municipal, après avoir pris connaissance de l’article ci-dessus,
A l’unanimité des membres présents,
Autoriser Mme le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement dans
la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent.
Assurance statutaire : consultation pour le contrat-groupe du CDG
La commune de PLOUENAN est adhérente au contrat-groupe d’assurance proposé par le
CDG29 pour couvrir les risques engendrés par l’absence des agents pour raisons de santé :
congés maladie, congés maternité-paternité-adoption, congés pour accident du travail ou
maladie professionnelle. Le contrat en cours rassemble 171 communes et EPCI et arrive à
échéance le 31 décembre 2021. Le CDG 29 va le remettre en concurrence par une procédure
de marché public. Un nouveau contrat sera conclu à partir du 1er janvier 2022 pour 4 ans.
Mme le Maire informe le conseil municipal qu’elle a donné mandat au CDG29 pour que la
commune participe à cette démarche. Cela n’engage nullement la commune. A l’issue de la
procédure, au vu des résultats et des avantages relatifs au contrat retenu la commune
décidera ou non d’adhérer au contrat-groupe.
Point sur l’avancement des travaux en cours
Programme Voirie 2020
Le programme Voirie 2020 a été attribué à l’entreprise COLAS pour un montant de 94 585,50
€HT, 113 502,60 €TTC. M. Jean-Paul CAER fait le point sur l’avancement des travaux.
Les travaux sur les secteurs VC 13, trottoirs le long de la RD n° 65 et Milinou ont été réalisés
début novembre 2020. Compte tenu de la météo peu favorable, les travaux d’enrobé EASYCOLD sont reportés au
printemps 2021, sur le retour des beaux jours, afin de garantir une meilleure pérennité des
travaux.
Comptes rendus des différentes commissions
Visite de M. le Sous-Préfet
Mme le Maire informe les conseillers qu’elle a reçu M. le Sous-Préfet, M. MANCIET, le
vendredi 27 novembre 2020 en présence de ses adjoints.
Ont été évoqués principalement les points suivants :
- le Tiers lieu à l’Espace Enfance/Jeunesse
- l’école de Penzé
- le projet Ages et Vies
La question de l’école de Penzé a fait l’objet d’une deuxième réunion, en mairie, le jeudi 3
décembre 2020, en présence des maires de TAULE et GUICLAN. Lors de cette réunion, il a
été décidé de faire passer la commission de sécurité de l'arrondissement de Morlaix qui se
réunira le jeudi 17 décembre 2020 à 14h30.
Commission Vie scolaire, enfance/jeunesse, animation du 3ème lieu, vie associative : sport
et culture, patrimoine
Mme Véronique LE BOULCH prend la parole.
Affaires scolaires
Mme LE BOULCH a participé, en visioconférence, aux conseils d’école
Le 3 novembre à l’école Simone Veil : les enfants sont agités à la cantine. Les parents ont été
informés de ce manque de discipline.
Le 5 novembre à l’école de Penzé : Mme LE BOULCH affirme qu’elle ne restera pas au
prochain conseil d’école si les parents continuent à avoir un comportement inadapté.
Elle précise que les travaux de réfection des fenêtres et de la toiture sont estimés à environ
200 000 euros.
Les écoles ont du mal à se projeter dans la situation sanitaire actuelle.
ALSH
Il n’y aura pas de mutualisation pendant les vacances de NOEL cette année. Une sortie est
tout de même prévue pour les 10-13 ans. Les activités extra scolaires devraient reprendre à la rentrée de janvier. Le conseil municipal
décide la gratuité des activités du second trimestre pour compenser les périodes de
confinement.
Sandrine LE BRAS travaille sur deux projets en concertation avec les écoles : « Sécurité
routière » et « Usage des écrans et jeux vidéo ».
Médiathèque
Une réunion s’est tenue le 20 octobre 2020 avec M. BIHORE et M. LE BECHENNEC de la
Bibliothèque Du Finistère pour relancer le Tiers lieu. Divers points ont été abordés :
lancement d’un questionnaire par le biais du bulletin, réaménagement des locaux, étude
pour une mise en réseaux des bibliothèques de HLC.
Le drive a très bien fonctionné pendant le confinement.
Vie associative
Michael VILLENEUVE rappelle que les salles communales sont toujours fermées à ce jour.
Seuls les enfants ont pu reprendre le foot en extérieur et le judo pendant les vacances.
Les associations ont également du mal à se projeter.
Organisation du temps scolaire : rentrée 2021
Les horaires des enseignements sont arrêtés par le directeur académique des services de
l’éducation nationale. Une nouvelle décision doit être arrêtée pour les écoles publiques de
PLOUENAN, le régime de 4 jours étant un régime dérogatoire.
La question a été soumise pour avis aux différents conseils d’école. L’école Simone Veil, par
délibération du 3 novembre 2020 et l’école publique de Penzé par délibération du 5
novembre 2020 ont émis un avis favorable au maintien du régime dérogatoire des 4 jours
pour la rentrée 2021.
Suite à ces consultations, le conseil municipal décide le maintien du régime des 4 jours pour
la rentrée 2021.
Commission Administration générale, citoyenneté, transition numérique, nouvelles
technologies, communication
M. Maël SAILLOUR rend compte des travaux de sa commission qui s’est réunie le 17
septembre 2020 et le 2 décembre 2020 :
- Refonte du site Internet : le site actuel a été réalisé il y a 11 ans. Il serait nécessaire de le
relooker.
Une consultation a été lancé auprès de trois entreprises : Eness, Pop Corn et Expression. Eness, plus cher, est écarté. Quelques points restent à éclaircir sur les deux autres
propositions.
- Tableau d’affichage dynamique : Lumiplan, Display Média et Prismaflex ont fait une offre.
M. SAILLOUR propose de retenir l’offre de Lumiplan pour un prix de 29 160 €TTC. Quelques
points restent à définir plus précisément.
Le conseil municipal approuve ce projet, retient l’offre de Lumiplan et autorise Mme le
Maire à engager la dépense.
Une réflexion est menée également sur l’affichage de banderoles qui pourrait se faire sur
des supports en bois comme à PLOUZEVEDE. Ces palissades seraient installées aux entrées
de bourg. Roland LE GOFF a estimé à 500 euros chaque support.
Mme le Maire précise que ce même tableau est installé à PLOUVORN.
- Déambulation dans PLOUENAN
Maël SAILLOUR et Jean-Michel SEVERE travaille sur un circuit mettant en scène des cartes
postales d’antan (Avant/Après). Ils préconisent la réalisation de 10 panneaux. Le circuit
serait complété chaque année.
Commission Environnement, cadre de vie, urbanisme, habitat, développement
économique
Olivier MONCUS explique que, pendant les confinements, il est resté, avec Mme le Maire, en
contact avec les commerçants locaux. En soutien, une banderole a été installé à Kerlaudy et
sur la mairie.
Sentier de randonnée « Circuit de Milinou » : le Département s’engage à faire des travaux
d’entretien sur le chemin menant au château de Kerlaudy, condition préalable pour avoir
l’accord des consorts SALUDEN et LE SAOUT.
M. MONCUS travaille également sur le schéma Vélo de HLC. Il souhaiterait la réalisation
d’une piste PLOUENAN/SAINT POL DE LEON.
Jean-Michel SEVERE, membre de la commission économique de HLC, informe que Batibois
va s’installer sur la zone de Kerlaudy et que le garage de la Rocade s’agrandit. Le conseil
s’interroge sur le devenir des dépôts SICA suite à l’ouverture de la nouvelle plateforme à
SAINT POL DE LEON.
Par ailleurs, 10 lots sont disponibles pour l’habitat à Lanveguen dans deux lotissements
privés. Mme le Maire souhaite réaliser un nouveau lotissement à court terme. Appel à projets DETR 2021
Rénovation de l’éclairage des terrains de football
Mme le Maire explique que l’éclairage des terrains de football de Kermaria Park est obsolète,
défaillant et défectueux. Suite au passage à l’heure d’hiver, il ne permet même plus les
entrainements qui avaient lieu habituellement en soirée.
Suite à ce constat, l’équipe municipale a décidé de le rénover en totalité. Sa réflexion a été
guidée par trois objectifs :
- La transition énergétique : meilleure maîtrise de la consommation d’énergie et
diminution de la facture énergétique
- Un éclairage habilité par la Fédération Française de Football (FFF) pour un
classement E5
- Une qualité d’éclairage pour un confort optimal des joueurs
L’idée est surtout de rénover en augmentant la qualité de l’éclairage et en économisant les
coûts d’exploitation et de maintenance de l’installation
Il y a une volonté de « classer » le terrain. Autrement dit, l’installation sera conçue pour être
conforme au cahier des charges de la FFF, avec des objectifs précis à atteindre : Niveau E5 :
Installations minimales utilisées pour les autres compétitions nationales et en compétitions
régionales et de Districts.
Le choix d’un éclairage sportif LED, avec moins d’énergie monopolisée, est le plus judicieux :
- en efficience énergétique,
- en durée de vie,
- en coût d’exploitation et de maintenance
- et aussi en adaptation « sur mesure » de l’éclairage.
Il est nécessaire de refaire toutes les installations en même temps car cela est un gage d’une
luminosité harmonieuse et de qualité.
Les devis ont été établis dans le respect de ces objectifs avec du matériel éligible aux
subventions dans le cadre de la transition énergétique
Mme le Maire présente un tableau récapitulatif des différentes propositions faites par les
entreprises EIFFAGE, LE BOHEC, ENGIE et EMPEREUR : TERRAIN DES SPORTS – PROJECTEUR THORN
Terrain principal
EIFFAGE LE BOHEC ENGIE EMPEREUR
PROJECTEURS 12 14 10 14
Lux moyen 166 166 166 166
Option Minuteur 125 €
TOTAL H.T. 38.467,00 € 40.511,04 € 40.200 €
Terrain entrainement
EIFFAGE LE BOHEC ENGIE EMPEREUR
Projecteurs 8 8 8 8
Lux moyen 88 88 139 87
Tranchées
fourreaux
Services techniques Services
Techniques
Services
Techniques
Services
Techniques
Maçonnerie,
massifs
Eiffage Services
Techniques
Engie Services
Techniques
Ajout 2
poteaux
Galva Béton Galva(1927,03 €) Béton Galva (1950 €)
TOTAL H.T. 34 106,70
€
34 957,80
€
30 747,60 € 38.300,00 €
TOTAL H.T.
PRINCIPAL
+
ENTRAINE
MENT
TOTAL
TTC
72 573,7
0 €
87 088,4
4 €
73 424,
80 €
88 109,
76 €
71 258,64 €
85 510,36 €
78 500,00€
94 200,00 €
74 564,80 €
89 477,76 € Après étude des devis, Mme le Maire préconise de retenir l’offre de l’entreprise EIFFAGE,
option poteaux béton, pour trois raisons :
- poteaux béton pour une harmonie du site
- prise en charge de la partie maçonnerie
- assurance d’une maintenance rapide en cas de panne
Après avoir entendu les explications de Mme le Maire et après en avoir délibéré,
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
Décide de retenir l’offre de l’entreprise EIFFAGE, option « Poteaux béton », pour un montant
de 73 424,80 €HT, 88 109,76 €TTC,
Autorise Mme le Maire à signer le devis correspondant,
Décide d’inscrire les crédits au budget 2021,
Autorise Mme le Maire à déposer des demandes de subventions, pour un montant de
90 000 euros pour prendre en compte les imprévus éventuels, auprès de l’Etat (DSIL, DETR,
et tout autre fonds étatique...) à hauteur de 50%, auprès de la Fédération Française de
Football à hauteur de 15 000 € et auprès de toute autre collectivité ou organisme.
La commune de PLOUENAN participe ainsi de façon active à la relance de l’économie locale
en engageant ces travaux très rapidement.
Tiers lieu
Mme le Maire rappelle au conseil municipal la définition du Tiers lieu : le 1er lieu c’est la sphère privée, le 2ème lieu c’est le domaine du travail, le 3ème lieu c’est l’espace dédié à la vie sociale.
On peut le définir comme un espace neutre qui permet des rencontres autres que celles possibles dans les sphères privées et professionnelles. Tous les participants sont sur un même pied d'égalité, un espace vivant, marqué par la curiosité, l'ouverture d'esprit et le respect de l'autre, un espace abordable de par son implantation et ses horaires d'ouverture, un espace pour rompre la solitude et contrer l'ennui, un espace qui éveille un sentiment, d'appartenance à un groupe ou une communauté, un espace dont les usagers construisent la richesse, un espace propice aux échanges et au débat, un espace « thérapeutique » de par le bien-être qu'il procure, un espace « politique » qui incite au développement des associations et des réseaux.
Mme le Maire souhaite développer ce concept à l’Espace Enfance/Jeunesse, bâtiment
accueillant l’ALSH et la médiathèque et sous-exploité actuellement. Suite à un diagnostic établi en collaboration avec la Bibliothèque Départementale du Finistère, Mme le Maire propose, afin de développer cette nouvelle politique, un réaménagement des locaux.
En effet, il est indispensable de réorganiser les espaces, d’acquérir du mobilier, de créer un
espace de Coworking, de développer le numérique. Tous ces aménagements devront être
pensés avec une connotation « sanitaire ». Le bâtiment dispose d'ores et déjà d'une
infirmerie avec un lit et de cinq points d'eau. Il serait possible d’en installer d'autres surtout
dans le hall d'entrée.
Mme le Maire propose d’inscrire un budget de 500 000 euros au budget 2021 et de solliciter
diverses subventions.
Après avoir entendu les explications de Mme le Maire et après en avoir délibéré,
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
Approuve ce projet,
Décide d’inscrire un crédit de 500 000 euros au budget primitif 2021,
Autorise Mme le Maire à faire des demandes de subventions auprès de l’Etat (DSIL, DETR et
tout autre fonds étatique...), du Département et auprès de toute autre collectivité ou
organisme.
La commune de PLOUENAN participe ainsi de façon active à la relance de l’économie locale
en engageant ces travaux très rapidement.
Illuminations Noël 2020
Mme le Maire attire l’attention des conseillers sur les nouvelles illuminations de Noël 2020
fournies par l’entreprise Lumières et Créations de Landerneau :
- le parvis de l’église avec la boîte aux lettres du père Noël pour un montant de
4 077,60 €TTC
- Kerlaudy, Penzé et le square de Croas ar Vilien pour 4 327,20 €TTC
- Projection dynamique sur l’église pour 2 400 €TTC
Soit un total de 10 804,80 €TTC.
Haut Léon Communauté
Transfert de compétence GEMA
Vu les statuts de Haut-Léon Communauté. Considérant que par délibération du Conseil Communautaire du 14 octobre 2020, Haut-Léon
Communauté souhaite, non seulement, confier l’exercice de la compétence Gestion des Milieux
Aquatiques (GEMA) au Syndicat Mixte de l’Horn, mais aussi, adhérer à cet Etablissement Public de
Coopération Intercommunal ;
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
APPROUVE
- le transfert de la compétence « Gestion des Milieux Aquatiques – GEMA » au
Syndicat Mixte de l’Horn pour les Bassins Versants du territoire communautaire
« Horn », « Kérallé », « Guillec », « Penzé » et « La Flèche » ;
- l’adhésion de Haut-Léon Communauté au Syndicat Mixte de l’Horn.
Groupements de commande
M. CAER explique que le 25 septembre dernier, les adjoints aux travaux des communes
membres de Haut-Léon Communauté se sont réunis pour faire le point sur les groupements
de commande. Lors de cette réunion, il avait été convenu de relancer le groupement de
commande « Balayage de voirie ». Suite à une mise en concurrence, c’est l’entreprise
BREMAT qui a obtenu le marché à bon de commande de balayage de voirie.
Plusieurs autres suggestions de groupements ont été émises : travaux de voirie, réfection de
tranchée en enrobé à chaud, achat d’enrobé à froid en carrière, achat de matériaux de
carrière 0/20 ou 0/30, entretien de la vitrerie, contrôle technique des bâtiments, aires de
jeux, entretien des chemins ruraux par une prestation de niveleuse, achat/LOA de véhicule,
location ou achat de nacelle, achat de matériel informatique/logiciel métier, mutuelle pour
les agents.
Les priorisations de PLOUENAN sont :
1- Contrôle technique des bâtiments, aires de jeux,
2- Achat de matériaux de carrière 0/20 ou 0/30
3- Location ou achat de nacelle
SDEF : programmes triennaux 2021, 2022 et 2023
Afin de préparer les programmes triennaux 2021, 2022, 2023, le SDEF demande de lui faire
connaître les projets de la commune, en les détaillant par année, en électrification, éclairage
public, dans le domaine de l’énergie et du numérique et des communications électroniques :
2021 Effacement des réseaux à Lanveguen
2021/2022 Lotissement communal 2022/2023 Effacement secteur de Kerlaudy
Mme le Maire propose d’étudier la question de contracter avec le SDEF un contrat
d’entretien de l’éclairage public
Questions diverses
Affaires foncières
Cession à Bel Air
Mme le Maire fait part de la demande de Axelle Mélénec qui souhaite acquérir la parcelle
appartenant à la commune, cadastrée section AB n° 434 de 1 424 m2 à Bel air pour y
installer son activité de massages et bien-être.
Mme le Maire propose de lui céder cette parcelle au prix de 5,50 €/M2.
Après avoir entendu les explications de Mme le Maire et en avoir délibéré,
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
Décide de céder à Mme Axelle Mélénec la parcelle cadastrée section AB n° 434 de 1 424 m2
située à Bel Air au prix de 5,50 €/m2.
Donne tous pouvoirs à Mme le Maire à l’effet de régulariser la vente, passer et signer l’acte,
faire toutes les déclarations et en général faire le nécessaire.
L’acte de vente sera établi par Me BIZIEN, notaire à SAINT POL DE LEON.
Dossier JAOUEN à Kerlosquet
Mme le Maire explique qu’elle a été saisie par ME JUDEAU, notaire à PLOUVORN, du dossier
de la vente JAOUEN à Kerlosquet à SAINT POL DE LEON.
En effet, son étude est en charge de la vente de la propriété des consorts JAOUEN sise à
SAINT POL DE LEON pour les parcelles cadastrées section BD n°s 280, 428, 429 et par
extension sur la commune de PLOUENAN au Carpont pour les parcelles cadastrées section B
n°s 791 et 792.
La propriété est traversée, du point de vue cadastral, par une ancienne voie communale
appartenant pour partie à la commune de SAINT POL DE LEON et pour partie à la commune
de PLOUENAN. Au fil du temps, cette voie communale a été intégrée, pour environ 1 400 M2,
dans la propriété JAOUEN qui est actuellement en vente. L’acquéreur potentiel souhaite,
avant de signer un compromis, avoir la certitude que les deux communes accepteront de lui
céder cette ancienne voie. Mme le Maire précise que ce genre de cession peut nécessiter une enquête publique
préalable avec un commissaire-enquêteur.
Seraient à la charge de l’acquéreur les frais de commissaire-enquêteur, de géomètre et de
notaire. La cession aurait lieu à un prix à définir par le conseil municipal. Il s’agit d’une zone
agricole mais qui s’est transformé en jardin d’agrément.
Mme le Maire propose de se rapprocher des services de Saint Pol de Léon afin de prendre
une décision commune. Le conseil municipal approuve.
Dossier ABGRALL Lanveguen (Tél. : 06.26.50.38.75)
Mme le Maire fait part de la demande de M ; et Mme ABGRALL de Lanveguen qui souhaite
acquérir une petite partie de la parcelle C n° 1341. La parcelle section C n° 984 appartient
aux consorts JACQ de Lesplouénan.
Mme le Maire est dans l’attente de la réponse des consorts JACQ.
Radar pédagogique
La DDTM, service Sécurité routière du Finistère, met un radar pédagogique à notre
disposition du 9 au 23 décembre 2020. Il est actuellement installé à Pont Eon. Le 16
décembre, il sera posé à Placénan.
Admission en non-valeur
Mme le Maire présente deux états de produits irrécouvrables établis par le Trésor pour un
montant total de 98,03 euros.
Après avoir entendu les explications de Mme le Maire et après en avoir délibéré,
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
Admet en non-valeur les produits irrécouvrables de l’état présenté,
Autorise Mme le Maire à émettre les mandats correspondants.
Modifications budgétaires
Mme le Maire explique qu’il est nécessaire de faire la modification budgétaire suivante afin
de réaliser les dernières opérations comptables de l’année :
Dépenses
Opération OFI Capital compte 1641 + 2 500 €
Opération 116 Signalisation compte 2135 - 2 500 €
Après avoir entendu les explications de Mme le Maire et après en avoir délibéré, Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents,
Décider de modifier le budget comme proposé par Mme le Maire.
Dénomination de rues
Cette année de nouveaux projets d’urbanisme ont vu le jour : le lotissement GORREC et la
vente de deux terrains par M et Mme de Rochemonteix. Il est important de numéroter ces
nouveaux terrains à construire.
Le conseil municipal décide :
De nommer le lotissement GORREC le « Hameau du Cercle », n°s 1, 2 et 3,
De nommer les terrains de Rochemonteix : 2 bis et 3 bis résidence Kerellon Izella
Numérotage
Mme le Maire explique que dans le cadre du développement de la fibre, la numérotation de
toute la commune devient obligatoire même à la campagne.
La Poste propose ce service au prix de :
- L’audit 7 800 €
- La réalisation 5 100 €
Elle présente le pré-diagnostic de la qualité de l’adressage de PLOUENAN, rapport annexé au
présent compte-rendu.
Le conseil municipal émet un avis de principe favorable et demande à Mme le Maire de
solliciter un devis plus précis. Il autorise Mme le maire à signer tous les documents
nécessaires à l’engagement de cette démarche.
Vente de glaces à emporter
Mme le Maire expose le projet Valérie Duggan : vente de glaces en itinérant avec son
camion. Elle proposerait des glaces à l’italienne, des granites, des glaces à l’eau et des
boissons sans alcool sur le circuit Cléder, Sibiril, Plougoulm, Santec, Roscoff, Saint Pol de
Léon, Carantec, Henvic, Locquénolé, Penzé/Taulé, Guiclan et Plouénan.
Le conseil municipal émet un avis favorable à ce projet original. Haut Léon Communauté
Frais kilométriques
Le conseil communautaire, lors de sa réunion du 14 octobre 2020, a décidé de rembourser
les frais kilométriques aux élus communaux, hors conseillers communautaires, participant
aux instances communautaires de Haut-Léon Communauté dont ils sont membres sur la
base d’un forfait de 0,25 € par km sur présentation d’un état semestriel. La réunion ne doit
pas avoir lieu sur sa commune.
Chaque conseiller a reçu l’imprimé correspondant.
Commissions communautaires
Pour information, Mme le Maire donne la liste des conseillers membres des différentes
commissions communautaires :
Commission Finances, ressources humaines, administration générale : Maël SAILLOUR
Commission Développement économique, tourisme, stratégie et prospective : Jean-Michel
SEVERE
Commission Aménagement du territoire, littoral et biodiversité : Olivier MONCUS
Commission Services à la population, petite enfance, enfance/jeunesse et parentalité :
Véronique LE BOULCH
Commission Ingénierie publique, déchets : Jean-Paul CAER
COPIL PLUHi : Olivier MONCUS
Schéma vélo : Olivier MONCUS
Pneus dans la Penzé
M. MONCUS rend compte des interventions faites auprès de HLC Service Environnement, de
Morlaix Agglomération, le site de Penzé étant en zone Natura 2000 et la DDTM.
La DDTM préconise une action collective de nettoyage et d’en faire la publicité afin d’attirer
l’attention des habitants sur ce sujet.
Comité de jumelage du Pays léonard-Vechta
Mme le Maire présente la demande de subvention du comité de jumelage du Pays léonard-
Vechta. Ce dernier sollicite une subvention de 250 euros pour l’année 2020. Un voyage à
Vechta est planifié pour 2021.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents, Vote une subvention de 250 euros au comité de jumelage du Pays léonard-Vechta.
Noël des « anciens »
Mme MARC explique que cette année, au vu des circonstances sanitaires, il n’y a eu ni
« repas » ni de « semaine bleue ». C’est pourquoi le CCAS a décidé, exceptionnellement,
d’offrir un colis à toutes les personnes de 85 ans et plus soit 130 colis (53 Femmes, 22
Hommes, 10 Couples et 45 Personnes en établissement).
Elle présente la composition des colis :
Colis femmes à domicile : Boîte 18/18, gâteaux, chocolat, parfum, bonbons au miel pour 17,50 €
Colis hommes à domicile : Boîte 18/18, terrine, chocolat, savon pour 18 €
Colis couple : Boîte 27/17, terrine, gâteaux, chocolat, parfum, bonbons au miel, vin pour 30 €
Colis Maison de retraite : Boîte, chocolat, gâteaux, gel douche pour 14 €.
Les achats ont été effectués dans les commerces locaux.
Les colis pourront être retirés en mairie ou distribués à domicile ou en HEPAD par les
membres du CCAS.
Noël des écoles
Olaf, accompagné de Mme le Maire et de Véronique LE BOULCH, distribuera, le mardi 15
décembre 2020, des chocolats à tous les enfants des trois écoles. En effet, en raison des
conditions sanitaires, il n’était pas possible d’organiser le spectacle traditionnel.
Noël des agents
Mme le Maire rappelle que la commune offre à chaque agent communal et aux enfants
jusqu’à 14 ans 30 euros de chèques Haut Finistère et une boîte de chocolats. Elle rappelle
que le CNAS offre également une prime de Noël pour les enfants des adhérents.
La séance est levée à 23H30.
Aline CHEVAUCHER, maire Jean-Paul CAER, secrétaire MONCUS olivier MARC Anne CAER Jean-Paul LE BOULC’H
Véronique
SAILLOUR Maël GUENA Hélène BEAUMIN Hélène
LE BIAN Alain SEVERE
Jean-Michel
LE GALL David CAZUC Denis KERBIRIOU Guislaine KERNEIS Karine
PETIT-CHOPIN Marie-
Helène
JEZEQUEL Ronan BOULC’H Aurélie VILLENEUVE Michaël
QUILLEVERE Mélanie PENNORS Laëtitia